Faouzicci - TOP - Relaxe - 07/07/1456 - Coupable - 07/07/1456 & 25/07/1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Faouzicci au Comté de Béarn

Faouzicci était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Énormément de bruits dans ce procès... Des cris, des répétitions... Le juge en avait marre. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Dax est très bien située. Cessons de toujours répéter la même chose, messire !

Entendu que l'accusé semble coincé dans une posture,
Entendu qu'il ne considère pas les faits tels qu'ils sont...

Nous reconnaissons l'accusé coupable. Il seront donc amener en prison pour une journée, et dès que possible la Bourrelle vérifiera qu'il peut être remis en bon état par quelques manœuvres physiques ! Et que ces 50 écus qu'on lui enlève serve à refaire les routes du Comté !

En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 50 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Mesdames et Messires, votre Honneur,

Aujourd'hui nous sommes présent pour juger les actes de sieur Tmiccheck.
Sieur Faouzicci vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué la mairie de Dax.

La révolte de l'accusé contre la mairie de Dax allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez donc enfreint notre coutume, remercions la maréchaussée qui chaque nuit oeuvre à la défense de la belle ville de Dax.
Voici le cahier de bord de la maréchaussée ou ils ont apporté leur témoignage : http://img45.imageshack.us/my.php?image=61141485xh4.png

Sieur Faouzicci, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 22 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Dax est gasconne!! et elle le restera pour l'éténitééé!!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Dax est béarnaise, ce n'est pas parce qu'elle a été placé sous contrôle gascon par des fonctionnaires parisiens n'ayant jamais mis les pieds icelieu que cela changera.
Dax a toujours fait parti intégrante du Béarn, entre être placé sous tutelle gasconne et l'être, il y a un monde.
N'insultez pas les Dacquois en niant leurs réelles origines.

L'accusé a été pour le moins concis, je le serais donc aussi.
Il a tenté de pénétré dans la mairie seul, donc sans aucun soutient, ce qui montre bien qu'il n'y a aucune libération, juste une motivation pécuniaire, un enrichissement personnel voulu.
L'accusé ne se sert que des événement et les fait mentir tout cela pour expliquer son geste d'une rare inhumanité vu la souffrance qu'à déjà subi les Dacquois depuis que ceux-ci ont quitté le giron protecteur du Béarn au profit de la gascogne.

Je demande donc au tribunal de condamner sieur Faouzicci à 100 écus d'amende à l'attention du Roy ainsi que 2 jours de prison et une peine corporelle de 20 coups de fouet en place publique au bon soin de notre bourrelle.

*Fait à Pau le 27 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

messire votre preuve n'est pas assez crédible!!le fait que je me revolte seul ne prouve pas que je voulais m'enrichir messire !
Vous avez dit "n'insultez pas les Dacquois" qu'insinuez vous ?que voulez-vous dire?
Puis je savoir qui sont ces fonctionnaires parisiens??
DAX EST GASCONNE!! ET ELLE LE RESTERA POUR L'ETERNITE!!!

Citation :

L'accusation a appelé Selene2rr à la barre

Trouble à l'ordre public - relaxé - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Faouzicci au Comté de Béarn

Faouzicci était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Dax faisait couler de l'encre, usait la salive et rendait le juge migraineux. Il n'a **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.



En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **

Citation :

Acte d'accusation

Et bien et bien...

Aujourd'hui nous sommes présent pour juger, encore, les actes de sieur Faouzicci.
Sieur Faouzicci vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué la mairie de Dax, cette révolte est une récidive.

La révolte de l'accusé contre la mairie de Dax allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez donc enfreint notre coutume, remercions la maréchaussée qui chaque nuit oeuvre à la défense de la belle ville de Dax.
Vous avez de plus récidivé, la maréchaussé à pu vous reconnaitre aisément : http://img111.imageshack.us/my.php?image=revolt11iy4.jpg

Sieur Faouzicci, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 23 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

"attaquer" non non !! liberer!
je fais cela pour une cause la liberation de dax de la souvraineté bearnaise!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Libérer... c'est bien ce que le Béarn a fait, libérer une ville d'origine béarnaise, mis par erreur entre les mains de gascons par des fonctionnaires parisiens peu zélés, à la demande du Duc de gascogne pour la libérer de brigand qu'il a laissé s'installer.
Oui, avant de crier au scandale n'oubliez pas que Dax est béarnaise et n'est gasconne que depuis l'ouverture à la colonisation il y a peu.
Mais nous ne sommes pas ici pour faire le procès d'incompétence du conseil gascons et de sa traitrise, nous sommes ici car l'accusé a attaqué la mairie dans un seul but, s'enrichir personnellement, piller les biens que les béarnais ont offert généreusement à une de ses villes en déroute.
On ne libère pas une ville seul contre l'avis de la très grande majorité de ses habitants, ce n'est qu'une révolte dans un intérêt purement privé que vous avez perpétué vos actes.

