Lounalya - TOP - Coupable - 07/06/1456 + TOP - Relaxe - 24/07/1456

Trouble à l'ordre public - coupable - 7 juin 1456

Procès ayant opposé Lounalya au Comté de Béarn

Lounalya était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** La Justice du Béarn allait enfin juger ces 5 voleurs présumés. Estienne Morkar avait sous les yeux plusieurs lettres reçues ces derniers jours, ce qui expliquait le renvoi régulier de la sentence à plus tard. Le verdict, cependant, pouvait maintenant être prononcé.**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Le brigandage en réunion consiste à parcourir les routes du Royaume avec quelques malhonnêtes amis afin de piéger des voyageurs paisibles et de les détrousser grâce au nombre. Si le brigandage n'est pas un acte aristotélicien, le fait de le faire en groupe révèle une impureté d'âme, un manque patenté de conscience et une mesquinerie de manière qu'il convient de punir avec force.

Entendu que la victime et que divers témoignages concordent à affirmer que le groupe des accusés se trouvaient bien sur les routes et que leur acte de brigandage, de fait, ne peut être sujet au doute.
Entendu que la victime ne réclame pas de remboursement, faisant preuve d'une grande bonté d'âme.
Entendu que le crime de brigandage révèle une dangerosité qu'il faut absolument restreindre, ici et ailleurs.
Entendu que la Cour d'Appel Royale reconnait le délit de dissimulation et de fuite lors d'un brigandage, puisque les accusés ont quitté le Béarn.
Entendu enfin que les accusés ne sont pas réputés être riches.

Nous, la Cour de Pau, reconnaissons les accusés coupables de brigandage avec circonstances d'aggravations.

Nous condamnons les accusés à une amende de 75 écu, retenant le fait que la victime ne souhaite pas être remboursé. Cette amende ira donc au fond de protection des victimes anonymes, très haute organisation de Sa Majesté le Roy.
Par extension, nous condamnons donc les accusés à vendre et révéler leurs ressources secrètes, afin de payer leurs amendes. Vous êtes armés, vendez cela !
Nous condamnons en outre les accusés à une peine collective de 3 jours de prison, en invoquant la mesure de protection des civils, en leurs imposant un séjour en geôles qui sera, je l'espère, source de réflexions sur eux mêmes.
Enfin, puisqu'Aristote nous apprend la Vertu du Pardon, nous ne condamnons pas les accusés à une interdiction de territoire.

Puissiez vous, gens de peu de vertu, prendre acte et conscience de vos œuvres malsaines !

En ce 7 juin 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 75 écus.

Citation :

Acte d'accusation

*Après une pause de pipi, le Comte continua.*

Messire juge,

Je me répète encore une fois!

Je suis outrée que, et non je n'ai pas bu trop, le sieur Ilgrande07 de Castelnegra a été brigandé par non 1 brigand, non 2 brigands, ni 3, ni 4 mais – qu'Aristote nous protège – CINQ brigands.

CINQ brigands s'amusant a détrousser des innocents voyageurs en NOSTRE Béarn?
Alors là je dit non!
Car en effet: 12-05-1456 04:25 : Vous avez été racketté par un groupe composé de Ecross, de Eulaly, de Hwi_noree, de Lounalya et de Van_helsin .


Je ne désire point sacrifier trop de temps a un acte scandaleux comme celui-ci, donc:



Messire , Lounalya
Je vous accuse d'avoir racketter le sieur Ilgrande07

Messire Lounalya, je vous accuse d'avoir enfreint deux des principes du droit coutumier instauré dans ce comté.
Premièrement la critère de bon père de famille, deuxièmement l'universalité d'action.

Il n'est pas difficile a voir ce qui se passerait si tout a coup tout le monde se permettrait d'aller detrousser des innocents voyageurs ni de voir que le fait de racketter une personne cause bien des préjudices aux victimes.

Aussi un des lois pénale est enfreint, je cite:

2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.

Messire juge, permettez moi de vous lire et donner un partie de la déclaration de la victime:

Bonsoir,

Normalement je ne passait pas par ici, mais je me suis fais agresser non loin d'ici donc obligé de faire halte ici

https://2img.net/r/ihimizer/img115/152/lesroyaumesym0.png

Messire juge, montrons que les béarnais ne se laissent pas faire
montrons qu'on ne se moque pas de la justice Béarnaise

Messire Lounalya vous resterez en liberté durant vostre procès.

Faict a Pau le 15 mai 1456
Jeanjacob de Gilraen

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Et bien, quel flagrand manque de respect que de ne pas avoir daigné ce déplacer... à moins que ce soit l'inverse...
A l'opposé de ses collègues de ne pas nous avoir affligé de propos abracadabrant.

Mais, c'est une insulte que de n'être venu exprimer ces remords à la cour, et à la victime.
L'absence de défense laisse pour certains un silence, pour d'autres c'est aussi un cri, un hurlement de culpabilité.
C'est pourquoi je demande à la cour de condamner ce vil brigand à :

En totalité, une amende de 388 écus pour le Roy et 5 jours de prisons.

En détail :
- Pour frais de justice : 250 écus
- Pour les biens volés : 18 écus. [prorata de 75 écus + 2 miches au cour du jour /5]
- Pour le brigandage en groupe avec violence : 100 écus + 5 jours de prison.
- Pour les frais médicaux : 20 écus.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Ilgrande07 à la barre

Trouble à l'ordre public - relaxée - 24 juillet 1456

Procès ayant opposé Lounalya au Comté de Béarn

Lounalya était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé a déjà payé pour se crime, nous la relaxons.
Remercions le procureur pour son travail de recherche... oui j'adore me jeter des fleurs.

En ce 24 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge donna trois coup de marteau.*

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Dame Lounalya vous êtes accusée de trouble à l'ordre public.
En effet en compagnie de vos compères : Ecross, Eulaly, Hwi_noree et Van_helsin vous avez rackettez en groupe et avec violence des honnêtes voyageurs, sieur Gerfauld et sa compagne dame Doria, le 13 mai de cette année.
Voici le témoignage d'une victime : http://img118.imageshack.us/my.php?image=screenattaquemz5vc9.jpg

Les victimes ont été délestées par vos soins de 281 écus, 1 paire de braies, 1 foulard et 1 couteau.
Par cet acte vous avez enfreint l'article 2 de nos lois pénales, je cite :
" 2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. "

Mais vous êtes déjà au courant puisque ceci est une récidive, en groupe avec ces même compères vous aviez déjà été condamné par notre juge le 7 juin 1456 à, je lis :
" Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 75 écus. "

La police n'a eut aucun mal a vous retrouver car vous voilà dans nos geoles pour un crime commis hors de nos frontières, ce qui montre que vous n'avez pas choisis la réinsertion.

Qu'avez vous a y répondre ?

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

J'ai déjà été jugée pour ce délit que je reconnais , j'ai été jugée dans le compté de Toulouse , j'ai fait trois jours de prison et payé l'amende , pourquoi devrais - être jugée deux fois pour la même chose ?

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Après avoir mené mon enquête il apparait que la victime a été quelque peu expansive, l'affaire ayant eu lieu en Armagnac et jugé au conté de Toulouse.

Je demande donc la relaxe en vertu de l'interdiction de juger plusieurs fois pour le même acte de la charte du juge.

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

Je vous remercie pour votre travail ...

Lou se leva et quitta le tribunal , soulagée d'en sortir libre ...