Williamwallace69 - TOP - Coupable - 04/07/1456 & 07/07/1456 + HT - Coupable - 04/07/1456 + TOP - Relaxe - 31/07/1456

Trouble à l'ordre public - Coupable - 04 juillet 1456

Procès ayant opposé Williamwallace69 au Comté de Béarn

Williamwallace69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Faisant suite à son dernier verdict, celui ci allait être rapide...**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

J'ai considéré en partie l'aggravation du comportement dans mon dernier verdict.

Entendu que l'accusé est un individu qui déconsidère notre terre du Béarn et ses choix, et qui le fait savoir en galvaudant les valeurs fondamentales.

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à une amende supplémentaire de 50 écu.

La corde, messire, c'est ce qui vous attend la prochaine fois !

En ce 4 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une amende de 50 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Sieur Williamwallace69 ayant décidé de se faire remarquer, nous voici sur un second dossier.

Sieur Williamwallace69 vous êtes accusé de trouble à l'ordre public aggravé pour vos propos diffamatoires à l'encontre de Son Altesse le Coms du Béarn, Juju.

En effet, l'accusé en plus de violer la loi, rajoute sa touche personnelle sur une annonce dans un espace officiel, je cite :
" Listes candidates :
Pour Une Gascogne Libre (PUGL) (Williamwallace69, JUJU, BOUCHER, MASSACRE, LE, PEUPLE, VIDE, LES, CAISSES, LE, PEUPLE, MEURT) - LISTE INCOMPLETE - FONDS INSUFFISANTS "

Cela souligne bien d'un état d'esprit déplorable de l'accusé allant à l'encontre de l'article premier de notre coutume que je vais lui lire :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Non seulement le message n'a pas lui d'être, mais en plus il se veut insultant, mensonger et diffamatoire, salissant le Comte rentrant dans le cadre de l'article second que je m'en vais lui citer à l'instant :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Sieur Williamwallace69, qu'avez vous à nous dire ?


*Fait à Pau le 19 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

GASCOGNE LIBRE ^^

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

... si c'est pas désolant d'entendre ça ici.
Nous sommes en Béarn et sachez le, Dax est d'origine béarnaise.
Même si la ville a connu une souveraineté de garscons durant une courte période, ses racines et son origine sont béarnaise.
Le Béarn est chez lui a Dax, de plus lors de l'arrivée de l'armée du Béarn, Dax était libre et ne faisait plus parti du térritoire des garscons.
De plus accuser le Coms Juliano Di Juliani qui est venu préter main forte aux béarnais dacquois qui mourraient de faim, qui n'avaient plus de denré sur leur marché, qui n'avaient pu acheter d'animaux, qui accueillait des hordes de brigands pilleurs, qu'elle honte !
Honte à vous, le minimun étant de se renseigner avant de proférer de tels propos, vous êtes la lie de la société, un traitre à Dax, un traitre au Béarn, un diffamateur.

Je cite l'article 3 de notre coutume :
" 3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume). "

Et je cite l'affaire Correcton, condamné à la pendaison pour insultes.
Nous ne pouvons pas laisser un individu diffamer et insulter nos représentants, d'autant plus le Comte et de plus sur un espace prévu pour les élections.
La politique c'est présenter des idées, pas diffamer ! Cela montre bien la mentalité malsaine de l'accusé.

Je demande une peine aggravée.
En plus de supprimer ces odieuse accusations, je demande une condamnation corporelle au bon soin de la bourrelle [mort ig] ainsi qu'une amende de 25 écus à l'attention du Roy.


*Fait à Pau le 27 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Haute trahison - coupable - 4 juillet 1456

Procès ayant opposé Williamwallace69 au Comté de Béarn

Williamwallace69 était accusé de haute trahison.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de haute trahison.
** Ce procès n'était pas exemplaire. L'accusé montrait ses intentions, la Procure son obstination...**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Messieurs, sachons rester calmes et courtois. Que de complications j'entends dans vos voix !

