Base de travail pour un nouveau coutumier, Livre second

Citation :

Livre Second : Élections et Sujet du Béarn

Propos préliminaire : Afin de garantir la légitimité de ses représentants élus, le Comté de Béarn instaure les règles suivantes concernant les procédures électorales.

Section I : Des Sujets du Béarn.

1) Est Sujet Béarnais, toute personne résidant et possédant une terre ou une échoppe en Béarn depuis au moins trente (30) jours.

2) Toute personne née dans une ville du Béarn deviens de facto Sujet du Béarn.

3) Toute personne n'est définitivement plus Sujet du Béarn si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison ou Trahison. Toute personne reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Public peut perdre son statut de Sujet du Béarn pour une durée maximale de 60 jours, selon l'estimation du juge.
Tout personne déménageant Hors Béarn perd son statut de Sujet du Béarn.

4) Nul ne pourra prétendre à être candidat à des élections Municipales ou Comtales en Béarn sans avoir au préalable acquis le statut de Sujet du Béarn.

5) Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable. Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaut à une acceptation tacite.

Section II : Les élections comtales.

1) La période préélectorale s’ouvre au moins trente deux (32) jours avant expiration des pouvoirs des conseillers en exercice et la période électorale au moins huit (8 ) jours avant, durant laquelle les béarnais sont invités à élire les personnes qui composeront le Conseil Comtal pour un mandat de soixante (60) jours.

2) Un Maire ne peut être candidat aux élections Comtales, de la première à la dernière position sur une liste, si son mandat ne s’achève pas la veille du jour des élections et seulement s’il n’est pas candidat à sa réélection à la mairie de sa ville. Un candidat à une élection municipale ne pourra mener campagne pour les élections Comtales conjointement en apparaissant sur une liste candidate.
Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable. Un silence du Conseil Comtal de plus de cinq (5) jours après la demande équivaut à une acceptation tacite.

3) Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, la liste doit se présenter (Noms, Villages de résidence et dates d’arrivée en Béarn) d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir trente (30) signatures de soutien (les siennes incluses). Les signatures devront être obtenues avant le début des votes. Ces signatures ne sont pas une promesse de vote mais bien le cautionnement du sérieux de la liste, une même personne peut donc apposer sa signature sur plusieurs candidatures. Ne peuvent soutenir une liste électorale béarnaise que des personnes considérées comme citoyens du Comté du Béarn.

4) La liste ne pourra être déposer officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers et la validité des signatures.

6) Une fois le recueil des signatures entamé il ne pourra être changé plus de quatre (4) noms. L’utilisation du nom d’une personne sur une liste sans son accord peut entraîner plainte et poursuite judiciaire contre le meneur de la liste en infraction.

7) Le non-respect des « lois électorales » précitées, et instituées comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.

Section III : Les élections municipales

1) La période préélectorale s’ouvre au moins quatorze (14) jours avant expiration des pouvoirs du maire en exercice et la période électorale au moins cinq (5) jours avant.

2) S’il y a plus de deux candidats et qu’aucun d’entre eux ne réunit la majorité absolue des suffrages exprimés, un second tour avec les deux candidats ayant réunis le plus de suffrages sera organisé et prendra effet sur une durée de deux jours. Si une égalité persiste, le candidat élu sera le plus ancien des deux en terme d’âge.

3) Seuls les résidents de la ville peuvent se présenter à la mairie de leur ville et voter pour l’un ou l’autre des candidats.

4) Tout candidat devra être résident de la ville dans laquelle il est candidat depuis au moins trente (30) jours et être sujet du Comté du Béarn.

5) Les conditions d’éligibilité au Conseil Comtal s’appliquent également aux élections municipales. Ainsi, un Conseiller Comtal ne pourra être candidat à une élection municipale si son mandat ne s’achève pas au moins la veille avant la date de la prise de fonction et uniquement s’il n’est pas déjà candidat à sa réélection.

Citation :

3) Toute personne perd la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison, Trahison, ou Trouble à l'Ordre Public.

Pas trop d'accord, j'aimerais qu'on soit moins intransigeant, surtout pour le TOP, pour HT et Trahison je suis d'accord. Mais pour TOP je verrais plutôt quelque chose du genre " perdre la citoyenneté durant 30 jours" par exemple.

