Bon on passe de I D à I 5 un peu étrange nan ? ou j’ai pas tout suivi moa.. Ce qui est possible aussi hein..
I.5 Des différents postes du Conseil Comtal Définitions, rôles, devoirs ou attributions.. non ?
- Citation :
- 1) Le Comte
-Le Comte est l'Incarnation du Béarn en sa province et auprès des provinces extérieures, institutions cléricales, corporations et organisations diverses.
-Le Comte doit accréditer et nommer des personnes élues aux postes clefs.
-Le Comte peut déléguer n’importe lequel de ses pouvoirs à un conseiller.
-Le Comte est responsable de la sécurité des personnes du Béarn, de l’intégrité territoriale et du respect des lois et des traités.
-Le Comte est le chef des armées du Béarn.
-Le Comte est responsable du bon fonctionnement du Conseil.
-Le Comte est juge dans un procès où le Juge se constitue partie.
-Le Comte peut proposer un anoblissement que seul le Roy d'Armes de France peut avaliser.
-Le Comte peut décorer les citoyens ayant contribué au développement et à l’épanouissement du Comté. La décoration officielle du comté est "l'Ordre du Mérite".
-Le Comte est irrévocable par ses pairs, mais peut cependant démissionner.
-Le Comte dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du conseil comtal.
-Le Comte est inviolable et sacré, il ne peut être poursuivi par la justice de sa province, mais uniquement par la Haute Cour de Justice.
J’ai rien compris au premier petit trait..
En gros il distribut les postes aux conseillers comtaux qui l’ont élu et nomme aussi les responsables des institutions comtales hormis lui même bien sur.. Non ?
Ce qui implique qu’il peut donc demander un procès non ?
Et si les deux sont parties dans un procès ?
Irrévocable par ses paires ? comment ça ? Et le texte de loi qui dit que… on l’oublie ?
Nan pas d’accords sinon ça veut dire qu’il peut faire plein de bétises.
- Citation :
- 2) Le Porte Parole
-Le Porte parole est en charge de la communication entre le Conseil et les habitants du Béarn.
-Le Porte-parole est seul, avec le Comte, à pouvoir rendre publiques les activités du Conseil, avec accord explicite du Comte.
-Le Porte parole assure la publication des activités du Conseil, au château de Pau ainsi qu’en gargote béarnaise.
-Le Porte parole est en charge de l'avancée des dossiers au conseil et de la tenue du la bibliothèque.
De la bibliothèque… Je dois réfléchir à ce poste. Ajouter une phrase pour parler des émissaires à la communication dans les villes.. Que c’est lui qui lance le recrutement ou autre comme pour le CaC après.
- Citation :
- 3) Le Bailli
-Le Bailli est responsable des finances, la gestion du cheptel et l'embauche des hauts fonctionnaires du Comté du Béarn.
-Le Bailli, sous contrôle du conseil peut attribuer un mandat en espèces ou nature à un mandataire, fixe la rémunération des mineurs, la capacité des mines et le niveau du Revenu Minimal Interduchés.
-Un mandat en espèces ou nature pour un salaire, un contrat ou un jeu doit, pour être valide, comporter la mention de son montant initial, de sa date d’émission, de la raison de la transaction et du nom de la personne mandatée pour faire la transaction.
-Le Bailli attribue le budget alloué à l'armée au Connétable.
Responsable des finances ? heu.. et le comte il est pas responsable aussi dans ce cas ? Pourquoi c’est paddy qui râle sur tout alors ? J’aurais mis est parmi les responsables des finances
- Citation :
- 4) Le Commissaire au Commerce
-Le Commissaire au Commerce est responsable des ressources du Comté et de la circulation des biens extra et intra comtales via l’attribution d’enveloppes en espèces ou en nature.
-Le Commissaire au commerce peut attribuer un mandat en espèces ou en nature selon les mêmes modalités que le Bailli.
-Le Commissaire au Commerce gère les relations avec les maires conjointement avec le Bailli et recrute les Marchands Ambulants officiels du Comté
.
Enveloppe ? c’est quoi ça ?
Ajouter est parmi les responsables des finances..
- Citation :
- 5) Le Commissaire aux Mines
-Le commissaire aux mines est responsable de l’exploitation optimale des mines et carrière du Comté.
-Il se porte garant de leur entretien, de leur fonctionnement et de leur sécurité.
Et si on mettait un petite phrase pour les mineurs ici et pour les émissaires aux mines des villes ? Comme pour les marchands ambulants pour le CaC.
Doit travailler en étroite collaboration avec le Bailli et le CaC.
- Citation :
- 6) Le Connétable
-Le Connétable est responsable du financement de la maréchaussée, de l’armée ainsi que de la constitution de réserves d'armement.
