Fleur.
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 |  Sujet: Lebossus - TOP - Coupable - 21 Novembre 1456  Mar 2 Déc 2008 - 23:17 | |
| Lebossus - Trouble à l'ordre public - du 8 au 21 novembre 1456 - Coupable
Juge : Messire Horsem@n
Procureur de l’Accusation : Dame Magd
Procureur du Réquisitoire : Dame Magd
Témoins de l’accusation :
 Acar
Témoins de la défense :
Sanction prononcée par la cour : Coupable + Prison de 2 jour + Amende de 150 écus
Verdict le 21 novembre 1456
Minutes du procès : - Citation :
- Acte d'accusation
Votre Honneur,
J'ouvre à ce jour l'affaire Lebossus/Acar.
En effet, il semblerait que Messire Lebossus s'était permis une démonstration théatral, mettant en scène Messire Acar...qui apparement susceptible, n'a pas apprécié le spectacle.
Ainci, Messire Lebossus va avoir la possibilité de s'expliquer sur cette diffamation à l'encontre de Messire Acar, ou bien faire appel à un avocat
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
*Se tournant vers Messire Acar*
Messire Acar, quant à vous, je vous demanderais de vous tenir à des faits concrets, nul propos de rêvasserie ou de sorcellerie
Pau, 8 novembre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Première plaidoirie de la défense
***Lebossus rentre dans la salle d’audience.
Il avance jusqu’à la barre.
Après avoir salué brièvement l’auditoire, il salut la cour et commence à haute voix :***
Dame Procureur, Dame Juge,
Je me présente Lebossus, citoyen d’Orthez, cultivateur de légumes et de légumes.
Je me vois ici convoqué suite à un courrier dont voici la copie :
"Par la présente, les autorités de police du Comté vous signifient votre mise en accusation.
Il vous est reproché notamment des faits de trouble à l'ordre public.
Votre procès commence dès aujourd'hui. Vous êtres prié de vous rendre au tribunal d'ici à deux jours ouvrables.
Pendant la durée de l'instruction, vous resterez en liberté."
Lorsque je lis l’acte d’accusation, je suis un petit peu troublé :
"Votre Honneur,
J'ouvre à ce jour l'affaire Lebossus/Acar.
En effet, il semblerait que Messire Lebossus s'était permis une démonstration théatral, mettant en scène Messire Acar...qui apparement susceptible, n'a pas apprécié le spectacle.
Ainci, Messire Lebossus va avoir la possibilité de s'expliquer sur cette diffamation à l'encontre de Messire Acar, ou bien faire appel à un avocat
http://les-avok-haillons.forumchti.com/forum.htm
*Se tournant vers Messire Acar*
Messire Acar, quant à vous, je vous demanderais de vous tenir à des faits concrets, nul propos de rêvasserie ou de sorcellerie
Pau, 8 novembre 1456
Madg, Procureur"
Ne sachant pas exactement en vertu de quelle loi je suis accusé, ni pour quel propos exacte non plus, je vais donc commencer ma plaidoirie sur les seuls faits tangibles énoncés lors de ce procès, ne pouvant parler du fond de l’affaire, parlons de la forme :
Je me doute que Dame Madg notre Procureur, remplaçante « au pied levé » de notre Procureur démisonné, n’est pas très au fait de la procédure.
Dans votre acte d’accusation, où se trouve le texte de notre coutumier concernant les faits qui me sont reprochés ?
Où sont les preuves de cette prétendue « démonstration théâtrale » dont Messire Acar semble faire bien grand bruit ?
Je ne doute pas une seule seconde qu’au cas ou cette affaire soit portée en Cour d’Appel, celle-ci ne vous rappel à l’ordre.
En ce qui concerne la forme, je me contenterai de paraphraser Dame Teyla, dans un comté ou penser les pires atrocités d’une personne n’est pas répréhensible, lorsque l’on est un homme public, qui puis est candidat aux comtales, comme l’est Messire Acar, il faut s’attendre à subir quolibets et pamphlets.
Déranger un tribunal, en connaissance de ce que cela coûte en temps et en écus, pour des propos tenus par des marionnettes, cela en est presque risible.
