Mely60 - Esclavagisme - Coupable - 07 Juillet 1456

Esclavagisme - coupable - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Mely60 au Comté de Béarn

Mely60 était accusé de esclavagisme.

Citation :: Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
** L'intervention tardive de l'accusé fit sursauter le juge. **

- Injuste ? Nous ne supposons rien de plus que cela : Nul n'est sensé ignorer la Loi, et la Loi est pareille pour tous !

Entendu que l'accusé reconnait sa faute implicitement et se refuse de se déplacer,

Le Tribunal de Pau reconnait l'accusé coupable et le condamne au paiement de l'amende de 25 écus requise par la Procure.

En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 25 écus.

Citation :: Acte d'accusation

Votrre honneur, mesdames, messires, salutations.

Nous sommes réunis au tribunal pour une affaire d'esclavagisme, je vais vous lire l'acte d'accusation.

Dame Mely60, la cour de justice du Béarn vous accuse d'esclavagisme à l'encontre de Toseland, en effet, le 1er juin de cette année, vous l'avez embauché en deça du barème légal en notre Comté, en lui offrant 12 écus.
Heureusement la police est active et à pu vous prendre sur le fait.
Vous avez enfreint une loi royale sur l'esclavagisme, je cite :
" Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "
La loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus, vous vous rendez donc responsable d'un délit d'esclavagisme.

Qu'avez vous a répondre ?

*Fait à Pau le 20 juin 1456*

Citation :: Première plaidoirie de la défense

votre honneur j avoue ne pas comprendre cette accusation comme on me l avait demander j ai pris contacte avec la dite personne qui m accusait pour un arrangement a l'amiable ce dernier m a dit que ce n etait rien qu il comprenait mon erreur et etait d accord dans rester la pour ma part j'etait prete a racheter mon errur envers lui je tiens a signaler ue n ayant pas lu toutes les lois je ne savait pas qu il etait interdit d embaucher pour moins de 15 ecus j'ai remedier a cette erreur en embauchant apres au salaire demander

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Bien sûr, on attends encore la mise en procès pour clamer son innocence... on se demande encore pourquoi notre police s'épuise à tenter des médiations.
Il n'y a aucune méprise, l'accusée reconnait sa faute elle oublie juste de mentionner les deux courriers de prise de contact par la police pour une médiation laissé sans réponse.
De plus qui aurait idée d'appeler un télmoin qui n'a absolument aucun rapport avec l'affaire en cours qui se permet de remettre en cause l'accusation, sachez que l'accusation, c'est moi, le procureur du Béarn et je me porte partie civile pour toute affaire.
Les arrétés, notamment la grille des salaires sont affichés sur le message du maire en mairie, l'intégralité des lois est disponible sur la gargote du Béarn et la halle d'Orthez.

Néanmoins je prend note de la volonté de l'accusé de corriger son erreur, ce que la peine alternative pourra permettre si elle si plie.

Si l'accusée rachète une stère de bois au prix de 11.51 écus mis à son attention sur le marché d'Orthez avant sa deuxième plaidoirie.
Si l'accusée présente ses excuses à la cours.
Il sera demandé la clémence.

Si l'accusée s'y refuse, il sera demandé une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 23 juin 1456*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Ah non je m excuse mais je confirme avoir bel et pris contact avec la dite personne pour un arrangement comme il me l etait demander dans le courrier sacher aussi que c etait les toutes premieres fois que j embauchais et j ai reparer ma faute en embauchant a 17 ecus juste apres
de plus ayant demenager a dax je ne suis pas disponible pour repartit a orthez acheter une stere de bois je payerais donc les 25 ecus mais je tient a signaler que cela serait injuste car ce fut par premiere et unique erreur tout le monde ne lit pas les textes de lois

Citation :: La défense a appelé Ladycamomille à la barre

Voici son témoignage :
Votre Honneur bonjour,

je viens ici pour confirmer les propos de Dame Mély, en effet elle a été très bouleverser de cette méprise, elle m'en a fait part quelques jours après l'incident et visiblement je vous témoigne en toute honnêteté qu'elle n'était pas au courant de toutes les lois et décrets de notre conté duché.
Comme moi d'ailleurs, je vous affirme ne pas tout connaître encore.
Nous sommes assez nouvelles dans ce joli village d'Orthez.
Je sais qu'elle a contacter la personne en question afin de s'arranger avec elle, elle l'a fait et je vous affirme qu'un terrain d'entente à été trouver.
D'autre part Votre Honneur, si je puis me permettre je suis étonné que ce sir se soit laisser engager à ce montant, lui même était censé connaître les lois de notre conté, je m'interroge quand à la qualité et à la sincérité de son accusation, en effet quel individu accepte de passer l'éponge et d'accuser après coup.
Mais je pense que dame Mély pourra vous prouvez tout cela par l'échange des missives qu'elle a eu avec celui ci.
je vous remercie votre Honneur, Sirs et Dames de m'avoir entendu.