Fleur.
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 |  Sujet: Ilovej - Esclavagisme - Relaxe - 15 Octobre 1456  Lun 20 Oct 2008 - 16:46 | |
| Ilovej - Esclavagisme - du 11 octobre au 15 octobre 1456 - relaxé
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Relaxé
Verdict le 15 octobre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Vostre Honneur,
J'ouvre ce jour un procès à l'encontre de Dame Ilovej, habitante d'Orthez, que j'accuse de délit d'esclavagisme sur la personne de messire Casa666.
Je cite les Loys bafouées :
"*Loi royale sur l’esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.*
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*"
Le 4 octobre dernier, nostre accusé Dame Ilovej, a embauché nostre victime messire Casa666 pour un salaire démuni de 12 écus. Bien en dessous du minimum imposé par sa Majesté le Roy de France.
Le mêsme jour, nostre Accusé a répondu au courrier de nos autorités acceptant une conciliation.
Mais lorsqu'il fallut qu'elle règle sa dette, cette jeune femme devint muette et ne donna plus signe de vie..
Dame Ilovej, êstes-vous du genre à répondre pour faire juste bonne impression et ne point respecter vos engagements ?
Vous êstes en droit de faire appel à un avocat pour assurer vostre défense. Si vous désirez les contacter, vous pouvez les joindre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm.
Dame Ilovej veuillez vous présenter à la barre.
Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, Procureur du Béarn, Vous accusons ce jour de délit d'esclavagisme.
Qu'avez-vous à dire pour vostre défense ?
"Faict à Pau, le 11 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
vostre honneur, j'en suis désolé, c était la premiére foi que j embauchais quelqu un je ne savais pas qu il fallait le payer minimum 15 écus... - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
*Deldor, étonné, leva un sourcil aux propos de la jeune femme, puis se leva lorsqu'elle termina sa plaidoirie qui ne dura que quelques infimes secondes*
Dame Ilovej,
Seriez-vous de mauvaise foy ?
Vous ne saviez point certes, mais vous avez reçu un courrier de nos services de police, et ce par deux fois,pour vous signaler vostre erreur en vous citant les loys bafouées, et vous proposant une conciliation que VOUS n'avez JAMAIS réglé !
Et c'est une fois devant les Tribunaux que vous daignez répondre ?
Navré de vous décevoir Madame, mais ceci ne fonctionne point aussi facilement.
Nous nous efforçons de développer un système judiciaire plus préventif et communicatif afin d'éviter à nos citoyens en faute, s'ils ne sont point récidivistes, de se retrouver directement en procès sans avoir la chance de régler le litige à l'amiable.
Vous vous êstes complètement moquée de l'effort que nous avons porté à l'encontre de vostre personne.
De plus étant moy-mêsme d'Orthez, je vous aperçois souvent présente dans les rues ou les tavernes de nostre ville.
Ainsi, vous ne pourrez en aucun cas ignorer l'existence des courriers envoyés par le Sergent Tifin.
*Le Procureur fixa l'accusé de ses yeux noirs puis détourna son attention vers le Juge*
Vostre Honneur,
Je demande à ce que la Cour inflige à Dame Ilovej, une amende de 12.60 écus payable auprès de la Mairie d'Orthez via l'achat d'une stère de bois.
Amende détaillée comme suit : 4.50 écus (prix de la stère) + 0.10 deniers pour frais de Mairie + 3 écus pour complément de salaire + 3 écus pour frais de Justice et enfin 2 écus symbolique.
J'espère que cette Dame s'acquittera cette fois de sa dette, et fera désormais plus attention lors de ses embauches.
"Faict à Pau, le 15 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn" - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
merci votre honneur
mais je ne voi point votre stére a 12, 60 ecus... - Citation :
- Verdict de la Cour
*Dame Floryne de Loisel entre. C’est alors qu’un garde lui apporte un parchemin qui vient de la prévôté. Elle le lit, le range dans le dossier de l’affaire (http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/13/img-2303171ywkr.gif) et prend la parole :*
Dans le procès du 11 octobre 1456 opposant Llovej au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Dame Llovej, levez-vous pour écouter notre verdict :
Je vois en parcourant votre dossier que vous avez eu du mal à répondre aux courriers du sergent de police. Savez-vous que vous auriez pu nous éviter ce procès et le temps perdu si vous l’aviez fait ? Enfin, c’est votre premier délit et vous avez finalement consenti à la conciliation. Pour cette fois je vous fais grâce des frais de justice. Mais que je ne vous revois plus dans ce tribunal.
Dame Llovej, compte-tenu que vous avez payé votre amende via la mairie, et malgré les frais de justice engendrés par votre longueur à répondre aux courriers policiers, je prononce la relaxe sur cette affaire.
Fait à Pau le 15 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais | |
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