En conséquence de quoi je demande une charge aggravée, vu l'état de tension, l'accusé a mis en danger la vie des défenseur et aurait pu vider les caisses de la mairie comme l'a fait son conseil et des brigand avant notre le retour salvateur de Dax parmi sa souveraineté d'origine : le Béarn.

Je demande donc au tribunal de condamner sieur Faouzicci à 100 écus d'amende à l'attention du Roy ainsi que 2 jours de prison et une peine corporelle de 20 coups de fouet en place publique au bon soin de notre bourrelle.

*Fait à Pau le 27 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

je suis à DAX depuis sa création ,elle était Gasconne et vous! vous venez de me créez une autre histoire!vous venez de dire que DAX est d'origine "bearnaise" voyons monsieur!soyez sérieux!
Vous dites que j'ai fait ça pour l'argent,je suis aisé ,j'ai un champs de blé et un moulin .
je n'ai nul l'intention de m'enrichir de cette façon.
Et je le redis encore VIVE DAX!DAX EST GASCONNE!!DAX EST GASCONNE!!!

Citation :

L'accusation a appelé Chloe_de_chesnais à la barre

Trouble à l'ordre public - coupable - 25 juillet 1456

Procès ayant opposé Faouzicci au Comté de Béarn

Faouzicci était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
* Ce procès n'était pas exemplaire mais montrait l'obstination de la justice, fallait me montrer moins maladroit que mon prédécesseur sur ce coup là.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé est effectivement responsable des actes cités,
Entendu que l'accusé est de surcrois en récidive pour les même faits,

Nous reconnaissons l'accusé coupable.
Vous êtes condamné à une peine de 2 jours de prison en sus de 100 écus d'amende.


En ce 25 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge frappa avec son marteau trois coups.*
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 100 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Acte d'accusation
Et bien et bien...

Aujourd'hui nous sommes présent pour juger, encore, les actes de sieur Faouzicci.
Sieur Faouzicci vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué la mairie de Dax, cette révolte est une récidive.

La révolte de l'accusé contre la mairie de Dax allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez donc enfreint notre coutume, remercions la maréchaussée qui chaque nuit oeuvre à la défense de la belle ville de Dax.
Vous avez de plus récidivé, la maréchaussé à pu vous reconnaitre aisément : http://img111.imageshack.us/my.php?image=revolt11iy4.jpg

Sieur Faouzicci, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 23 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

héé!!hééé!!vous mais qu'est ce que vous faites! je me suis révolté que deux fois!!j'étais relaxé pour le premier procès, accusé pour le deuxième mais cette fois-ci je pense que c'est un complot pour ternir à ma réputation de bon citoyen!
VIVE DAX!!!DAX RESTERA GASCONNE POUR l'ETERNITE!!!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

voir témoignage.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

bon et bien j'attends votre verdict humble juge!

Citation :

La défense a appelé Chloe_de_chesnais à la barre

Citation :

L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
MINUTES DU PROCES

Citation :

Première plaidoirie de la défense
"attaquer" non non !! liberer!
je fais cela pour une cause la liberation de dax de la souvraineté bearnaise!

Citation :

Réquisitoire de l'accusation
Libérer... c'est bien ce que le Béarn a fait, libérer une ville d'origine béarnaise, mis par erreur entre les mains de gascons par des fonctionnaires parisiens peu zélés, à la demande du Duc de gascogne pour la libérer de brigand qu'il a laissé s'installer.
Oui, avant de crier au scandale n'oubliez pas que Dax est béarnaise et n'est gasconne que depuis l'ouverture à la colonisation il y a peu.
Mais nous ne sommes pas ici pour faire le procès d'incompétence du conseil gascons et de sa traitrise, nous sommes ici car l'accusé a attaqué la mairie dans un seul but, s'enrichir personnellement, piller les biens que les béarnais ont offert généreusement à une de ses villes en déroute.
On ne libère pas une ville seul contre l'avis de la très grande majorité de ses habitants, ce n'est qu'une révolte dans un intérêt purement privé que vous avez perpétué vos actes.

En conséquence de quoi je demande une charge aggravée, vu l'état de tension, l'accusé a mis en danger la vie des défenseur et aurait pu vider les caisses de la mairie comme l'a fait son conseil et des brigand avant notre le retour salvateur de Dax parmi sa souveraineté d'origine : le Béarn.

Je demande donc au tribunal de condamner sieur Faouzicci à 100 écus d'amende à l'attention du Roy ainsi que 2 jours de prison et une peine corporelle de 20 coups de fouet en place publique au bon soin de notre bourrelle.

*Fait à Pau le 27 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense
je suis à DAX depuis sa création ,elle était Gasconne et vous! vous venez de me créez une autre histoire!vous venez de dire que DAX est d'origine "bearnaise" voyons monsieur!soyez sérieux!
Vous dites que j'ai fait ça pour l'argent,je suis aisé ,j'ai un champs de blé et un moulin .
je n'ai nul l'intention de m'enrichir de cette façon.
Et je le redis encore VIVE DAX!DAX EST GASCONNE!!DAX EST GASCONNE!!!