Meonis – Escroquerie - Coupable - 25/09/1456 + Esclavagisme - Coupable - 18/10/1456

Meonis – 25 septembre 1456 – Coupable - Escroquerie

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :
Valois (sergent de police de Tarbes)
Valois (sergent de police de Tarbes)

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 30 écus.
Verdict le 06 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d’accusation :

*En ce jour du 25 septembre, le Procureur Deldor continua sa lancée de procès.
Pour cette affaire, il s'agissait tout comme la précédente, d'un procès pour Escroquerie en la ville de Tarbes encore, mais qui plus est pour la vente d'un légume également ! Faits similaires donc qui lui permettait ainsi d'avancer rapidement*

Madame le Juge, Membres de la Cour,

Ce jour du 25 septembre de l'an de grâce 1456, j'ouvre un nouveau procès au Chef d'Accusation d'Escroquerie à l'encontre du sieur Meonis.

Le 3 août dernier, ce messire a mis en vente sur le marché de Tarbes, un légume au prix de 14.50 écus !

Un prix révoltant et inacceptable pour un simple légume mais si nous sommes icelieu aujourd'hui, c'est surtout que ce fait relève de l'infraction au décret municipal réglementant le marché de Tarbes suivant :

"Article 1 :
Une grille de prix maximum est instaurée sur le marché de Tarbes.
Il est donc interdit de dépasser ces prix maximums :

- Sacs de maïs : 3.90 écus
- Sacs de blé : 13.50 écus
- Sacs de farine : 16.00 écus
- Miches de pain : 6.75 écus
- Fruits : 10.50 écus
- Légumes : 11.00 écus"

Le prix maximum autorisé pour un légume étant de 11 écus, le Sieur Meonis est largement au dessus de la réglementation municipale autorisée.

*Petite coupure afin de reprendre tranquillement sa respiration et continuer son élocution*

Le Sergent de Police Valois, lors d'une patrouille de routine au marché de la ville de Tarbes ce jour là, a relevé cette infraction et donc acheté en guise de preuve le légume à 14.50 écus.

Je ferais donc appel au Sergent Valois afin qu'il puisse nous apporter son témoignage sur les faits ici à la barre.

Messire Meonis, levez-vous.
Vous êstes accusé d'escroquerie pour non respect d'un décret municipal réglementant le marché de Tarbes. Les faits sont indiscutables, qu'avez-vous à répondre à la suite de mon réquisitoire ?

Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

*Le Procureur mit fin à son premier réquisitoire pour cette affaire et prit place afin d'écouter la première plaidoirie de la Défense*

"Faict à Pau, le 25 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

Monsieur le procureur,

Je reconnais entièrement ma faute, et l'assume totalement. En précisant au passage que cette vente à un prix trop élevé n'était nullement intentionnelle mais bien une erreur.

Cependant, je voudrais mettre en évidence que, ces faits remontant au 3 aout, il est anormal qu'aucun courrier ne m'est été adressé pour m'informer de mon erreur et de me prier de dédommager la personne conce

Citation :: Réquisitoire de l’accusation :

*Le Procureur écouta la Défense en esquissant un sourire remarquant que l'Accusé reconnaissait sa faute. Puis après le témoignage du Sergent de Police, le Seigneur de Cors se leva et prit parole de sa voix autoritaire et bien audible*

Madame le Juge,

L'Accusé reconnait les faits et dit assumer son erreur. Un point positif.

Vous avez bien entendu le Sergent de Police, assermenté, qui confirme avoir bien envoyé un courrier à l'Accusé pour entamer des conciliations. Mais hélas celui-ci ne donna plus aucun signe de vie.

Lorsque la Justice, que je représente via la Procure, donne la chance de pouvoir traiter une affaire à l'amiable, je conseille vivement d'accepter cette "main tendue". Ce geste n'est valable qu'une fois.

Messire Meonis, vous avez commis une entrave aux Loys de vostre ville, vous n'avez point daigné répondre aux services de Police, il est donc tout à fait normal que vous comparassiez devant la Tribunal aujourd'hui pour réparer vostre faute en bon citoyen.

Sachez que j'ai tenu en compte vos aveux et vostre bonne foy.

Ainsi, je demande qu'une amende de 20 écus soit réglée par l'Accusé auprès de la Mairie de Tarbes. Une amende détaillée comme suit :
- 14.50 écus (prix du légume en infraction), plus 0.50 deniers pour frais de Mairie, plus 3 écus pour frais de Justice et enfin j'ajoute 2 écus symboliques.