[ Je pars du principe de pas trop brider le jeu des joueurs. ]

Citation :

2) Un Maire ne peut être candidat aux élections Comtales, de la première à la dernière position sur une liste, si son mandat ne s’achève pas la veille du jour des élections et seulement s’il n’est pas candidat à sa réélection à la mairie de sa ville. Un candidat à une élection municipale ne pourra mener campagne pour les élections Comtales conjointement en apparaissant sur une liste candidate.

Pas d'accord ^^, s'il est pas en position éligible je ne vois pas ce qui l'empêche de faire campagne et apporter son soutiens à une liste non ?

Je suis d'accord pour les maires, mais je pense que la souplesse ne doit pas être obtenue en rendant les lois floues. Donc je propose ceci :

Citation :

Un Maire ne peut être candidat aux élections Comtales, de la première à la dernière position sur une liste, si son mandat ne s’achève pas la veille du jour des élections et seulement s’il n’est pas candidat à sa réélection à la mairie de sa ville. Un candidat à une élection municipale ne pourra mener campagne pour les élections Comtales conjointement en apparaissant sur une liste candidate.
Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable. Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaut à une acceptation tacite.

J'ai simplement reporté l'article 5) de la loi de citoyenneté.

Concernant le second point, je propose :

Citation :

3) Toute personne perd définitivement la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison ou Trahison. Toute personne reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Public peut perdre la citoyenneté béarnaise pour une durée maximale de 60 jours, selon l'estimation du juge.

J'approuve les modifications.

Par contre, quand je lis ceci =>

"1) Est citoyen Béarnais, toute personne résidant et possédant une terre ou une échoppe en Béarn depuis au moins trente jours."

Pour moi, il faut avoir la terre ou l'échoppe depuis 30 jours et non seulement résidant.
Pour avoir vérifier les listes des comtales qui viennent d'avoir lieux, je me demande si il n'y a pas eu de modification...
(de toute manière juste résidents depuis 30 jours ca me plaisait pas..je préfère avec champs ou échoppe depuis 30 jours)

"2) Toute personne née dans une ville du Béarn obtient de facto la citoyenneté béarnaise."
Donc si il déménage, il garde la citoyenneté? Va falloir rajouter un truc dans le 3, à propos du déménagement.

Autrement le mot citoyenneté me gêne énormément, il me semble avoir proposé "Sujet du Béarn" plutôt.

"2) S’il y a plus de deux candidats et qu’aucun d’entre eux ne réunit la majorité absolue des suffrages exprimés, un second tour avec les deux candidats ayant réunis le plus de suffrages sera organisé et prendra effet sur une durée de deux jours. Si une égalité persiste, le candidat élu sera le plus ancien des deux en terme d’âge."

Euhh...RP le plus vieux IG peut-être plus jeune que le plus jeune IG.

Moi c'est le mot Sujet qui me gêne énormément, c'est ballot^^
Ceci dit, "citoyen", j'aime pas non plus. Donc on peut trouver autre chose.

Oui j'ai du changer un peu la loi de citoyenneté concernant les 30 jours, la précédente formulation était : "Article 1 - Est citoyen Béarnais, toute personne résidant depuis au moins 30 jours en Béarn et y possédant au moins une terre ou une échoppe."

J'approuve aussi pour le déménagement, même si c'était bien marrant de jouer au con là dessus

"Suyen du Béarn" ou "citojet béarnaise"

Tsss, ptit magouilleur va.


2) Toute personne née dans une ville du Béarn obtient de facto la citoyenneté béarnaise. Tout déménagement en dehors du comté du Béarn fait perdre la citojet béarnaise.

Citation :

1) Est résident Béarnais, toute personne demeurant et possédant une terre ou une échoppe en Béarn depuis au moins trente jours.

2) Toute personne née dans une ville du Béarn obtient de facto la résidence béarnaise.

3) Toute personne perd la résidence Béarnaise si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison, Trahison, ou Trouble à l'Ordre Public.

4) Nul ne pourra prétendre à être candidat à des élections Municipales ou Comtales en Béarn sans avoir au préalable acquis la résidence Béarnaise.

5) Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable. Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaut à une acceptation tacite.

modification visible faite.


Personnellement, je suis contre les articles qui vont suivre :

Citation :

2) Un Maire ne peut être candidat aux élections Comtales, de la première à la dernière position sur une liste, si son mandat ne s’achève pas la veille du jour des élections et seulement s’il n’est pas candidat à sa réélection à la mairie de sa ville. Un candidat à une élection municipale ne pourra mener campagne pour les élections Comtales conjointement en apparaissant sur une liste candidate.

