| Partenariat comté - MA indépendants | |
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+15clemence Erel de Dénéré Dotch marye caro Icarionnoste Fruit feignant Eugénie de Varenne Varden Bourrike Telya d'Harlegnan Azilize Yolaine Paddy 19 participants |
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Auteur | Message |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 19:31 | |
| -Oui mais les maires ne décident pas de TOUT non plus, et heureusement. | |
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Azilize
Nombre de messages : 12286 Village de residence : Lourdes Statut social (lvl) : Erudite voie de l'etat Date d'inscription : 11/07/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 20:10 | |
| Pour ma part je lui ai dit que j'étais toujours pas d'accord avec ce décret. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Dim 4 Oct 2009 - 20:24 | |
| J'en ai fait de même et en y allant de mon avis sur les propos du Duc d'Alençon, son ami | |
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Dotch
Nombre de messages : 5325 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : 3 - Médecine Date d'inscription : 24/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Mar 6 Oct 2009 - 0:28 | |
| On passe aux votes ? - Citation :
- Contrat Marchant Ambulant Indépendant
Contrat entre XXX Marchand Ambulant Indépendant et le Comté du Béarn représenté par son CAC,
Il est convenu d'un commun accord :
Que le Comté du Béarn s'engage à fournir un mandat au Marchand Ambulant Indépendant, afin qu'il puisse voyager en toute sécurité.
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à acheter des produits de nécessités définis avec le CAC, selon le temps de voyage, et ce avec son propre argent, soit :
(détails des marchandises à founir avec fourchette de prix)
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prévenir le CaC s'il devait voir d'autres marchandises intéressantes, de les acheter après lui avoir fournit son prix et après avoir eu l'accord.
Que le Marchand Ambulant Indépendant s'engage à prendre connaissance et à respecter les lois des différentes provinces qu'il traverse.
Que le CAC s'engage à racheter toutes les marchandises au Marchand Ambulant Indépendant au prix d'achat fait par le Marchand Ambulant après lui en avoir apporté les preuves.
Que le Marchant Ambulant Indépendant est en droit de résilier le contrat s'il est à jour des missions qui lui ont été confiées par le CaC.
Que le Marchand Ambulant Indépendant sera dans ce cas tenu de restituer le mandat dont il est dépositaire dans l'heure suivant la résiliation.
Que le CaC est en droit de résilier le contrat à tout moment.
Que dans ce cas, si le Marchant Ambulant Indépendant est en Béarn, il disposera de 48 heures pour restituer son mandat avec les marchandises prévues par d'éventuelles missions encore en cours. Cependant s'il est hors Béarn, il disposera d'un délai supplémentaire égal au temps de trajet par voie pédestre pour y revenir par le chemin le plus court.
En cas de non respect de ce commun accord, le Marchand Ambulant Indépendant sera traduit en justice sur le chef d'inculpation de trahison.
Fait à Pau le XXXX
Avec l'accord de XXXX, CaC du Béarn pour le Régnant du Béarn
Je soussigné, XXXX , signe ce contrat et m'engage à respecter les clauses du présent contrat | |
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Erel de Dénéré Ectoplasme indélogeable
Nombre de messages : 4519 Age : 33 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Noble - Erudit Voie de l'Armée - Soldat, Diplomate & Journaliste Date d'inscription : 22/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Mar 6 Oct 2009 - 4:32 | |
| -Je crois qu'on peut oui, personne n'a plus rien à y redire. | |
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Dotch
Nombre de messages : 5325 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : 3 - Médecine Date d'inscription : 24/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Mar 6 Oct 2009 - 9:29 | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Mar 6 Oct 2009 - 13:35 | |
| Pour moi c'est bon on peut lancer | |
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Dotch
Nombre de messages : 5325 Village de residence : Orthez Statut social (lvl) : 3 - Médecine Date d'inscription : 24/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Mar 6 Oct 2009 - 20:55 | |
| C'est fait, les votes sont ouverts pour deux jours. | |
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caro
Nombre de messages : 5323 Village de residence : Tarbes Statut social (lvl) : Baronne - lvl 3 Médecine Date d'inscription : 19/04/2008
| Sujet: Re: Partenariat comté - MA indépendants Mer 7 Oct 2009 - 12:16 | |
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