Feeclochette92 - Esclavagisme - Coupable - 31/07/1456 & 21/08/1456 & 15/09/1456 & 12/10/1456 & 30/11/1456 + Escroquerie - Coupable - 05/08/1456

Esclavagisme - coupable - 31 juillet 1456

Procès ayant opposé Feeclochette92 au Comté de Béarn

Feeclochette92 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
Madame, il ne suffit pas d'ignorer la loi pour être innocent.
"Nul n'est sensé ignorer la loi", et à défaut de la connaitre, il vos suffisait de répondre aux nombreux courriers de la police vous l'expliquant et vous proposant une médiation.

Nous, cour de Pau, vous condamnons à une amende de 15 écus.

Justice est rendue.

*Fait à Pau le 31 juillet 1456*

Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation

A tous, salutations.

Dame Feeclochette92, le 27 juin vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme à l'encontre de Minou09.
Voici les preuves
l'annonce : https://2img.net/r/ihimizer/img524/422/tentativedesclavagismebd1.png
L'embauche : https://2img.net/r/ihimizer/img524/6700/esclavagegy1.png

L'ayant embauché pour 12 écus, bien que la Loi Béarnaise est fixée le montant à 15 écus le 26 avril, je cite l'article :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Vous êtes donc poursuivie pour esclavagisme, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 7 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Etant donné que cette dame ne se présente à aucun de ses procès, ajoutons à cela la peine qu'elle encoure pour esclavagisme, je demande une amende éxemplaire.

Fait à Pau le 27 juillet 1456.

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

je reconnais mes torts mais j'ignorais que j'étais en faute. je plaide donc innocente

Escroquerie - coupable - 5 août 1456

Procès ayant opposé Feeclochette92 au Comté de Béarn

Feeclochette92 était accusé de escroquerie.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Le silence n'est jamais aveu de vertu, lorsqu'on est accusé. Nous y lisons alors mépris.

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusée coupable. Nous la condamnons à une amende de 10 écus.

En ce 5 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Re-bonjour.

Dame Feeclochette92, le 7 juillet vous avez été pris en flagrant d'escroquerie sur le marché d'Orthez.
Voici la preuve :https://2img.net/r/ihimizer/img175/6018/preuvelp1.png

Vous avez vendu un sac de maïs au prix de 5.50 écus alors que le prix maximal est de 3.50 écus.

Je cite le décret des prix maximun :
" Vu la situation critique du marché qui se vide et dont les prix flambent,
Vu que la communication et les nombreux messages de sensibilisation ne font point effet,
Nous, Mathieu Deldor de Plantagenest, avons décidé de prendre les mesures qui s'imposent afin de restabiliser au plus vite le marché local d'Orthez.
Ainsi à partir de ce jour, nous instaurons une Grille de Prix Maximum Obligatoire. Toute personne vendant une marchandise au delà des prix indiqués ci-dessous, se verra comparaître devant les Tribunaux.
Qu'il en soit ainsi !

Grille de Prix maximum : Maïs : 3.50 écus

Faict à Orthez, le 03 juin 1456. Mathieu Deldor de Plantagenest, Seigneur de Cors Maire d'Orthez. Validé par le Coms Juliano Di Juliani A pau le 03 juin 1456 "

Vous êtes donc poursuivie pour escroquerie, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 7 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Coupable

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Esclavagisme - coupable - 21 août 1456

Procès ayant opposé Feeclochette92 au Comté de Béarn

Feeclochette92 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé est effectivement responsable des actes cités,
Entendu que son silence n'enlève en rien la culpabilité de l'accusé,

Nous reconnaissons l'accusé coupable.
Vous êtes condamné à 15 écus d'amende.

En ce 21 aout 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge Ylanis frappa avec son marteau trois coups.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Re-bonjour.

Dame Feeclochette92, le 21 juin vous avez été pris en flagrant délit d'esclavagisme à l'encontre de Draven64.
Voici la preuve de l'embauche : https://2img.net/r/ihimizer/img166/9272/sanstitre1zr7.png

L'ayant embauché pour 12 écus, bien que la Loi Béarnaise est fixée le montant à 15 écus le 26 avril, je cite l'article :

" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Vous êtes donc poursuivie pour esclavagisme, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 7 juillet 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

coupable

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Feeclochette92 – 13 août au 15 septembre 1456 – Coupable - Esclavagisme

Juge : Ylanis
Procureur de l’Accusation : Kylle
Procureur du Réquisitoire : Kylle

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable - Amende de 25 écus + 1 jour de prison
Verdict le 15 septembre 456

Minutes du procès :

Citation :

Acte d’accusation :

https://2img.net/r/ihimizer/img528/8412/preuvevj9.png

Citation :

Première plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l’accusation :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense :

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: La défense a appelé ….. à la barre :

Citation :: La défense a appelé ….. à la barre :

Citation :: L’accusation a appelé ….. à la barre :

Citation :: L’accusation a appelé ….. à la barre :

Citation :

Verdict de la cour :

Feeclochette92 - Esclavagisme - du 25 septembre au 12 octobre 1456 - coupable

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 30 écus + 1 jour de prison
Verdict le 12 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Le Procureur se présenta cette fois pour un procès au chef d'accusation d'Esclavagisme avec sous le bras un dossier bien chargé et complet qui pouvait laisser sous-entendre que l'accusé éstoit jà connue des services de police de sa ville.