Je ne suis qu’un saltimbanque qui vit des pièces que me jette le peuple pour mes spectacles.
Mes marionnettes ont amusé le peuple et froissé un Chevalier, comment un tribunal pourrait il condamner une marionnette ?
Si le marionnettiste que je suis avait voulu blesser, il aurait pensé en rouge, en gros, en gras et je ne serais pas dans ce tribunal aujourd’hui.
Si je lis bien le seul droit coutumier existant en Béarn et édicté le 26 avril 1456, non révisé depuis, il est dit :
"4) Du trouble à l’ordre public
Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique."
En quoi une pièce de théâtre peut elle être associée à un tel article ?
En conséquence et pour les faits énoncés ci-dessus, je demande l’acquittement pur et simple à la cour.
Concernant le temps perdu et les écus dépensés par le comté, je dépose ici, en salle d’audience, officiellement plainte à l’encontre de Messire Acar pour trouble à l’ordre public tel que le prévois l’article 4 sus mentionné, pour atteinte à la libre expression en Béarn et perturbation du bon ordre pour le temps qu’il nous fait perdre ici.
***Sa plaidoirie close, lebossus salut la cour et s’en va s’assoire en attendant la suite des débats.*** - Citation :
- Réquisitoire de l'accusation
* Madg écoutait Messire Lebossus...on lui demandé de s'expliquer...voilà qu'il se prétendait accusé
Une fois qu'il eu terminé, Madg repris la parole*
Merci Messire Lebossus pour votre leçon...
Cela étant dit...vous êtes convoqué pour vous expliquer...sur une éventuelle faute... à dire vrai si on pouvait s'empecher de faire appel à la justice pour ce genre de spectacle, cela éviterait de nous faire perdre du temps...
Vous êtes de hommes...oserais je croire, 2 hommes incapable de s'entendre, de s'expliquer, plutot que de venir tout de suite faire appel à la Justice...
Non, vous ne trouverez pas de texte de notre Droit Couumier, vous êtes là pour expliquer, calmement à Messire Acar votre spectacle, ces insinuations en sa personne, et dame le Juge tranchera dans cette affaire pour faire jurisprudence
Qui êtes vous Messire Lebossus pour porter jugement sur une personne?
De quel droit pouvez vous porter atteinte à un béarnais?
De simple question, qui mérite réponse...ou plutot de simple question qu'il fallait se poser avant de porter atteinte à une autre personne
*Madg se rassied, attendant que cet homme puisse expliquer son comportement à la victime*
Pau, 13 novmbre 1456
Madg, Procureur - Citation :
- Dernière plaidoirie de la défense
***Lebossus se présente à la barre. ***
Messire Juge, Dame Procureur,
Devons nous reprendre le procès après ce changement de cour ?
Vu l'ancien Procureur, qui ne voulait pas prendre ma plainte, jugeant que cette histoire est trop comique pour venir en un tribunal.
Vu que l'acte d'accusation ne comportait aucune preuve.
Vu que ce même acte d'accusation ne se réfère à aucune loi en Béarn.
Ne serait il pas effectivement plus sage que tout le monde oublie cette affaire ?
Qu'est ce qu'une pièce de théatre dans un comté ou tout le monde peu penser librement ce qu'il veut sur son voisin sans être poursuivi ?
Mes marionettes sont elles responsables du comportement des gens ?
Je demande à nouveau l'acquittement et que le tribunal puisse se pencher sur des cas biens plus graves à l'avenir.
****Lebossus salut la cour, se tourne vers l'assistance et va attendre le verdict sur sa chaise. **** - Citation :
- L'accusation a appelé Acar à la barre
Voici son témoignage :
*Acar s'avança devers la Cour, qu'il salua respectueusement après avoir laissé s'exprimer la
Procure.*
Bien le bonjour
Je me permets de me présenter devant vous ce jour pour demander réparation d'outrages de messire
Lebossus à mon endroit.
Voici le déroulement des faicts. Lors d'un débat initié par dame Catcat, fut abordée la question des droits et devoirs des vassaux et des Seigneurs. M'efforçant d'en faire explication claire, je me vis alors imité par messire Lebossus, qui profita de sa farce douteuse pour m'insulter.