Toutefois, si l'Accusé venait à refuser ce compromis, je demande à ce que l'amende soit plus "salée" en atteignant le montant de 30 écus.

Messire Meonis, je compte sur vous pour montrer à la Cour que vous êstes un citoyen compréhensif et intelligent.

*Le Procureur termina son dernier réquisitoire puis reprit place en fixant de son regard dur et impassible, l'Accusé qui devait à présent donner réponse avant que le verdict ne soit rendu par le Juge*

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

Ce que je revendique, c'est que je n'ait JAMAIS reçu une proposition d'arrangement de la part de qui que ce soit. Je reconnais avoir reçu un courrier de la part du sergent de police mais celui-ci m'AVERTISSAIT seulement et m'incitait à faire plus attention à l'avenir.

Or, on affirme ici que j'ai refusé les conciliations. Mais comment pourrai-je les avoir refusées si celles-ci ne m'ont pas même été proposées?

J'espère,monsieur le procureur, que ce témoignage fera foi de mon honnêteté.

Citation :: La défense a appelé ….. à la barre :

Citation :: La défense a appelé ….. à la barre :

Citation :: L’accusation a appelé Valois à la barre :

Voici son témoignage :
*Valois se présenta aussi vite qu'il le put a la Cour afin de témoigner...*

Citation :: L’accusation a appelé Valois à la barre :

Voici son témoignage :
Madame le juge, monsieur le procureur, bonjour,

J'ai détecté sur le marché des légumes a 14.50 écus que j'ai acheté afin de voir qui les mettait en vente. Après les avoir acheté a messire Meonis, je lui ai directement envoyé un courrier pour lequel je n'ai eu aucune réponse. L'accusé avait quitté le comté a un moment, donc on a attendu qu'il revienne, et a son retour j'ai attendu 48 heures avant de demander sa mise en procès.

Citation :: Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de escroquerie.

*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal. Elle ouvre le dossier. Encore une affaire d’escroquerie. Quand les gens comprendront-ils qu’il y a des lois et qu’il faut les respecter.*

Dans le procès du 25 septembre 1456 opposant Meonis au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Sieur Méonis, levez-vous pour entendre notre verdict.

Vous reconnaissez les faits mais ne faites aucun effort pour réparer vos torts. Vous commencez par quitter le comté, pensant sans doute que la justice vous oubliera. Puis vous revenez en Béarn, sans donner la moindre preuve que vous voulez réparer vos torts. Malgré cela le procureur, dans sa clémence, a encore proposé une conciliation lors de son réquisitoire. Avez-vous contacté le sergent de police, le maire ou même le procureur pour vous en acquitter ? Non.

Sieur Méonis vous êtes reconnu coupable d’escroquerie. Je vous condamne à une amende de 30 écus. J’espère que cela vous servira de leçon et qu’à l’avenir vous ferez attention à respecter les lois, sinon je me montrerai moins clémente.

Fait à Pau le 06 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.

Meonis - Esclavagisme - du 11 octobre au 18 octobre 1456 - coupable

Juge : Dame_Floryne de Loisel
Procureur de l’Accusation : Mathieu.Deldor de Plantagenest
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable + amence de 10 écus
Verdict le 18 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Madame le Juge, Membres de la Cour, Salutations.

Nous sommes réunis ce jour,pour voir comparaîstre le sieur Meonis que nous avons déja eu le plaisir de rencontrer dans une tout autre affaire il y a peu de temps.

Cette fois, le sieur Meonis, a été pris en flagrant délit d'esclavagisme en embauchant messire Damned212, le 28 juillet dernier, pour un salaire de 18 écus alors que l'embauche demandait une qualification requise de 19 points d'intelligence.

Or, le décret municipal de Tarbes indique que le salaire minimum pour ce palier requis est de 21 écus.

Voici le décret que je cite :

"Article 1 :
Toute demande d'embauche, quelle que soit sa nature, doit respecter cette grille de salaires minimums :

De 0 à 7 points de caractéristiques : 15 écus
De 8 à 14 points : 18 écus
De 15 à 19 points : 21 écus"

Sieur Meonis, Vous transgressez l'article 1 et de ce faict comparaissez devant les tribunaux selon l'article 2, je cite :

"Article 2 :
Tout contrevenant sera poursuivi devant la Cour de Justice pour esclavagisme

Fait à Tarbes, le 21 juillet de l'An de grâce 1456

Ptitefleur2006
Mairesse de Tarbes la belle

validé par le Coms Juliano Di Juliani
Fait à Pau , le 23 juillet 1456."