Entendu que l'accusé est effectivement en opposition avec les règles du soutien électoral décidé par le conseil de régence dans le décret nommé par la Procure.
Entendu que l'accusé a fait montre aussi d'une violence rare dans le dépôt de sa liste.

Nous reconnaissons l'accusé coupable. Il est condamné logiquement à une peine de trois jours de prison. En plus des 200 écu payés pour son dépôt de liste, il se voit infliger une amende de 30 écu. Enfin, nous l'invitons à ne pas valider finalement sa liste, sous peine d'une poursuite qui pourrait le conduire à la potence pour crime aggravé. S'il veut se maintenir en course, que l'accusé apporte les signatures requises !

En ce 4 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 3 jours et à une amende de 30 écus.

Citation :

Acte d'accusation

Mesdames, messires, votre honneur, salutations.

Nous voici pour juger les actes du sieur Williamwallace69.
Sieur Williamwallace69 vous êtes accusé d'avoir violé le décret sur la présentation des listes aux élections comtales, je cite :

" Décret comtal sur la validation des listes électorales :

Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, celui-ci doit se présenter d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir 30 signatures de soutien (les siennes incluses).
Ces signatures ne sont pas une promesse de vote mais bien le cautionnement du sérieux de cette dite liste.
Ne peuvent soutenir une liste électorale béarnaise que des personnes répondant aux critères électorales du Béarn. À savoir pour rappel: posséder au moins une terre ou une échoppe en Béarn.

Fait à Pau le 30 Avril 1456
Par Juliano Di Juliani
Coms-Régent du Béarn "

L'accusé s'est octroyé le droit de se présenter sans avoir présenté sa liste... sans liste d'ailleurs et sans les signatures obligatoires.
Son acte violant le décret et notre coutume, sieur Williamwallace69 se retrouve accusé de haute trahison envers le Comté du Béarn.
Voici la preuve de son méfait : http://www.lesroyaumes.com/EcranPrincipal.php?l=7&choix=4

" La prochaine élection des membres du Conseil
aura lieu dans 29 jours.

Listes candidates :
Pour Une Gascogne Libre (PUGL) (Williamwallace69, JUJU, BOUCHER, MASSACRE, LE, PEUPLE, VIDE, LES, CAISSES, LE, PEUPLE, MEURT) - LISTE INCOMPLETE - FONDS INSUFFISANTS "

Qu'avez vous a y répondre ?

*Fait à Pau le 19 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

Les elections ne font que commencer, laissez moi le temps de réunir les signatures avant de me juger que diable.
Vous me parraissez bien prompt à faire jugement.
J'attend la condamnation et l'appel qui en résultera si des fois je n'étais pas relaxé.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

... désolant, c'est le mot.
Nous paraissons bien prompt à exécuter la loi, et c'est bien là ce qui vous échappe.
Je ne vais pas relire le texte de loi qui semble encore échapper à l'accusé, je vias juste répéter une des phrases de ce texte dès fois que, avec un peu d'espoir l'accusé finisse par comprendre :

" Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, celui-ci doit se présenter d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir 30 signatures de soutien. "

Ce qui veut dire : on dépose les douze noms en gargote, ensuite on receuille 30 signatures, une fois tout cela obtenu et reçu l'accord du Coms en exercice après vérification, là on dépose sa liste au château [ig].
Ce n'est pourtant pas compliqué et expliqué très clairement, cela dépasse votre compréhension visiblement.

Vu la gravité des faits je demande à la cour une amende de 200 écus, 3 jours de prisons ainsi l'annulation de la présentation de sa liste.

*Fait à Pau le 29 juin 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Trouble à l'ordre public - coupable - 7 juillet 1456

Procès ayant opposé Williamwallace69 au Comté de Béarn

Williamwallace69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Toujours les mêmes affaires, toujours les mêmes propos !**

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé se plait à parler n'importe comment, à agir de surcroit de la même manière,
Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 2 jours de prison ainsi que 25 écus d'amende.

