A valider ? à revoir ?

ben j'en ai 5 de tavernes de ramp... pour moi c'est pas si minoritaire.... et quand ça fonctionnait bien on pouvais payer la taxe...mais depuis... c'est pas possible...on peut pas rester en taverne....

le poisson est un exemple mais il est vrai que c'est rentable dans 4 villes sur 5

mais tu oublis aussi le rachat de partie... impossible en ce moment...donc limité à 20 tour par personne... pas de quoi rentabiliser une taverne....

et oui je suis un cas particulier pas mes tavernes... car je suis toujours à courrir pour le comté et donc pas trops en taverne.... et cela depuis presque un an maintenant...

alors je suis contre... mais je n'ai qu'une voie... donc rien ne vous empeche de voter pour

caro a écrit:

Ben ma foi ... on y va alloir car 7 pour - 2 contre donc..

Ben ça me paraissait clair que c'était bon Bon ok, elle a fourché sur un mot mais quand meme

Correction....8 contre 1..
Je valide...

Merci au moins on sera fixé

Ah autre chose... moins agréable du coup

Notre blason n'est pas bon.... il est changé et donc à voir comment ça va se passer

-Voilà tout ce que j'ai trouvé en fouillant la biblio... Et j'en ai profiter pour terminer de la mettre à jour.

À faire valider par l'hérauderie, car ça ne l'a jamais été fait, actuellement c'est comme si l'ordre n'existait pas.

Citation :

L'Ordre du Mérite Béarnais




Préambule: Nous, Juliano Di Juliano, Coms du Béarn, et l’ensemble des Conseillers comtaux, décidons de créer dans notre région un ordre civil destiné à remercier ceux qui par leur dévouement, leur travail et leur mérite ont permis au Béarn de devenir plus grand et plus fort.

L’ordre du mérite béarnais n’est pas un ordre de chevalerie, il n’y a donc pas a priori d’évolution à moins que l’intéressé ne réalise de nouvelles actions contribuant au rayonnement du Béarn.

Article 1 : L 'Ordre du mérite béarnais est destiné à récompenser les personnes ayant contribué au développement du Béarn ainsi qu'à son élévation. Il est accessible à tous les Béarnais qui auront prouver leurs droiture morale et leurs générosité.



Article 2 : Seul le Conseil comtal a le pouvoir de décerner la médaille du mérite béarnais. Les personnes décorées de cette distinction seront choisies par un vote des conseillers et devront obtenir la majorité des voix. Seuls les membres du Conseil et les maires pourront proposer des méritants.
Ils recevront leur médaille lors d'une cérémonie présidée par le Coms régnant, qui sera lui même assisté du Porte-Parole.


Article 3 : Sont définis trois grades non anoblissants:

-Celui d'Escuyer, octroyé aux citoyens ou aux fonctionnaires béarnais qui se seront distingués dans les domaines administratifs, judiciaires, économiques, diplomatiques ou festifs.

-Celui de Chevalier, décerné à ceux de notre région qui auront participé au rayonnement de celui-ci au-delà de nos frontières ou qui auront enchaîné de multiples responsabilités avec succès dans les domaines cités précédemment.

-Celui de Commandeur, destiné à honorer les plus méritants d'entre nous, ceux qui, par leurs actions et leur engagement, auront contribué à la grandeur de notre région et sa pérennité. Les Coms de Béarn en exercice sont Commandeurs de plein droit de l'Ordre du mérite béarnais.


Article 4 : L’Ordre du mérite béarnais aura pour symbole une vache béarnaise.

Les Escuyers de l'Ordre recevront une vache de bronze:



Les Chevaliers de l'Ordre recevront une vache d'argent:



Les Commandeurs de l'Ordre recevront une vache d'or:




Le port de la décoration est obligatoire.


Article 5 : La médaille n'est transmissible ni aux descendants ni aux ascendants du détenteur.

Toute personne arborant une médaille de l'Ordre du mérite béarnais sans nomination sera poursuivie pour trouble à l'ordre public.


Article 6 : Le décoré peut être déchu de sa décoration s'il est reconnu coupable de:

- Crime contre le Roy ou la France;

- Diffamation publique envers un membre de l’Ordre;

- Refus de porter la médaille.

Les décorées doivent se montrer exemplaire, notamment sur un plan juridique. Le retrait de la médaille dans ce cas là est laissé à l'appréciation du Coms et de son conseil Comtal

La radiation sera prononcée par le Coms en exercice après avis des membres de l’Ordre.

-A valider ou invalider aussi.

Citation :

Abrogation Caisse de secours

Le conseil du Béarn prend acte que les maires du comté n'ont jamais versé la moindre somme dans la caisse de secours définie par le décret du 10 juillet 1457.

Le conseil de Béarn prend acte que la caisse de secours n'est pas jugée utile par les maires qui ont été consultés.

En conséquence le conseil du Béarn abroge le décret du 10 juillet 1457.

Il est à noter, que, s'il survenait malheur à l'une des mairies, le comté ne saurait remplacer cette caisse de secours

Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.
Cinquième jour du mois de Septembre de l'an 1457

-A valider ou invalider.

Citation :

Béarnaises, Béarnais,

Saludi e Patz !

Par la présente, nous, Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn, dissolvons l'institution des Lames Béarnaises.

Il revient dorénavant aux soldats de l'OST d'assurer leur charge.

Approuvé par le Conseil Comtal,
Validé, signé et scellé de notre main le 21 Août 1457 en Castèth de Pau
Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.

-Et on a toujours pas validé ou invalidé celui-là, même si la majorité était pour.

Citation :

Le présent décret annule et remplace le décret réglementant la taxe sur les tavernes du 22 juillet 1457

En raison de la situation économique plus que délicate que traverse le Béarn et au vu de la suppression involontaire de la taxe hebdomadaire inhérente aux tavernes prélevée par notre bon Roy et reversée au comté comme c'était autrefois le cas, le comté souhaite donner aux mairies la possibilité de recouvrir cette taxe

En conséquence, et jusqu'à ce que notre Roy rétablisse la collecte de cette taxe

- Toutes les semaines, chaque tenancier de taverne devra acheter un pain ou un mais surtaxé d'une somme fixée par les mairies. Le montant de la taxe librement décidé par le maire ne pourra dépasser 20 écus par semaine.

- En cas de non paiement de la taxe dans un délai de 7 jours et sauf cas exceptionnel, l'impôt sera majoré dans les mêmes conditions que les impôts sur les champs et échoppe, à savoir 10% auquel s’ajouteront 1% par jour supplémentaire.

- Le refus de paiement est considéré comme une tentative de déstabilisation économique du Comté. Le propriétaire de la taverne se verra dès lors poursuivi pour escroquerie si celui-ci si ne s'acquitte pas de cette taxe dans un délais imparti d'un mois.
Toutefois, les exceptions suivantes seront tolérées :
• Les personnes en retraite spirituelle,
• Les marchands ambulants mandatés par le Comté ou les mairies
• Les soldats en mission
Ces personnes ne paieront pas de majoration mais devront s'acquitter de leur taxe dés leur retour en Béarn.

Paddy_Versifiet, Chambellan do Béarn.
Premier jour du mois de Septembre de l'an 1457

Je regarde ça tout à l'heure car pour l'heure entre les infos et les feudataires et Deubs qui pique sa crise je n'ai une fois de plus pas trop de temps

Et non parait que notre blason n'est pas bon... (paraitrait qu'il soit pas d'époque)