Castèth de Pau
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 Tmiccheck - TOP - Coupable - 12/07/1456 + Relaxe - 12/07/1456

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Fleur.

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Féminin Nombre de messages : 2925
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MessageSujet: Tmiccheck - TOP - Coupable - 12/07/1456 + Relaxe - 12/07/1456   Tmiccheck - TOP - Coupable - 12/07/1456 + Relaxe - 12/07/1456 I_icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 16:42

Trouble à l'ordre public - coupable - 12 juillet 1456

Procès ayant opposé Tmiccheck au Comté de Béarn

Tmiccheck était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
** Que de beauté en ces lieux, se dit le juge avant de rendre son verdict. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Eloquence... Belle éloquence...

Le Bucher, directement... La bourrelle, vite...

En ce 12 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **
Le prévenu a été condamné à la peine de mort. Son exécution aura lieu dans 3 jours.


Citation :
Acte d'accusation

Mesdames et Messires, votre Honneur,

Aujourd'hui nous sommes présent pour juger les actes de sieur Tmiccheck.
Sieur Tmiccheck vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir récidivé une attaque à l'encontre de la mairie de Tarbes.

La révolte de l'accusé contre la mairie de Tarbes allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez été arrêté par la maréchal Bimba18 pour avoir récidivé vos actes malfaisant à l'encontre de la mairie de Tarbes.
Voici sa déposition :
26-06-2008 04:27 : Une tentative de révolte a eu lieu devant la mairie, et vous avez contribué à la mater. Dans la mêlée, vous avez reconnu Tmiccheck parmi les assaillants.

Sieur Tmiccheck, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 26 juin 1456*


Citation :
Première plaidoirie de la défense

j'en est marre d'etre accuse pour rien


MERDE


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Non vous n'êtes pas accusé pour rien, vous avez été reconnu et identifié, et ce pour la deuxième fois ! Car oui, ceci est une récidive.
La malchance étant bien cruelle envers vous... je n'y crois pas un seul instant.
Vous faites preuve de mauvaise foi, vous avez tenté une révolte à l'encontre de la mairie, sans jamais vous soucier de la vie des défenseur, sans jamais vous soucier du chaos que votre acte pourrait engendrer.

Votre comportement n'est pas celui d'un bon père de famille !
Et votre grossièreté devant la cour encore moins... mais est, on ne peut plus parlante.

Néanmoins, soutenant la politique de peine alternative :
Si l'accusé avoue son crime et présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 64.36 écus mis à son attention sur le marché de Tarbes et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
Il ne sera demandé à la cour que la mention coupable sur le casier de sieur Tmiccheck afin de le priver de certains droit électoraux.

Si l'accusé s'y oppose il sera demandé à la cour une amende pour récidive de 150 écus à l'attention du Roy, 3 jours de prison ainsi que d'une peine corporelle au bon soin de notre bourrelle.

*Fat à Pau le 1 juillet 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je ne peut pas m'exiber de vant madame merdocu ici presente

ALLEZ VOUS FAIRE SACAGER LES SEIN ET SUCER LE BATON DU MAIRE QUI BAISE AVEC MME METROSexuele


merkio opuraté cetta attunsiuiniut&é banda da couilla sexela transmisiblelaté


Citation :
La défense a appelé ESTALINE à la barre


Citation :
La défense a appelé Erel à la barre

Voici son témoignage :
Erel entra dans la pièce, salua les membres de la justice Béarnaise, puis commença son petit récit.

-Bonjour à vous mess..

Il s'interrompit en entendant l'accusé proféré un mot assez insultant vu le contexte.

-Donc je disais bonjour messieurs dames.
Cet individu, dont je reconnais les traits, à en effet tenté de prendre d'assaut la mairie, dans laquelle je travaillais encore.
Je rédiger une missive à l'attention du maire de St Liziers lorsque j'attendis la fenêtre de mon bureau, au premier étage, se fracasser.

C'était le poing de cet individu qui venait de briser la vitre. Ni une ni deux, je me leva promptement, renversant de l'encre sur ma missive, et frappa les mains de l'accusé qui se tenait sur le rebord de la fenêtre, l'air ahuri. Il lacha prise au bout de quelques secondes, et tomba sans mal sur le postérieur dans une haie près du mur de la mairie. C'est à ce moment là que la milice et la maréchaussée sont intervenus pour arrêter cet homme.
Je descendit alors en bas, pour voir la tête de l'accusé, et c'est non sans une certaine surprise que je vis que l'assaillant n'était autre que mon adversaire à la candidature de la mairie, que j'ai battu par la suite à plus de 91%.

