Castèth de Pau
Capitala deu Comtat de Bearn
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| | | Elmokni – Esclavagisme – Coupable – 05/09/1456 & 13/02/1458 & 28/05/1458 + TOP – Coupable – --/08/1457 |  |
| | | Auteur | Message |
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Floryne de Loisel
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 |  Sujet: Elmokni – Esclavagisme – Coupable – 05/09/1456 & 13/02/1458 & 28/05/1458 + TOP – Coupable – --/08/1457  Mar 7 Oct 2008 - 1:04 | |
| Elmokni – 05 septembre 1456 – Coupable - Esclavagisme
Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Ameliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Témoins de l’accusation :
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 1 écu.
Verdict le 06 octobre 1456
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Monsieur le juge, pour aujourd'hui une fournée d'esclavagiste, le premier
Messire Elmokni a embauché dans notre bonne ville de tarbes le 1 septembre Dame Jodrey
pour la modique somme de 12 écus pour labourer son champ de blé
Or, une grille des salaires a été instauré à Tarbes, validé par le coms Juliano Di Juliani en date du 23 jullet 1456
decret précisant que pour de telles qualifications, le salaire minimum était de 15 écus.
je l'accuse donc d'esclavagisme Monsieur le juge
Fait à Pau
le 5 septembre 1456
Améliane de Cénorel
Procureur du Béarn
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
Monsieur le juge
suite à une faute de manipulation j'ai déposé mon offre d'emploi à la mairie sans savoir que à 12 écu je risque d'être accusé de esclavagisme. Dès que j'ai eu information de la part de Dame Jodrey, nous avons procéder à réparer la faute.
Monsieur,je compte bien sur votre compréhension et votre esprit d'égalité pour me pleder non coupable.
Merci
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Le Procureur Deldor entra dans la salle de procès jà pour une affaire d'esclavagisme jà entamé par son prédécesseur.
Décidé à ne point faire durer ce procès plus longtemps, le jeune Procureur resta debout derrière son bureau et prit la parole*
Madame le Juge, Membre de la Cour,
L'Accusé ci-présent reconnait ses tords et démontre son intérêt à coopérer. Une attitude louable que l'on souhaiterait apercevoir dans chaque cas traité au Palais de Justice.
*Quelques secondes de silence et il reprit d'un ton calme et déterminé*
L'Accusé nous dit avoir procédé à la réparation de sa faute avec le victime Dame Jodrey.
En ce cas, j'appelle donc Dame Jodrey à la barre afin qu'icelle nous confirme ces dires.
Entre-temps, vu la bonne volonté manifestée par l'Accusé Elmokni, je requiers une pestite amende d'une valeur de 11.46 écus.
L'accusé s'engagera à acheter à la Mairie de Tarbes, une stère de bois au prix donc de 11.46 écus en guise de dommages et intérêts. Dont le détail est le suivant :
- Prix d'une stère de bois à Tarbes : 4.36 écus, à cela nous rajoutons des frais de Mairie d'un montant de 0.10 deniers, plus 3 écus pour régler la différence de salaire, plus 3 écus pour frais de Justice et enfin un écu symbolique.
Si toutefois, l'Accusé venait à renoncer à ses engagements, je demande, dans ce cas, à ce que l'amende soit plus sévère et atteigne le montant de 20 écus.
J'espère vivement que le sieur Elmokni nous prouvera sa bonne foy jusqu'à la clôture de cette affaire et qu'il fera plus attention la prochaine fois au salaire qu'il donnera à ses employés.
Madame le Juge, Membres de la Cour, je vous remercie de vostre attention.
*Le jeune Procureur reprit place et sortit sa plume afin de griffonner quelques notes sur son dossier*
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
Madame le Juge, Membre de la Cour,
en reconnaissant mes tords, je m'appuie sur votre sens de justice à un citoyen qui a commit un délit sans arrière poncer. Concernant Dame Jodrey, j'ai pas pu accomplir l'accord puisqu'elle est morte.
Madame le Juge, Membre de la Cour,
je compte bien sur votre compréhension pour me pleder non coupable.
Merci
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé ….. à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*
Dans le procès du 05 septembre 1456 opposant sieur Elmokni au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.
Sieur Elmokni, levez-vous pour écouter notre verdict :
Je vais faire preuve de clémence envers vous et faire confiance à vos paroles. Cependant, n’ayant pas dame Jodrey pour les confirmer, la pauvre femme étant décédée, et compte-tenu que si vous aviez pris la peine de répondre au sergent de police pour lui expliquer la conciliation que vous dites avoir conclue, nous n’aurions pas eu à engager ce procès, je vous déclare coupable d’esclavagisme et vous condamne seulement à 1 écu symbolique, ce qui ne couvre même pas les frais de justice.
