Castèth de Pau
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caro

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MessageSujet: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 1:13

Ce décrêt n'est pas valable me semble du fait que validé par le chambellan uniquement alors qu'Ingénue était encore en poste

Citation :
Le présent décret annule et remplace le décret réglementant la taxe sur les tavernes du 22 juillet 1457

En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Béarn et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au comté comme c'était autrefois le cas, le comté souhaite donner aux mairies la possibilité de recouvrir cette taxe

En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cette taxe

- Toutes les semaines, chaque tenancier de taverne devra acheter un pain ou un mais surtaxé d'une somme fixée par les mairies. Le montant de la taxe librement décidé par le maire ne pourra dépasser 20 écus par semaine.

- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré dans les mêmes conditions que les impôts sur les champs et échoppe, à savoir 10% auquel s’ajouteront 1% par jour supplémentaire.

- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci si ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délais imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Béarn.

Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.
Premier jour du mois de Septembre de l'an 1457
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 3:04

A valider selon moi.
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Azilize

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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 8:44

Ce décret serait à modifier légèrement car il ne prend pas en compte l'absence des propriétaires pour voyages.
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dancetaria

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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 10:53

Ce que je souhaiterai savoir, c'est si ça marche ? Les propriétaires jouent-ils le jeu ? Il me semble qu'à Tarbes il y en avait qu'une ou deux peut être qui jouaient le jeu ...
Dans le cas des propriétaires qui n'ont pas payés, quelque chose a été fait ?
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 16:51

-Ben normalement procès, mais là c'est les maires qui jouent pas le jeu parfois.
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caro

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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 16:56

De toute façon il n'est pas valable car signé par Paddy et non validé par Ingénue et peu appliqué donc pour moi à revoir. Sachant que les tavernes buguent, sachant que ce sont toujours les mêmes tavernes où il y a du monde, sachant que celles où il y a un ramponneau sont souvent celles où il y a le moins de monde aussi, donc que faire ?

On peut me dire combien d'écus cela a rapporté au comté depuis la mise en place ?
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Yolaine

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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 17:01

500 écus par semaine
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 17:01

-Sachant aussi que quand même, si la mise à jour avait été faite par les précepteurs (admins), chaque taverne paierait 20 écus de taxe comme avant, voyage ou pas, ramponneau ou pas, etc... Et tout cela au Comté.
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 17:04

Oui mais on ne sait toujours pas si c'est une volonté ou si c'est simplement un oubli (ou un manquement sur la V3)
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 17:09

-Je ne crois pas que ce soit une volonté, puisque les volontés de disparitions ont déjà été dite (exemple pour la foire) mais rien n'a été dit pour cette taxe (ça doit être mis à jour tout simplement, comme ça l'a été pour les cathédrales sur la V3, etc etc).
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 17:35

C'est tout de même une somme à ne pas négliger. Et on avait constaté que depuis qu'elle est intégrer à la somme totale des impôts à payer au comté les maires mettent beaucoup plus de bonne volonté pour la récupérer.
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMer 30 Sep 2009 - 17:56

Oui, il est malin ce Paddy... cheers
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 0:30

Éventuellement à revalider. Mais si on revalide ou revoit tous les textes signés par les régents on a pas terminé =)
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 1:06

Non c'est sur Dotch, mais ceux sous régence ne sont pas valident Sad
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 4:44

-Tout à fait. Les textes faits sous régences ne sont valides que durant le mandat de régence.

Donc on valide ou pas? Moi je suis toujours pour la validation.
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMar 6 Oct 2009 - 21:16

Pour la validation sinon mais bon...
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMar 13 Oct 2009 - 21:14

-Donc on valide ???
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeMar 13 Oct 2009 - 22:20

J'aime pas trop ce texte mais bon ....
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 16:47

6 avis sur 12 Rolling Eyes

Faudrait peut-être s'y remettre....
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 16:56

On valide.
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 17:15

contre bien sur...tant que les probleme de taverne sont pas resolu!
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 17:42

Pareil, êtes-vous bien conscient de ce qu'entraine la non-validation ?
C'est 400 écus de moins par mois dans les caisses du Comté.

Continuez à réduire nos recettes morceau par morceau
et bientôt notre trésorerie retrouvera sa magnifique situation du printemps dernier... le rouge !
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 17:46

-Tout à fait, supprimer ces taxes qui existent en temps normal, c'est nous priver d'un revenu supplémentaire bien utile.
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 18:12

alors trouvez le moyen de faire marcher nos taverne...qu'on puissent jouer au ramp sans se faire ejecter, qu'on puisse mettre du poisson, qu'on puisse racheter des partie supplementaire, que tout les bugs disparaissent....

alors oui les taverniers payeront leur taxes sans rechigner
mais pour l'instant... c'est impossible... on ne peut meme plus jouer plus de 10 mn
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitimeVen 16 Oct 2009 - 18:17

-Le ramp c'est particulier, c'est extrêmement minoritaire comme taverne en Béarn. Et je doute que toutes les tavernes avant faisaient leurs bénéfices que grâce aux poissons Rolling Eyes
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MessageSujet: Re: A valider ? à revoir ?   A valider ? à revoir ? I_icon_minitime

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