Konji – Esclavagisme - Coupable - 15/09/1456 - Relaxe - 10/10/1456

Konji – 29 août au 15 septembre 1456 – Coupable - Esclavagisme

Juge : Ylanis
Procureur de l’Accusation : Améliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Améliane de Cénorel

Témoins de l’accusation :
Lara60 (sergent de police de Lourdes)

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Coupable – Amende de 15 écus
Verdict le 15 septembre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d’accusation :

et hop hop hop, un dossier d'esclavagisme

Monsieur le juge, notre accusé de ce jour s'amuse à aller et venir chez nos frères les moines ,
je n'aurais pas le culot de dire que cela est pour éviter les foudres du procès mais bon...

revenant aux faits
Messire Zear a embauché en la ville de Mauléon le messire Aragorn19
pour le salaire misérable de 12 écus

la Loi béarnaise fixant le salaire minimum à 15 depuis le 26 avril 1456, et malgrès les courriers de nos sergents,
messire Zear n'a pas daigné prendre contact avec les autorités ou le malheureux qu'il a embauché.

je l'accuse donc d'esclavagisme Monsieur le juge

Fait à Pau
le 29 août 1456

Améliane de Cénorel
Procureur du Béarn

Citation :: Première plaidoirie de la défense :

JE DEVAIS ACHETé UN PAIN A 9 éCU VENDU PAR Aragorn19 QUE JE Né PA VU EN VENTE

Citation :: Réquisitoire de l’accusation :

vous deviez acheter un pain??? désolé mais apparemment vou êtes bien le seul au courant de cette transaction. Les sergents de la ville n'ont reçu aucun retour à leur courrier et pendant cette période vous étiez bien plus souvent au couvent qu'en ville.

j'ai donc du mal à croire en votre bonne foi, et je vous signale que ni le juge, ni moi même ne sommes sourds.

je laisse le juge décidait de votre sort

Améliane, procureur du Béarn
le 30 aout 1456

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense :

iléla pour ça non !!!
j'é dans une autre ville le jour de l'infraction.
é Lara60 qui a témoigné parle du pain.
donc je vendre quelleque chose a la victime 6 écus en dessous du prix

Citation :: La défense a appelé ….. à la barre :

Citation :: La défense a appelé ….. à la barre :

Citation :: L’accusation a appelé Lara60 à la barre :

Voici son témoignage :
*Lara s'avança à la barre, étant le sergent qui a monté ce dossier, elle devait témoigner sur le déroulement de l'affaire*

Votre Honneur,

J'ai moi même constaté l'infraction dont s'est rendu coupable messsire Zear, je lui ai donc envoyé un courrier afin de lui proposer une conciliation. Il m'a répondu et je cite "Voilà je réponds" , un peu perplexe devant ce message, je lui envoie donc la procédure à suivre, puis étant peu présente pendant quelques temps, ma lieutenant a pris le relais pour lui envoyer un courrier de rappel, mais jamais de réponse. Ce dossier traine dans mon bureau depuis le 11 août, je crois que l'accusé aurait au moins pu répondre à l'un de nos courriers, ce qu'il n'a pas fait. Pour la suite je pense que messire Aragorn pourrait vous dire s'il y a eu ou non une proposition de conciliation, mais en tous cas, la prévosté n'a jamais été tenue au courant du déroulement de l'affaire...
Je vous remercie de m'avoir écoutée, votre Honneur.

*Lara se retira, se disant que de toutes façons le pain ne devait pas être mis à 9 écus mais 9.50 si une conciliation devait avoir lieu*

Citation :: L’accusation a appelé ….. à la barre :

Citation :: Verdict de la cour : Le prévenu a été reconnu coupable de esclavagisme.

Peuple du Béarn, voici le verdict de la Cour de Pau.

Entendu que l'accusé est effectivement à l'origine de ce qu'on lui reproche,
Entendu que l'accusé n'a apporté aucune preuve d'un règlement à l'amiable puisqu'il n'a pas souhaité suivre les indications claires et précises soumises par la police afin d'arriver à une conciliation,

Nous, Cour de Pau, reconnaissons l'accusé coupable et le condamnons à 15 écus d'amende.