En ce 7 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 25 écus.

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Williamwallace69, vous êtes accusé de trouble à l'ordre public pour avoir racketté sur nos routes et aggressé sieur Julien1 le 29 juin.
Les actes de brigandage ne sont pas toléré en Béarn, cela est indiqué clairement dans notre coutumier, je cite l'article 2 de nos Lois pénales :

" 2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. "

De plus de la part d'un individu qui se veut candidat aux élections comtales, l'acte est aggravé.
Qu'avez vous à nous dire ?

*Fait à Pau le 30 juin 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

on est en guerre, je ne suis pas Béarnais, mort aux Béarnais.

GASCOGNE LIBRE

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Et bien qu'elle tirade.
L'accusé reconnait son crime, enfin, il s'en vante plutôt donc que rajouter à ses propos si ce n'est qu'à défaut de matière grise il ne manque pas de culot.
Le Comté de Béarn n'a jamais attaqué personne, n'écoute t'il pas les déclarations gasconnes ? vu que non cet individu n'est qu'un vulgaire brigand.
Et pour le tenir au courant, Dax est béarnaise, les dacquois sont béarnais que la ville soit sous souveraineté du ché de gascogne ou du comté du Béarn, il faut rendre à César ce qui appartient à César.

Je demande à la cour en vertu de l'accumulation de crime et de ses nombreuses menaces à l'encontre de la sécurité des béarnais, une condamnation corporelle majeure [mort ig] au bon soin de notre bourrelle en gargote.
De plus je demande une amende de 200 écus à l'attention du Roy.

*Fait à Pau le 3 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Julien1 à la barre

Voici son témoignage :
J ai malheureusement croisé Mr Williamwallace69 le 29 juin à 4h23 entre Orthez et Dax et il m'a rackété de toutes mes économies que je portais sur moi qui s'élevaient au moins a 50écus.
Il m'a aussi menacé de mort et fait du racisme envers les Béarnais. J'espère ne plus jamais le croiser !

Trouble à l'ordre public - relaxé - 31 juillet 1456

Procès ayant opposé Williamwallace69 au Comté de Béarn

Williamwallace69 était accusé de trouble à l'ordre public.

Citation :

Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
Au vu du c

Citation :

Acte d'accusation

A tous, salutations.

Sieur vous êtes accusée de trouble à l'ordre public aggravé.
Le matin du 4 juillet 1456 vous avez racketté dame Audrey17.

Par cet acte vous avez enfreint l'article 2 de nos lois pénales, je cite :
" 2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public. "

Mais vous êtes déjà au courant puisque ceci est une récidive.
La police n'a eut aucun mal a vous retrouver car vous voilà habitué de crimes divers.

Qu'avez vous a y répondre ?

*Fait à Pau le 4 juillet 1456*

Citation :

Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

Réquisitoire de l'accusation

Votre honneur, l' accusé ne s'étant pas présenté, de plus celui-ci ayant déjà été condamné par deux fois pour attaque de mairie en notre Comté, je demande une amende de 825 écus ainsi qu'une scéance de massage de la part de notre bourrelle, de torture quoi. [mort IG].

*Fait à Pau le 15 juillet 1456*

Citation :

Dernière plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :

L'accusation a appelé Audrey17 à la barre

Voici son témoignage :
Messire le Juge, messire le Procureur,

J ai malheureusement croisé Mr Williamwallace69 le 04 juillet à 4h27 entre Orthez et Dax et il m'a rackété de toutes mes machandises(qui etait destinés au habitants de Dax) que je portais sur moi qui s'élevaient au moins a 815 écus.
J'espère ne plus jamais le croiser et qu il soit puni pour ses actes!
esperant aussi retrouvé mes affaires car j allai a dax pour la bonne cause

Merci,messire le Juge, messire le Procureur,de m avoir ecoutée