Wakandadreamcatcher - Esclavagisme - Coupable - 25 Juillet 1456

Esclavagisme - coupable - 25 juillet 1456

Procès ayant opposé Wakandadreamcatcher au Comté de Béarn

Wakandadreamcatcher était accusé de esclavagisme.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
* Le juge s'installa pour délivrer son verdict.*

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusée reconnait les faits,
Entendu que l'accusé est hélas chez les nonnes et ne s'est pas présenté, ce qui toutefois ne change rien au fait qu'elle aurait pu donner suite aux missives de la police et tout simplement s'éviter d'être ici,

Nous reconnaissons l'accusé coupable.
Vous êtes condamné à une amende de 20 écus.

En ce 25 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge frappa avec son marteau trois coups.*
Le prévenu a été condamné à une amende de 20 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Bonjour.

Dame Wakandadreamcatcher vous êtes accusée d'esclavagisme.
Vous avez embauché Elberton pour un salaire de 12 écus alors que le minimun légal est de 15 écus le 29 juin.
Voici les preuves que la police a réuni durant l'enquète :
l'annonce : https://2img.net/r/ihimizer/img186/6393/affairewakandadreamcatcuw0.png
l'embauche : https://i.servimg.com/u/f49/12/59/52/56/embauc10.jpg


En ce faisant vous avez enfreint la grille des salaires de la ville de Lourdes :
" Arrêté municipal sur la grille des salaires :

Art.1 : Toute demande d'embauche, quelque soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires :
- 0 à 6 points de caractéristique : 15 écus
- 7 à 12 points : 17 écus
- 13 à 18 points : 19 écus
- 19 points : 21 écus

Art.2 : Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme
Art.3 : L'embaucheur peut, s'il le souhaite, proposer un salaire supérieur au minimum indiqué par cette grille.

Réformé à Lourdes le 12 juin 1456 Par le Maire Paddy_versifiet Validé par le Coms Juliano Di Juliano "

Ainsi qu'une loi royale, je cite :
" 3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice. "

La loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 écus, je cite notre coutumier :
" En vue de défendre les plus faibles et de continuer néanmoins à bénéficier d'une économie compétitive. Les salaires minimaux sont désormais de 15 écus. Embaucher en dessous est un délit d'esclavagisme. "

Qu'avez vous a dire pour votre défense ?

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

J'avoue l'avoir embauche mais je debute dans ce jeux et je ne connais pas les règles...
je veut bien lui offrir 15 ecus, c'est un malentendu;..

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l'accusé reconnait son erreur, et indique sa volonté de réparer son erreur.
A ses propos l'on remarque de suite qu'il est profondement bouleversé, choqué même.

J'émet tout de même un bémol, pourquoi ne pas avoir répondu aux missives de la police ?
Néanmoins dans ma politique je lui accorde une dernière chance de pouvoir montrer sa bonne foi.

Si l'accusé achète une stère de bois à 11.02 écus placée sur le marché de Lourdes à son attention et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
[ stère à 4.01 + 3 écus de différence + 3 écus frais juridique + 1.01 écu amende symbolique ]

Dans le cas ou l'accusé s'y opposerai je demande une amende de 25 écus à l'attention du Roy.

Espérons que l'accusé saura saisir la main que je lui tend et respectera la grille des salaires à l'avenir.

*Fait à Pau le 9 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.