Je vous informe qu'il est dans vostre droit de faire appel à un avocat du Barreau du Béarn pour assurer vostre défense. Pour les contacter, veuillez vous rendre à l'adresse suivante : http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm

Accusé Meonis, qu'avez-vous à répondre suite aux faits déclarés ?

"Faict à Pau, le 11 octobre 1456
Mathieu Deldor de Plantagenest
Procureur du Béarn"

Citation :: Première plaidoirie de la défense

Je n'ait une nouvelle fois rien à redire sur l'existence ce ces faits.

Cependant, c'est ma deuxième accusation, et j'observe que, pour la seconde fois, on m'accuse pour des faits qui remontent à un certain temps (2 mois 1/2).

Est-il normal qu'on mette en accusation une personne plus de deux mois après qu'il ait commis les faits? Je ne le crois pas.

En effet, lors de ces deux accusations à mon encontre, j'ai du m'interroger pour savoir la raison de ces poursuites. Cela montre qu'il faudrait plutôt accuser les fautifs dans les jours qui suivent. Pour ma part, je n'ait commis aucune infraction à la loi depuis début aout.

C'est pour cette raison que demanderai la clémence, car je souhaite vraiment repartir du bon pied et oublier ces erreurs de départ (au moment ou je les ait commises, je venais de m'installer à Tarbes).
Je veux simplement devenir honnête citoyen de la ville de Tarbes.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Messire Meonis,

Peu importe le temps, les faits sont là et vous les reconnaissez.

A l'époque mes prédécesseurs ont fait trainer vostre dossier comme beaucoup d'autres,

Pour ma part, je reprend chaque dossier et les traite quelque soit la date de l'infraction, car je ne peux concevoir une Justice qui ferme les yeux pour un motif de délai.

Aussi, je prend compte de vostre désire de réintégrer la société en bon ordre et honnêteté.

Ainsi je demande à ce que la Cour inflige au sieur Meonis, une amende de 10.60 écus payable à la mairie de Tarbes via l'achat d'une stère de bois.

Amende détaillé comme suit : 4.50 écus (prix de la stère) + 0.10 deniers pour frais de Mairie + 2 écus en complément de salaire + 3 écus pour frais de Justice et enfin un écu symbolique.

Voyez comme je reste clément et compréhensif en requérant une amende au combien raisonnable par rapport aux faits sachant que vous êstes apparu deux fois devant les Tribunaux.

Si toutefois, le sieur Meonis, refuse ce compromis de la "dernière chance", je demande à ce que l'amende soit réévaluée au montant de 15 écus.

Messire Meonis, je fais confiance à vos paroles de devenir un honnête citoyen,
J'espère que vous ne trahirez point cette confiance et que je ne vous reverrez plus comparaitre devant nos Tribunaux.

"Faict à Pau, le 15 octobre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Cette amende me parait juste et je vais la payer sans contestations.

J'espère ne plus avoir à vous causer de soucis,

Messire Meonis, honnête citoyen de Tarbes.

Citation :: Verdict de la Cour

Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.
*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal et prend la parole :*

Dans le procès du 11 octobre 1456 opposant sieur Méonis au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Sieur Meonis, levez-vous pour écouter notre verdict :

Vous reconnaissez les faits et acceptez la sentence préconisée par le procureur dans son réquisitoire. Vous faites de bonne foi entendez respecter désormais nos lois, aussi vais-je en tenir compte.

Je vous déclare coupable d’esclavagisme et vous condamne à une amende 10 écus.

Que je ne vous revois plus dans ce tribunal.

Fait à Pau 18 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.

Le prévenu a été condamné à une amende de 10 écus.

» Pierrot.lastar - Esclavagisme - Coupable - 11/07/1456 + Escroquerie - Coupable - 26/10/1456 & 23/11/1456 & 01/01/1457
» Feeclochette92 - Esclavagisme - Coupable - 31/07/1456 & 21/08/1456 & 15/09/1456 & 12/10/1456 & 30/11/1456 + Escroquerie - Coupable - 05/08/1456
» Alainlegrand - Escroquerie - Coupable - 31/07/1456 + Esclavagisme - Coupable - 21/08/1456
» Shimano - Escroquerie - Relaxe - 21/06/1456 + Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456
» Saint_lupus - Esclavagisme - Coupable - 24/07/1456 + TOP - Coupable - 31/07/1456 & 05/08/1456