Que je ne vous revois pas dans ce tribunal.
Fait à Pau le 06 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais. | |
|  | | Klementein
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| | Sujet: Elmokni – TOP – Coupable – --/08/1457 + Esclavagisme - Coupable - 13/02/1458 & 28/05/1458 Mer 19 Aoû 2009 - 15:58 | |
| Elmokni – Août 1457 – Coupable – TOP
Juge : Telya d'Harlegnan
Procureur de l’Accusation : AnacrOn
Procureur du Réquisitoire : AnacrOn
Témoins de l’accusation :
…
…
Témoins de la défense :
…
…
Coupable + Prison 3 Jours
Verdict rendu le ?? Août 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Le Maire de Tarbes furieux, avait porté plainte. Alors qu'il se battait pour équilibrer son marché, certains s'amusait à déstabiliser l'économie tarbaise en jouant le jeu de la spéculation.*
Votre Honneur,
Nous jugeons aujourd'hui Messire Elmokni pour trouble à l'ordre publique et plus particulièrement pour vente illégale, déstabilisation du marché de Tarbes et spéculation.
Le 14 juillet dernier Messire Elmokni achetait 21 stères de bois à 4,36 écus à la Mairie.
Le 15 juillet, Messire Elmokni vendait à la Mairie 10 stères de bois à 4,7 écus, 10 autres stères à 4,8 écus et 10 dernières à 4,85 écus.
Le 16 juillet, 26 nouvelles stères de bois sont à nouveau achetées à la Mairie de Tarbes pour 4,36 écus.
La vente de bois à Tarbes est réglementée. Seule la Mairie a le droit de vendre, et les particuliers qui souhaiteraient vendre doivent en demander l'autorisation au Maire. Aucun autorisation n'a été demandée par Messire Elmokni, ses ventes de bois sont donc illégales.
Le bois mis en vente par la Mairie l'est à destination des artisans de la ville afin qu'ils puissent travailler dans de bonnes conditions pour eux-mêmes et pour le développement de l'économie tarbaise ... Acheter par dizaines de stères pour revendre à un prix nettement supérieur constitue une déstabilisation du marché aggravé d'une volonté affichée de réaliser un gain sur les ventes ... en d'autres termes Messire Elmokni se livre à des activités de spéculation.
Messire Elmokni vous avez enfreint les lois suivantes :
décret du 21 juillet de l'an 1456 proposé par Ptitefleur2006 et validé par le Coms Di Juliani le 23 juillet 1456
Décret municipal visant à réglementer les achats et les ventes sur le marché de Tarbes
Article 1 :
Le bois est exclusivement vendu par la mairie et réservé aux artisans tarbais.
Nul n'est autorisé à en vendre sans l'accord écrit du maire.
Article 5 :
Toute personne ne respectant pas ce décret sera poursuivie pour escroquerie ou trouble à l'ordre public devant la Cour de Justice.
Livre III: Lois pénales
3.La spéculation de masse est interdite sur le territoire béarnais. La spéculation de masse consiste à acheter plus de 5 marchandises sur un marché et à les revendre à des prix supérieurs sur le même marché. L'achat puis la revente du même produit à un prix moins élevé n'est pas répréhensible. La spéculation de masse est considérée comme une escroquerie sur le territoire Béarnais.
4)Du trouble à l'ordre public
Constitue un acte de trouble à l'ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.
Je rappelle à l'accusé qu'il a la possibilité de faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
Acte d'accusation rendu à Pau, le 17 juillet 1457 par le Procureur AnacrOn.
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Votre Honneur,
Messire Elmokni n'a pas jugé bon de se déplacer au Tribunal, comme il n'a pas jugé bon de répondre à mon pigeon lui proposant la mise en place d'une procédure de conciliation avec la Mairie de Tarbes !
Dans ces conditions, je demande à ce que votre verdict soit sévère afin qu'il ne lui reprenne pas l'envie de recommencer à spéculer et à déstabiliser le marché de la ville au détriment des habitants de Tarbes.
Le bénéfice illégal qu'a réalisé par Messire Elmokni sur l'achat et la revente des stères de bois peut-être estimé à 150 écus ! C'est le montant de l'amende que je demande à l'encontre de l'accusé. Si celle-ci n'était pas payée rapidement, je vous laisse Ma Dame le Juge prendre toutes les dispositions que vous jugerez utiles pour rappeler la loi à l'accusé.