Il s'installa tranquillement, l'air droit et impassible puis ouvrit le dossier et prit la parole pour ouvrir le procès..*

Madame le Juge, Membres de la Cour,

Nous sommes réunis ce jour pour une affaire d'esclavagisme qui dont les faits se sont produis en la ville d'Orthez le 3 septembre dernier.

Une embauche à 12 écus, salaire lamentable et misérable... L'employeur responsable de ce fait indigne ? Dame Feeclochette92 !

*Il brandit son bras bien droit vers l'Accusé, le regard sévère*

Son nom ou son visage vous est familier ? Fort possible, cette Dame est connue des forces de police d'Orthez pour avoir jà embauché à ce salaire scandaleux et ce, par deux fois !

Rajoutons ce jourd'hui sa dernière victime Dame Alice45.Ce qui fait à présent trois délits à son actif au vu du Droit Coutumier que je rappelle :

"Loi béarnaise fixant le salaire minimum
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."

Ceci s'appelle de la récidive et il est grand temps que cet abus cesse !

Faut-il sévir pour que vous réalisiez enfin vos gestes irresponsables et irrespectueux envers vos employés Madame ? Et bien je m'en donnerais à cœur joie !

Dame Feeclochette92, récidiviste, Accusée ce jour du 25 septembre 1456, par nous Mathieu Deldor de Plantagenest, Procureur du Béarn, qu'avez-vous à dire devant les faits dénoncés à vostre encontre ?

Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

"Faict à Pau, le 25 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Le Procureur Deldor tapotait son bureau de ses doigts, patientant avec un calme olympien, la manifestation de l'Accusé qui ne viendrait probablement jamais.

Ayant plusieurs autres affaires urgentes à régler, le Procureur se leva, ayant assez attendu puis fit avancer l'actuel Procès*

Bien, que dire à part que nous avons icelieu la preuve irréfutable de la bonne volonté manifestée par l'Accusé.. *annonca-t-il ironiquement*

Jusqu'à présent je me suis montré souvent "clément" et compréhensif dans mes réquisitoires. Mais ce jour, je vais aussi démontrer que je sais me montrer dur et impassible face à certain cas comme celui-ci.

Vu, que l'Accusé se trouve êstre une récidiviste butée.
Vu, qu'elle ne daigne de répondre à aucun courrier des forces de polices
Vu, qu'elle ne manifeste aucune volonté à réparer les préjudices causées

Je demande une amende de 21 écus payable via l'achat d'une stère de bois à la Mairie d'Orthez.
Amende détaillée comme suit : achat de la stère à 4.50 écus + 0.50 deniers pour frais de Mairie + 3 écus de différence de salaire + 3 écus pour frais de Justice et enfin je rajoute 10 écus symbolique pour l'amende proprement dîte.

Je termine en informant la Cour que si l'Accusée continue à faire la sourde oreille et ne règle point sa dette pour les préjudices causées, alors je lui intenterais un nouveau procès, réclamant cette fois-ci une peine de prison de deux à trois jours ferme.

"Faict à Pau, le 9 octobre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Verdict de la Cour

*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*

Dans le procès du 25 septembre 1456 opposant dame Feeeclochette92 au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Dame Feeclochette92, levez-vous pour écouter notre verdict :

*Dame Feeclochette92 vous êtes une multi récidiviste de l’esclavagisme. Nous en sommes à la quatrième affaire vous concernant sur ce sujet. Il semble que vous vous moquiez de nos lois et de nos forces de police, puisque vous ne répondez jamais aux courriers.

En conséquence, je vous déclare coupable d’esclavagisme aggravé. Je vous condamne à une amende de 30 écus et à un jour de prison. Puisse cette emprisonnement vous faire réfléchir à la responsabilité de tout villageois envers les autres..

Fait à Pau le 12 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais

Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 1 jour et à une amende de 30 écus.

Feeclochette92 - Esclavagisme - du 10 octobre 30 novembre 1456 - coupable

Juge : Dame Telya de Plantagesnet
Procureur de l’Accusation : Messire Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Dame Madg

Témoins de l’accusation :
Tiffin

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + Amende de 1 écus + peine d'intérêt général : 5 jour de travail à la mine
Verdict le 30 novembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

*Journée spécialisée dans les cas d'Esclavagisme..

Le Procureur Deldor se rendit au Tribunal pour y retrouver une ancienne connaissance sur le banc des accusés, qui n'avait mêsme point eu l'honneur de venir se présenter à son précédent procès.