3) Lorsqu'un groupe de personnes désire se déclarer candidat aux élections comtales, la liste doit se présenter (Noms, Villages de résidence et dates d’arrivée en Béarn) d'abord sur la gargote béarnaise et recueillir 30 signatures de soutien (les siennes incluses). Les signatures devront être obtenues avant le début des votes. Ces signatures ne sont pas une promesse de vote mais bien le cautionnement du sérieux de la liste, une même personne peut donc apposer sa signature sur plusieurs candidatures. Ne peuvent soutenir une liste électorale béarnaise que des personnes considérées comme citoyens du Comté du Béarn.

Les signatures ne servent à rien. La raison de leur mise en place est soit disant pour éviter les listes fantaisistes, sans programme... Nous avons pu remarquer que cela n'évitait en rien les listes sans programme

Personnellement qu'il y ait programme ou non, nous avons pu remarquer que cela ne servait en rien. Le sérieux d'une liste plus qu'une autre n'était point démontré. Les béarnais signent pour des gens qu'ils connaissent peu importe s'ils ont l'expérience, la présence ou la motivation pour être conseiller. De ce fait, pourquoi garder en place quelque chose d'inutile?

Il me semble qu'il est normal que les listes se présentent d'abord en gargotte pour que les béarnais sachent qui se portent candidats, ensuite une fois que c'est fait, le Comte a juste à valider ladite liste... tout simplement.

De plus, il est vrai que la notion de place éligible est vague. Admettons qu'une seule liste se présente et que le Maire candidat comtal soit élu en sa Mairie et au Conseil, là il y a incompatibilité. Nous pourrions ajouter qu'il est autorisé de changer le nom du maire candidat comtal si ce dernier préfère rester en Mairie, si une seule liste se présente... Si plusieurs listes sont candidates, le problème est fort simple, il devra se retrouver en dernière position.

J'en profite d'ailleurs pour vous donner les deux propositions de modifications que j'ai faites, dont l'une va en ce sens, concernant les maires :

Citation :

Un Maire ne peut être candidat aux élections Comtales, de la première à la dernière position sur une liste, si son mandat ne s’achève pas la veille du jour des élections et seulement s’il n’est pas candidat à sa réélection à la mairie de sa ville. Un candidat à une élection municipale ne pourra mener campagne pour les élections Comtales conjointement en apparaissant sur une liste candidate.
Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable. Un silence du Conseil Comtal de plus de 5 jours après la demande équivaut à une acceptation tacite.

Citation :

3) Toute personne perd définitivement la citoyenneté Béarnaise si elle est reconnue coupable de crimes de Haute Trahison ou Trahison. Toute personne reconnue coupable de Trouble à l'Ordre Public peut perdre la citoyenneté béarnaise pour une durée maximale de 60 jours, selon l'estimation du juge.

Ou bien l'on soumet un vote du Conseil Comtal sur la demande de dérogation ? Comme ça le Coms ne décide pas seul et le Conseil Comtal tranche.

Un vote de 24h ou 36h est suffisant. J'avais fait cela pour le cas Wilou.

suffisant?tout dépend... car si la liste se présente 8 jours avant les élections, elle ne le pourra plus se présenter... car le délai pour recevoir la dérogation la rendre ineligible...non?

vote du conseil

Sinon Alleaume on a déjà vu un maire qui se représente et Tête de liste (catcat)...toute ses loi ont été faite par cause des abus et dumanque flagrant de sérieux de deux listes Lolo et Catcat.

Le problème si il démissionne de maire 8 jours sans personne derrière pour gérer ou alors une révolte et mauvais pour le prestige.

Y'a toujours les gens qui veulent plus de pouvoir...voilà pourquoi une dérogation est nécessaire, quelque soit la place sur la liste.

Avec deux listes, le 11 ième peut être elu...et vous faite comment si y'a 2 maires?

Dérogation et vote via le conseil en 24/36h comme pour wilou en effet...c'est le mieux, pour eviter les casse pied et profiteur.

Je vais peut être poser une question complètement idiote mais je débarque et je suis très loin de tout connaitre.

Comment peut t'on vérifier qu'une personne est béarnaise depuis plus de 60 jours ?

Je peux très bien dire que je suis en béarn depuis 1 ans et personne ne peux prouver le contraire il me semble.

Les rapport de douane permette de savoir à partir de quand une personne c'est intallé en Béarn il me semble.