Merci Votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Aprés avoir entendu les différents parti , *le juge se retira un instant pour prendre sa décision
Revenue dans le tribunal , elle frappa un coup de marteau sur le lutrin pendant que le greffier appelait au calme.*
Et
Dernière édition par Klementein le Mer 26 Mai 2010 - 20:00, édité 1 fois | |
| | | | Klementein
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| | Sujet: Re: Elmokni – Esclavagisme – Coupable – 05/09/1456 & 13/02/1458 & 28/05/1458 + TOP – Coupable – --/08/1457 Dim 14 Fév 2010 - 22:01 | |
| Elmokni – 13 Février 1458 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Paddy_versifiet
Procureur de l’Accusation : Vanyel
Procureur du Réquisitoire : Vanyel
Témoins de l’accusation :
Nini89
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 50 écus
Verdict rendu le 13 Février 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*un dossier pas comme les autres... cette fois-ci c'était un cas d'esclavagisme, non une énième violation du dernier décret comtal. Elle le parcourut, passa faire un tour aux archives pour voir les notes des précédentes affaires auxquelles messer Elmokni avait déjà dû répondre par le passé et sortit de son bureau.
Ah, les couloirs du tribunal, hantés par l'ombre noire de la robe sombre du procureur qui n'est pas fichue de laisser les scribes se reposer, il lui en faut toujours un sous la main pour l'accompagner dans les salles d'audience. Les pauvres vont finir par jouer ce privilège aux dés, le perdant devant l'accompagner, bref.
Entrer dans la salle, saluer le juge, poser le dossier sur une petite table et se tourner vers le coin des accusés.*
Votre Honneur, en ce 22e jour du mois de janvier 1458, moi, Vanyel d'Arezac, ouvre un procès à l'encontre de messer Elmokni pour esclavagisme, ou plutôt récidive d'esclavagisme.
En effet, le 16 janvier 1458, celui-ci a été surpris à déposer une offre d'emploi au salaire plus que modique de 12 écus dans la bonne ville de Tarbes. Constatant cela, le sergent Nini89 lui a signalé son infraction et indiqué la marche à suivre pour retirer l'offre fautive. Cela n'a malheureusement pas été fait, et, sans doute distraite, dame Xena07 a pris cette offre.
Pour rappel, notre coutumier stipule que le salaire minimum d'embauche en Béarn est fixé à 15 écus.
' 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.
Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.'
C'est pourquoi messer Elmokni est convoqué ce jour au tribunal, pour répondre de son acte.
Je rappelle à l'accusé qu'il est en droit d'être représenté par un avocat. Il peut en trouver à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Votre Honneur, la parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Elle regarda l'accusé arriver, s'attendait à ce qu'au moins il prenne la parole, attendre... attendre... il se contenta de regarder la cour avec un air plus ou moins éberlué, faisant mine de ne pas comprendre pourquoi il était ici ? Écouter ensuite le témoignage de Nini89 et hocher la tête pour la remercier avant de reprendre la parole*
Votre Honneur, je pense que le témoignage de l'agent de la prévôté de Tarbes est.. éloquent voire accablant.
Se présenter icelieu en faignant l'ignorance au lieu d'assumer ses actes n'est pas fait pour plaider en la faveur de l'accusé.
Celui n'en étant pas à sa première affaire de ce genre je requiers à son encontre une amende 50 écus, assortie de 4 jours de travaux d'intérêts généraux et, bien sûr, le dédommagement de dame Xena07.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
bonjour votre honneur
nous somme présent ici car Messire Elmokni
a embaucher pour un salaire de 12 écus et selon nos lois le minimum est de 15 écus je lui est envoyer un courrier en lui demandans de retiré l offre qu'il avais déposer a la mairie mais hélas il ne ma pas répondu et l offre a été prise par Dame Xena07.
Et se messire n est pas a sa première affaire pour embaucher en dessous des 15 écus cela est la troisième fois qu'il embauche a se prix la.
et quand je lui est envoyer le courrier comme quoi la justice aller s en occuper il na pas dénier a répondre a mes courrier et na pas essayer a dédomager la victime.
Je vous demande de faire un exemple avec cette personne qui ne tiens pas compte de nos loi et qu'il dédomage Dame Xena07.
Merci
puis je retouna a ma place
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
La dernière affaire du jour était un cas d'esclavagisme. Voilà bien des gens que Paddy méprisait... Comment pouvait-on se comporter ainsi et exploiter son prochain.