Car dame Juge, ce n'est poinct de susceptibilité qu'il est question dans ma demande de justice, mais bien d'une volonté de demander réparation pour des propos injurieux et mensongers tenus à mon égard, l'imitation en elle-mesme n'étant que secondaire comparé aux insultes plus ou moins, voire pas du tout, voilées qu'elle sert, et pis encore à la diffamation.
Voici une transcription de ladicte imitation.
https://i.servimg.com/u/f73/11/33/45/65/plaint12.png
https://i.servimg.com/u/f73/11/33/45/65/plaint13.png
Ainsi, comme vous pouvez le constater dans cette copie manuscrite de ses dires, il commença par
utiliser mon nom, qu'il salit à sa guise, de mesme d'ailleurs que celui du Capitaine Feignant.
Capitaine auquel il presta lors de son spectacle des propos insultants à mon égard, allant jusqu'à me traiter d'idiot.
Mais au delà de ces insultes il me preste des dires qui ne sont pas les miens, bien au contraire.
Peccadilles me dira-t-on. Non. Voir son propos manipulé par autrui ne l'est jamais. Raison pour
laquelle j'ai porté plainte et me trouve icelieu ce jour.
Cet homme cherche à me faire passer pour ce que je ne suis pas et m'insulte, comme tant d'autres
personnes qui préférèrent subir que s'insurger et demander justice, comme c'est pourtant leur droit,
mais également leur devoir, pour rappeler à cet homme qui se croit au dessus de tout que ce n'est
pas le cas.
Si la parole est libre, est-ce pour autant que l'on doit s'en servir de la sorte, calomniant, mentant, tout ceci pour tenter de discréditer les honnestes gens ? Je ne le crois pas, car si les diffamateurs, calomniateurs, auteurs de pamphlets et autres bruslots, ont toujours existé, ils ont également été punis sévèrement de tout temps. Exprimer opinion contraire est normal, injurier autrui ne l'est pas.
En temps qu'estre humain, le droit au respect est un droit élémentaire. Droit élémentaire bafoué, et
mesme piétiné par cet homme, comme c'est malheureusement bien trop souvent le cas en nostre
Comté.
Aussi, pour ces insultes, et pour les propos mensongers et diffamatoires proférés contre moi par messire Lebossus, je vous demande humblement de rendre justice.
Merci - Citation :
- Verdict de la Cour
Le prévenu a été reconnu coupable de trouble à l'ordre public.
Lebossus, le Tribunal n'a pas apprécié le ton sur lequel vous avez dénigré le Procureur, vous vous permettez de juger les hommes qui servent la Justice. Rien que cela montre votre façon bien à vous de jouer le perturbateur. Votre première plaidoirie mérite déjà une sanction sévère pour outrage aux agents de la Justice. Vous avez montré de l'irrespect, ceci est inadmissible dans un Tribunal.
Ensuite, pour en venir aux faits, vous avez discrédité deux personnes en vous cachant derrière une "parodie". Ces deux personnes intègres par leurs fonctions respectables et leur digne comportement dans notre comté, que sont Acar et le Capitaine Feignant, n'ont jamais porté atteinte à votre intégrité. Apparemment, le fait que vous n'étiez pas de leur avis vous a donné le droit de les ridiculiser en pleine période électorale. Pendant les élections, on peut ne pas être d'accord avec quelqu'un, mais de là à le discréditer gratuitement en salissant sa personne, les limites sont bien franchies.
Votre attitude a été irrespectueuse et mérite forte sanction. Si tout le monde agissait comme vous, nous serions dans un monde invivable où tout le monde pourrait s'insulter. La Justice béarnaise veut que les béarnais se respectent entre eux, au-delà de leur idées ou idéologies. En conséquence, le tribunal vous condamne à 50 écus par personne à qui vous avez porté atteinte verbalement et 1 jour de prison pour chaque membre du Conseil Comtale. Je vous rappelle qu'il y a deux conseillers qui sont concernés, c'est à dire le Procureur Magd et le Capitaine Feignant, et Messire Acar comme personne civile. Donc votre peine s’élève à 2 jours de prison et 150 écus d’amende.
Affaire classée.
Le prévenu a été condamné à une peine de prison de 2 jours et à une amende de 150 écus. | |
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