-Le Connétable attribue le budget alloué aux armées du comté du Béarn et à la Prévôté.
-Le rôle du Connétable au sein de l’Ost est défini par le "Code Militaire de l'Ost Béarnais".
-Le Connétable peut attribuer un mandat en espèces ou en nature selon les mêmes modalités que le Bailli.
-Le Connétable est le représentant du Coms auprès de la Garde Comtale dicte "Lames du Béarn".
Rayer les lames ils existent plus…
Et je dois réfléchir sur ce poste.
- Citation :
- 7) Le Capitaine
-Le Capitaine seconde le Sénéchal pour diriger l’Ost du comté du Béarn.
-Il est le représentant de l'armée au sein du Conseil
-Le rôle du Capitaine au sein de l’Ost est précisément défini par le "Code Militaire de l'Ost Béarnais".
Heu pff.. peut être mettre se poste en obligatoire nan ? Vu qu’il fait que seconder après tout ça permet d’apprendre et de former peut être un futur sénéchal du coup aussi.
- Citation :
- 8 ) Le Prévôt des Maréchaux
-Le Prévôt des Maréchaux a pour rôle la sécurité intérieure du comté, en collaboration avec les responsables des armées.
-Le Prévôt des Maréchaux est responsable du bon fonctionnement de la Maréchaussée et Prévôté du Comté.
-Le Prévôt des Maréchaux est responsable du recrutement des personnes en charge des groupes de maréchaux et des agents de la prévôté.
Et de la douane non ? Faire référence aux règlements de ces institutions aussi vu qu’on va ou a sortit des textes qui les réglementes..
Dire qu’il lance aussi les embauches des chefs maréchaux nan ?
- Citation :
- 9) Le Procureur
-Le procureur a pour rôle l'instruction et la prise en charge des procès pour les parties civiles et le comté, dans la défense des intérêts du comté.
-Le procureur est garant de la bonne organisation de la salle des plaintes.
-Le procureur à la possibilité de négocier toute sorte d’accord avec la défense, notamment avec les avocats du barreau du Comté du Béarn.
-Le procureur est soumis aux devoirs suivants :
- instruire les procès à partir des dépôts de plaintes qui lui parviendront, aussi bien par missive privée que par dépôt de plaintes en salle des plaintes ;
- suivre les procès pour s’assurer que l’accusation est bien représentée ;
- s’assurer que l’organisation de la salle des plaintes soit claire et compréhensible.
Ajouter qu’il peut lancer un procès sur demande du comte ou de la comtesse en place peut être ? Sans passer par la salle des dépôts de plaintes je veux dire.
- Citation :
- 10) Le Juge
-Le Juge a pour rôle de rendre la justice sur le sol du comté selon la loi en vigueur.
-Le Juge peut se constituer partie dans une affaire. Le Coms se substitue au juge dans le cadre de cette affaire.
-Le Juge doit suivre le Droit Royal, la Charte du Juge et le Coutumier du Béarn.
-Le Juge qui enfreindrait les règles qu’ils édictent peut être démis par le Coms pour abus de pouvoir et le cas échéant mis en procès pour Haute-Trahison
-Le juge est chargé de veiller à l’archivage des affaires classées au sein de son tribunal. Pour cela il peut nommer un greffier. (à revoir entièrement pour adaptation au droit coutumier
)
Idem que plus haut et si les deux sont parties dans l’affaire ?
Et les lois et décrets du bearn nan ?
- Citation :
- 11) Le Chancelier
-Le Chancelier représente le Conseil comtal à la Chancellerie du Béarn.
-Le Chancelier a pour rôle la prise en charge de la chancellerie et nomme les Chanceliers régionaux et les ambassadeurs.
-Le Chancelier gère les relations extérieures avec les Provinces étrangères dans la mesure des décisions du Comte.
Je dois réfléchir sur ce poste.
- Citation :
- 12) Le Chambellan
-Le Chambellan est le second du Comte.
-Le Chambellan remplace le Comte en cas de vacance temporaire du pouvoir et en l’attente du retour du Comte.
Définir à partir de combien de jours sans nouvelles on peut dire qu’il y a vacance peut être non ?
J’aurais peut être placé tout ce pavé au début.
J’aurais mentionné les postes à pourvoir obligatoirement et j’aurais mentionné lesquels font partis de l’Etat major.
Dans les préliminaires on aurait pas pu recenser les institutions ? Donner leur nom quoi..
Sujet: Re: Base de travail pour un nouveau coutumier, Livre premier 
Dim 9 Aoû 2009 - 23:45
Il me semblait que les même remarques que vous avez été faites.