Paddy pris une double rasade pour s'éclaircir la voix et dit :
En ce 13 février 1458, la cour vous reconnait coupable d'esclavagisme et vous condamne à une amende de 50 écus.
Et s'il vous arrivait de recommencer je n'hésiterais pas à vous envoyer méditer dans une cellule sombre de notre prison.
Et en refermant le dossier, il conclut :
L'audience est levée. | |
| | | | Klementein
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| | Sujet: Re: Elmokni – Esclavagisme – Coupable – 05/09/1456 & 13/02/1458 & 28/05/1458 + TOP – Coupable – --/08/1457 Mer 26 Mai 2010 - 20:04 | |
| Elmokni – 26 Mai 1458 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Lubna
Procureur de l’Accusation : Ecm
Procureur du Réquisitoire : Ecm
Témoins de l’accusation :
Nini89
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 30 écus
Verdict rendu le 26 Mai 1458
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
*Ecm entra dans la salle d'audience pour la première fois en tant que procureur, un dossier sous le bras. Elle jeta un coup d oeil à l assistance en traversant la salle. Une fois à sa place, elle prit une grande respiration et commença l acte d'accusation. *
Madame le juge,
Ce neuvième jour du mois de Mai Mil quatre cent cinquante huit, nous sommes réunis icilieu, pour mettre en lumière les actes inadmissibles, commis par cet individu.
*Ecm désigna du doigt la place de Messire Elmokni*
Nous, Églantine Camille Marguerite, Procureur du Béarn, accusons Messire Elmokni d'esclavagisme.
Le douzième jour du mois d'Avril de cette année, vous avez abusé des talents de Messire Leoniidas en l'embauchant pour la modique somme de 16.00 écus afin qu'il laboure votre champs de blé en réclamant une force physique importante(soit ici 19 points de force).
Je rappelle les lois de notre royaume qui stipulent:
Loi royale sur l esclavagisme approuvée par le Conseil du Béarn, le 26 avril 1456
3-L esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. *
cette loi est complété de la grille de salaire de la ville de Tarbes:
*~* Arrêté n° 3 Les Salaires sur Tarbes
Grille salaire pour les embauches :
0 à 7 caract 15 écus
8 à 15 caract 17 écus
16 à 19 caract 20 écus
De plus pour aggraver votre cas, c'est la quatrième fois que vous êtes accusé pour ce délit.
Je rappelle à l'accusée qu'il a le droit d'être représenté par un avocat. Il en trouvera un à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/
Je vais demander à la victime Messire Leoniidas de témoigner en détail des agissements de l'accusé.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
*Ecm avait attendu que l'accusé daigne se présenter au tribunal, et une fois de plus personne n'était venu.*
Votre honneur,
Comme vous avez pu le constater l'accusé n'a pas pris la peine de venir s'expliquer.
Je n'ai rien à rajouter aux accusations que j'ai portées précédemment.
Je propose comme peine:
-une amende de 30 écus, pour l'argent qu'il a économisé par ces actes et aux frais de justice.
-Deux jours de prison pour la 4ème récidive.
Merci de m'avoir écouté.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé Nini89 à la barre :
Bonjour Dame le juge et Dame le procureur
Je suis Nini89 Lieutenant de police de Tarbes
je viens pour témoigner que Messire Elmokni
a encore embaucher en dessous des salaire de la grille que nos avons a Tarbes et et le 12 Avril 1458 il a embaucher Messire Léoniidas
et j ais envoyer un courrier a l accusé qui comme a sont habitude ne répond pas a mes courriers
et cela fait quatre fois qu'il embauche pour un salaire de misère que faut t il faire pour que l accusé sois conscient de ses actes et qu'il respecte enfin les salaires que nous avons
ou au moins quand on lui écrit répondre au courrier mais que hélas ne fait jamais.
Voilas se que je peut dire sur l accusé en espèrent que cette fois il comprenne quand
enfreins la lois qu'il prenne ses responsabilité.
Je vous re merci de m avoir écoutée
puis je retourne m assoir
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
En ce jour du 21 mai de l'an de Grâce 1458
Moi Lubna Juge en Bearn Rend mon verdict !
Elmokni est accusé de esclavagisme
Entendu que l'accusé Elmokni ne sait pas présenté dans ce tribunal
Entendu que preuves ont été apporté
Je déclare l'accusé coupable d'esclavagisme
Et le condamne a une peine de 30 écus
Boum (Coup de maillet) | |
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| | Sujet: Re: Elmokni – Esclavagisme – Coupable – 05/09/1456 & 13/02/1458 & 28/05/1458 + TOP – Coupable – --/08/1457 | |
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