Fleur.
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 |  Sujet: Hallyah - Esclavagisme - Coupable - 07 Juillet 1456  Mer 9 Juil 2008 - 1:53 | |
| Esclavagisme - coupable - 7 juillet 1456Procès ayant opposé Hallyah au Comté de Béarn Hallyah était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** Pas de défenseur, encore une fois... Le juge n'aimait pas ce genre de comportement **
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.
Entendu, j'ose dire, le silence éloquent de la défense face à la procure,
Entendu que le délit est implicitement reconnu,
Nous, tribunal de Pau, reconnaissons l'accusé coupable. L'amende requise de 25 écu est immédiatement appliquée !
En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !
**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, salutations.
Nous voilà réunis pour juger les actes de dame Hallyah qui s'est rendu coupable d'esclavagisme à l'encontre de Feeclochette92.
L'accusée l'a embauché pour 13 écus au lieu des 15 écus légaux le 15 juin à Orthez.
Voici les preuves réunies grâce au travail de notre police qui a pu la surprendre en flagrant délit.
http://img75.imageshack.us/my.php?image=hallya10qt0.jpg
http://img75.imageshack.us/my.php?image=hallya11it0.jpg
Damme Hallyah, vous êtes accusée d'esclavagisme.
En vertu de la loi royale sur l'esclavagisme, je cite :
" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "
La loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus, je cite notre coutumier :
" En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "
Dame Hallyah qu'avez vous à répondre ?
*Fait à Pau le 22 juin 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
A tous, salutations.
Je ne vais pas essayer de nier, les preuves sont là. J'ai oublier pendant un instant le minimum légal et est mis par erreur le chiffre 13, à la place du chiffre 15. Je m'en vois navrée et présente toutes mes excuses à Feeclochette92 et à la cours. Je promet de ne plus recommencer et accepterai sans m'opposer à la cour, la condamnation que la cours trouvera nécessaire.
merci à tous pour votre temps,
et encore mille fois pardon...
Dame Hallyah - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Comme d'habitude on attends le procès pour répondre alors que les policiers envoient des courriers pour éviter les procès...
Bon, étant entendu que l'accusée présente ses excuses à la cour, étant entendu qu'elle souhaite se rattraper, je gage que celle-ci répondra favorablement à ma politique de main tendue via les peines alternative.
Si l'accusée rachète une stère de bois à 10.51 écus mis à sa disposition sur le marché d'Orthez avant sa deuxième plaidoirie et m'envoi par courrier la preuve de l'achat, il sera demandé la clémence de la cour.
[stère à 4.51 écus + 2 écus différence salaire + 3 écus frais juridique + 1 écu amende symbolique. vous pourrez revendre la stère, ce qui fait une amende de 6.01 écus.]
Sinon une amende de 25 écus à l'attention du Roy sera demandée.
*Fait à Pau le 30 juin 1456* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
La personne intéressée ne s'est pas manifestée. | |
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