En ce 15 septembre 1456,
Justice est dite, Justice est rendue !

*Le juge Ylanis donna trois coup de marteau.*

Konji – 10 septembre au 10 octobre 1456 – Relaxé - Esclavagisme

Juge : Dame_Floryne
Procureur de l’Accusation : Améliane de Cénorel
Procureur du Réquisitoire : Mathieu.Deldor de Plantagenest

Témoins de l’accusation :

Témoins de la défense :

Sanction prononcée par la cour : Relaxé – Verdict le 10 octobre 1456

Minutes du procès :

Citation :: Acte d'accusation

Monsieur le juge, dans la serie, quand il n'y en a plus, il y en a encore, voila encore un esclavagiste !!!

Messire Konji a embauché dans notre bonne ville de tarbes le 2 septembre messire baba02
pour la modique somme de 12 écus , alors qu'il demandait un paysan pour labourer son champ de blé

Or, une grille des salaires a été instauré à Tarbes, validé par le coms Juliano Di Juliani en date du 23 jullet 1456
decret précisant que pour de telles qualifications, le salaire minimum était de 15 écus.

je l'accuse donc d'esclavagisme Monsieur le juge

Fait à Pau
le 10 septembre 1456

Améliane de Cénorel
Procureur du Béarn

Citation :: Première plaidoirie de la défense

La personne intéressée ne s'est pas manifestée.

Citation :: Réquisitoire de l'accusation

Vostre Honneur,

L'Accusé n'a point eu la courtoisie de se présenter à son propre procès, de plus les services de police ont indiqué que le sieur Konji se serait enfermé dans un monastère depuis le 9 septembre dernier.

Demande de droit d'asile pour un simple fait qui ne mérite qu'une amende et non la peine capitale ?
Ou bien les remords l'ont poussé à faire pénitence ?

Quoiqu'il en soit, on ne peut fuir ses responsabilités.

En conséquence, je demande à ce que l'accusé verse des dommages et intérêts en achetant à la Mairie de Tarbes une stère de bois à 4.36 écus, en y ajoutant 10 deniers pour frais de la Mairie, plus 3 écus pour frais de Justice, 3 autres écus pour la différence de salaire et enfin un écu symbolique, ramenant donc l'amende à un total net de 11.46 écus.

En espérant que l'Accusé aura la décence de se manifester.

"Faict à Pau, le 21 septembre 1456,
Mathieu Deldor de Plantagenest,
Procureur du Béarn"

Citation :: Dernière plaidoirie de la défense

Revenant d'une simple retraite, je m'aperçois que je suis en conflit avec les autorités locales pour cause d'esclavagisme.
A cette accusation, je répondrai coupable.
Mais je n'ai commis aucuns abus, aucun délit jusqu'à ce jour.
J'ajouterai que le travailleur en question n'a point été forcé à accepter ce contrat d'embauche, qui était selon la loi invalide.

J'accepterai ainsi la décision rendu à la fin de ce procès.

Citation :: Verdict de la Cour

*Dame Floryne de Loisel entre dans le tribunal. C’est alors qu’un garde lui apporta un parchemin qui venait de la prévôté. Elle le lit puis le range dans le dossier de l’affaire. Puis elle prend la parole :*

Dans le procès du 10 septembre 1456 opposant Konji au Comté du Béarn, nous, Dame Floryne de Loisel, Juge du Béarn par la volonté de la Comtesse Chloé de Chesnais, allons rendre notre verdict.

Sieur Konji, levez-vous pour écouter notre verdict :

Sieur Konji j’ai là le reçu de votre achat à la mairie de Tarbes de votre stère de bois comme amende. J’espère que cette affaire vous rendra plus vigilant lorsque vous ferez vos prochaines embauches.

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Sieur Konji, compte-tenu que vous avez effectué la conciliation je vous relaxe pour cette affaire.

Fait à Pau le 10 octobre 1456 au nom du Comté du Béarn et de sa Comtesse Chloé de Chesnais.

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