Bref, j'espère que ce malheureux et pitoyable individu sera jugé comme il se doit, surtout qu'il a fait perdre le temps précieux de chacun d'entre nous aujourd'hui, en proférant des paroles indélicates.

Je salue cordialement l'assistance, et repart en toute quiétude car je sais l'efficacité de la justice Béarnaise.

Au revoir à tous.

Il les salua en s'inclinant légèrement, et partit du palais de justice, tenant son mantel sur son bras gauche, en direction de la mairie de Tarbes.


Citation :
L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
[éradiqué pour insultes. suggestion de peine corporelle pour rp voir autre procès]


Dernière édition par Ptitefleur2006 le Ven 10 Oct 2008 - 16:12, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: Tmiccheck - TOP - Coupable - 12/07/1456 + Relaxe - 12/07/1456   Tmiccheck - TOP - Coupable - 12/07/1456 + Relaxe - 12/07/1456 I_icon_minitimeMar 15 Juil 2008 - 16:45

Trouble à l'ordre public - relaxé - 12 juillet 1456

Procès ayant opposé Tmiccheck au Comté de Béarn

Tmiccheck était accusé de trouble à l'ordre public.


Citation :
Le jugement a été rendu

Enoncé du verdict
Le prévenu a été relaxé.
** Que de beauté en ces lieux, se dit le juge avant de rendre son verdict. **

- Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Eloquence... Belle éloquence...

Le Bucher, directement... La bourrelle, vite...

En ce 12 juillet 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

**Il quitta la pièce **


Citation :
Acte d'accusation

Mesdames et Messires, votre Honneur,

Aujourd'hui nous sommes présent pour juger les actes de sieur Tmiccheck.
Sieur Tmiccheck vous êtes accusé de trouble à l'ordre public, pour avoir attaqué la mairie de Tarbes.

La révolte de l'accusé contre la mairie de Tarbes allant à l'encontre de du critère du bon père de famille, je cite :
" 1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens. "

Et entrant dans le cadre de l'article 2 :
" 2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait. "

Vous avez donc enfreint notre coutume, remercions la maréchaussée qui chaque nuit oeuvre à la défense de la belle ville de Tarbes.
Le garde qui a permit votre arrestation, dame Estaline va venir apporter son témoignage.

Sieur Tmiccheck, qu'avez vous à y répondre ?

*Fait à Pau le 22 juin 1456*


Citation :
Première plaidoirie de la défense

j'ai rien fait


Citation :
Réquisitoire de l'accusation

Et bien qu'elle éloquence !
Sachez pour votre gouverne que vous n'êtes pas ici pour rien, vous êtes jugé pour vos actes de révoltes à l'encontre de la mairie.
J'ai écouté attentivement le témoignage apporté, néanmoins le seul problème est que l'accusé ment, ce qui est on ne peut plus regretable, son acte pouvant entrainer le chaos si d'autres se le permettaient, il aurait de plus pu blesser nos miliciens et maréchaux, heureusement ceux-ci ont su faire preuve de professionalisme à chaque attaque de l'accusé, car ce geste n'est pas esseulé, hélas.

Néanmoins, dans le cadre de la politique de peine alternative :
Si l'accusé avoue son crime et présente ses excuses à la cour.
Si l'accusé achète une stère de bois à 34.36 écus mis à son attention sur le marché de Tarbes et m'envoi la preuve de l'achat avant sa deuxième plaidoirie.
Il ne sera demandé à la cour que la mention coupable sur le casier de sieur Tmiccheck.

Si celui-ci si oppose, nous demandons à la cour une amende de 75 écus à l'attention de sa majesté ainsi que 2 jours de prison et 20 coup de fouet en place publique au bon soin de notre bourrelle.

*Fait à Pau le 1 juillet 1456*


Citation :
Dernière plaidoirie de la défense

je ne peut payer vos exigence

ALLEZ VOUS FAIRE ENCULER BANDE DE BATARD QUI TRAINE


Citation :
La défense a appelé Paudane à la barre

Voici son témoignage :
Paudane s'avança et salua l'assemblé:

Bonjour votre honneur, je connais depuis lomptemps messire Tmiccheck et je sais qu'il n'aurait jamais révolté a la mairie.
Tmiccheck n'aurait jamais fais sa,sinon il a du y avoir un problème je n'en sais pas plus.

Paudane salua l'assemblé et retournie a sa place.


Citation :
La défense a appelé Daysideria à la barre


Citation :
L'accusation a appelé Estaline à la barre


Citation :
L'accusation a appelé Ylanis à la barre

Voici son témoignage :
[éradiqué pour insultes je propose une peine corporelle qui déraperait par son décès histoire de faire du rp]
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