Deldor commençait à perdre patience vers cette femme qui croyait passer au dessus des Loys, et était décidé à sévir une bonne fois pour toute.

D'une voix bien portante et strict, le Procureur débuta son acte d'accusation*

Vostre Honneur,

Pour la quatrième fois nous retrouvons l'Accusé dénommée Feeclochette92 pour le mêsme chef d'accusation que ses précédents procès : Esclavagisme !

Il s'agit là d'une récidiviste acharnée !

Puisque le protocole l'exige, je rappelle pour la énième fois les Loys bafouées selon nostre Droit Coutumier :

"1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

Livre II: Lois royales
Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise :

3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus.
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme."

Le 1er octobre dernier, nostre Accusé a embauché le sieur Leviathan32 pour le salaire scandaleux de 12 écus !

Je ne vais point m'attarder plus encore, nous connaissons à présent l'Accusé récidiviste et son sens de l'assiduité.

Je ferais appel comme premier témoin, le sergent Tifin qui s'occupe de cette affaire depuis son ouverture.

Accusé Feeclochette92, vous êstes en droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Qu'avez-vous à dire devant la Cour ? Si toutefois, vous daignez répondre cette fois-ci...

"Faict à Pau, le 10 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

je n'y suis pour rien! je ne connais pas les modalités exactes pour une embauche et j'estime avoir fais de la prison injustement et je souhaite être dédommagé pour le préjudice subi!

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

*Madg se saisissa d'un dossier d'esclavagisme...une récidiviste en plus. La dame ne semblait connaitre nos lois, pire, elle voulait être dédommagée de sa précédete peine...*

Madg s'avança*

Dame sachez que si vous êtes ici, c'est qu'il y a une raison, tout jugement rendu par notre Juge n'est pas injuste...
Il y a des lois au Béarn qui fait en sorte que chacun ait droit à un salaire raisonnable de 15 écus minimum...même pour vous...
Ces lois, vous les trouverez facilement à la Bibliothèque du Castèth de Pau
https://chateau-pau.forumactif.com/bibliotheque-f177/
ou bien par missive à votre maire
Parfois, mieux vaut prévenir que guérir...

Votre honneur, pour cette affaire, je demande une peine de 5 écus, + 1 écu de frais de dossier

Fait à Pau, le 4 novembre 1456
Madg, Procureur

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: L'accusation a appelé Tifin à la barre

Voici son témoignage :
TIFIN se leva et alla a la barre après l'appel du procureur,s'asseya:"bien le bonjour a vous".
Effectivement,dame feeclochette n'arrete pas d'embocher en dessous de 15 écu à croire qu'elle le fait exprès,voici la preuve de son emboche
je cite:
http://apu.mabul.org/up/apu/2008/10/11/img-1944210q6pg.gif
cet personne est une grande recidiviste,elle n'est pas a sa premiere emboche,ce qui est le plus malheureux c'est qu'elle ne se manifeste jamais pour concilier l'affaire ,pensé au famille qui travail durement et pour rien!!
a voir son compte d'environ 180 écu je pense qu'elle a largement assez pour dédomager les victimes.
se leva et retourna s'assoir en pensant bien que justice soit faite.

Citation :: Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*le juge Regarda le procureur et le sergent Tifin. Ce dernier semblait excédé par les infractions à répétition de dame Féeclochette92.
Elle se tourna ensuite vers l'accusé.*

Dame féeclochette92, vous êtes céans pour avoir embauché à un salaire dérisoire. Vous dites ignorée les modalités d'embauche ? pourtant elles sont clairement affichées en mairie. Je vous conseille de les lire pour ne pas vous retrouver sur le siége des accusés.

En vertu de votre récidive , la cour vous condamne à une peine de travaux d'intérêt général de 5 jour de travail à la mine et 1 écus pour les frais de dossier.
Vous aurez 10 jours à partir de cette date pour apporter la preuve à un sergent de police que vous avez effectué votre peine.

Affaire classée!
*Coups de marteau sur le lutrin*
Affaire suivante ....

Jugement rendu à Pau, par le juge Telya d'Harlegnan, le 30.11.1456
Le prévenu a été condamné à une amende de 1 écu.

» Pierrot.lastar - Esclavagisme - Coupable - 11/07/1456 + Escroquerie - Coupable - 26/10/1456 & 23/11/1456 & 01/01/1457
» Alainlegrand - Escroquerie - Coupable - 31/07/1456 + Esclavagisme - Coupable - 21/08/1456
» Shimano - Escroquerie - Relaxe - 21/06/1456 + Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456
» Annelouise (ex Ayat) - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 21/08 & 11/09/1456 & 11/10/1457 & 09/06 & 12/07/1459 + Escroquerie - Coupable - 09/11/1457 + HT - Coupable - 11/11 & 10/12/1457 & 16/03 & 13/04 & 27/05 & 02/08/1459