Fleur.
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 |  Sujet: Legranduk - Esclavagisme - Coupable - 21/08/1456 & 26/02/1457  Sam 23 Aoû 2008 - 11:09 | |
| Esclavagisme - coupable - 21 août 1456Procès ayant opposé Legranduk au Comté de Béarn Legranduk était accusé de esclavagisme. - Citation :
- Le jugement a été rendu
Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Ylanis essaya de se changer se relaxer après les hurlements de l'accusé.*
Nous, cour de Pau, au vu
au vu que l'accusé est effectivement responsable des faits qui lui sont reprochés nous le jugeons coupable et lui imposons une amende de 15 écus à l'attention du Roy.
et, au vu de son état de folie avancé l'accusé demandons un encadrement du tribun de sa commune afin de l'intégrer au mieux.
En ce 21 aout 1456, justice est rendue.
Le prévenu a été condamné à une amende de 15 écus. - Citation :
- Acte d'accusation
A tous, salutations !
Nous sommes réunis pour nous pencher sur le cas de Legranduk.
En effet, le 10 aout 1456, vous avez été en flagrant-délit d'esclavagisme en embauchant Lemarck pour un salaire de 12 écus.
Or, le décret indique que le salaire minimum est 15 écus.
Décret:
* Loi béarnaise fixant le salaire minimum (fait à Pau le 26 avril 1456)
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.*
A vous la parole !
*Fait à Pau,par le procureur du Béarn, le 13 aout 1456* - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
JE SUIS NOUVEAUX DANS LE JEUX JE NE SAVAIT PAS QU'IL Y AVAIT UN SALAIRE A NE PAS PROPOSER VOUS N'AVEZ QU'A CHANGER LE MENU PROPOSANT LES SOMMES DES SALAIRES ON NE POURRAIT SELECTIONER QUE LE SALAIRE MINIMUM DE 15 ECUS ET PAS CELUI DE 12 ECUS CELA EST FAIT POUR JUSTE JUGER LES PAUVRES GENS COMME MOI QUI ETAIT MAL INFORME C'EST VOUS LES CREATEURS DU JEU QUI ETES RESPONSABLES A+ - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
Nous ne sommes pas créateur du Jeu.
Le salaire à 12 écus éxiste dans d'autre comté ou duché.
Je comprends que vous apprenez à jouer mais on vous a contacté plusieurs fois pour que vous puissez régler cette affaire et vous n'avez jamais répondus.
Pour vous éviter de devoir payer une amende de 25 à 30 écus, je vous propose d'acheter un stère de bois sur le marché, que le maire vous vendra à un prix de 11.60 écus.
[4.50 de prix du stère + 3 écus de frais de procès + 0.10 écu de frais de mairie + 1 écu d'amende honorable + 3 écus de différence de prix.]
Vous devrez m'apporter la preuve de cet achat.
*Fait à Pau, apr le procureur du Béarn, le 14 aout 1456.* - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
voici la preuve de mon achat d'un stère de bois
"15-08-2008 09:50 : Vous avez acheté à la mairie 1 stère de bois pour 4,50 écus". - Citation :
- L'accusation a appelé Kylle à la barre
Voici son témoignage :
Le stère que vous deviez acheter est à 11.60 écus pas à 4.50 | |
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Klementein
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| | Sujet: Re: Legranduk - Esclavagisme - Coupable - 21/08/1456 & 26/02/1457 Ven 27 Fév 2009 - 14:49 | |
| Legranduk – 26 Février 1457 – Coupable – Esclavagisme
Juge : Caro Maledent de Feytiat
Procureur de l’Accusation : Lara60
Procureur du Réquisitoire : Lara60
Témoins de l’accusation :
 …
…
Témoins de la défense :
...
...
Coupable + Amende 35 écus
Verdict rendu le 26 Février 1457
Minutes du procès :
- Citation :
- Acte d’accusation :
Votre Honneur,
Je me présente devant vous aujourd'hui pour une affaire d'esclavagisme.
En effet, l'accusé, messire Legranduk a employé messire Tazoa, pour un salaire de 12 écus, hors le salaire minimal au Béarn est de 15 écus.
Messire Legranduk n'en est pas à son coup d'essai, en effet, il a déjà eu un procès pour un délit similaire, il ne peut donc prétendre ignorer la loi.
Je vais à présent vous citer la Loi béarnaise fixant le salaire minimum :
En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier
d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15
écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme.
Je rappelle à l'accusé qu'il peut, s'il le souhaite, faire appel à un avocat à cette adresse : http://les-avok-haillons.forumchti.com/index.htm
La parole est à la défense.
- Citation :
- Première plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- Réquisitoire de l’accusation :
Bien, encore une fois un accusé qui ne se présente pas... Je n'ai donc pas grand chose à ajouter à mon acte d'accusation...
Etant donné que l'accusé n'a pas répondu à la conciliation, qu'il ne s'est pas présenté ici même pour expliquer son geste et qu'en plus de celà il a déjà reçu un procès pour esclavagisme,et qu'il ne peut donc s'agir d'uune erreur ou d'ignorance, je demande une amende de 35 écus majorée de 5 écus pour la non présence au tribunal.
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.
- Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense :
La personne intéressée ne s'est pas manifestée.
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- La défense a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- L’accusation a appelé … à la barre :
- Citation :
- Verdict de la cour :
Comme vous venez de le dire chère procureur encore une personne qui n'a pas daigné prendre au sérieux son procès... voici mon verdict :
Attendu que l'accusé a commis un acte d'esclavisme et ceux à deux reprises et que ce n'est donc pas son premier procès
Attendu que l'accusé n'a pas daigné venir expliquer son geste
Attendu que l'accusé ne semble pas vouloir respecter le coutumier
Par tous ces faits, je condamne l'accusé à une amende de 35 écus.
Affaire classée
Fait à Pau, par le juge Caro Maledent de Feytiat le 26 février de l'An de Grasce 1457 | |
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