Sinon pour ce qui est de la demande de dérogation et du vote au conseil je suis parfaitement d'accord. Après c'est si une liste tient à avoir un maire parmi ces membres et s'y prend au dernier moment pour le signaler et faire la demande je pense que c'est son problème.

Pour les trente signatures le seul intérêt que j'y vois pour ma part c'est que ça force les listes à se présenter aux Béarnais. Après je ne suis pas sûr que ce soit vraiment nécessaire et que ça constitue un réel handicap pour une liste fantasque.

Je donne mon avis de joueur d'un point de vue général.

Les douanes, je suis contre.
Tout simplement parce que j'imagine qu'elles utilisent le lavabo, et que toute utilisation de cette saloperie me semblerait devoir être passible d'éradication sans préavis.

Le codage, ce sont les règles du jeu, qui impliquent un certain équilibre de gameplay voulu par les concepteurs. Utiliser des moyens pour modifier les possibilités données par le codage, c'est modifier les règles du jeu. A mon sens, ça s'appelle de la triche.
Je sais bien que les admins n'ont pas pris de décision ferme sur ce point, et je ne vois pas ce qui les en empêche. S'ils ont décidé de coder le jeu d'une certaine manière, c'était sûrement à dessein. En créant une interface qui modifie les possibilités IG, on sape ce le projet initial.
Bref, c'est pas spécialement le sujet, mais pour moi, on ne devrait pas tolérer qu'un tel outil soit la base de notre régulation.
Bref, donc les douanes, je suis contre. Le jeu n'a pas été prévu pour qu'il soit possible de surveiller les déplacements, à moins de faire éplucher la liste des personnes présentes en ville tous les jours, ce qui me semble complètement débile. Donc baser une loi sur l'hypothèse que nous puissions avoir des rapports de douane exhaustifs, je me prononce très nettement contre.

Pour les signatures, là encore je suis contre. Pourquoi ? Parce que je mets quiconque au défi de trouver un sens RP à cette loi.

Si on veut rester cohérent, une liste qui n'a pas les signatures, c'est une liste qui n'aura a fortiori pas de votes.
La seule chose qui modifie ce constat, c'est le fait que seule une partie de joueurs vont en gargote, chose qu'il est impossible de prendre ne considération d'un point de vue RP.
Cette loi ne vise donc qu'à assurer le contrôle d'une minorité de joueur, qui par son investissement plus grand, a tendance à se penser plus légitime. C'est absolument faux.

Vous allez me dire que en France aussi on a un système de signature, oui mais ce sont les maires qui signent. Imaginez que tout le monde puisse le faire, quel intérêt y aurait-il ? Un candidat qui ne recueillerait pas le quota serait de toute manière évacué au premier tour. C'est donc bien en vertu de l'illusion selon laquelle le fait de poster en gargote donne une situation privilégiée (à mettre en parallèle avec celle des maires en France) que cette loi est valable. Pour moi ça s'appelle de l'anti-jeu.

Bref, je suis hostile^^

Euhh! le lavabo n'est pas mauvais en soit...s'est l'utilisation que certain en font qui est mauvaise.
Et puis si les admins ne le bloquent pas c'est que ca gêne pas tant que ca.
M'enfin, c'est vrai que les gens devraient se faire recenser...se serait peut-être mieux...je ne sais pas trop.

Les signatures, RP je trouvent ca classe...
Après si y'a des gens qui votent pour une liste sans connaitre la tête de liste et les gens dessus....c'est qu'ils sont bête ^^.
Le but est de prouver le sérieux de la liste...dons si RP ton perso connait pas les perso...tu sais comment si ils sont sérieux ou non?
Pour ca que vous n'avez pas vu clem signé pour Abellios.

Rp je garderai ca juste pour le fun, faire débarquer des gens inconnu sur les signatures (c'est toujours marrant de voir que sont premier post c'est une signature^^) et voir les gens qui la joue vraiment RP ou pas...les petit italique que l'on voit parfois, le perso qui signe mais ne sais pas trop pourquoi, etc...^^

Ensuite, constant...est ce que la proposition de fleur te convien=>

Résident Béarnais?

Résident béarnais, je trouve ça un peu vague, mais bon... Ce n'est qu'un détail.

Pourquoi se creuser la tête à trouver un nom on est béarnais ou pas béarnais point. Il me parait évident que puisqu'on demande qu'il y ait possession d'un champ ou d'une échoppe c'est donc qu'on réside en Béarn.