Au secours

https://chateau-pau.forumactif.com/salle-du-coutumier-f22/base-de-travail-pour-un-nouveau-coutumier-livre-premier-t4600.htm

ca?

faut faire un grand feu de joie
même qu'on pourra sauter par dessus , c'est paddy qui l'a dit

tripatouille le briquet d'amadou dans sa poche

si je puis me permettre un conseil , ne vous lancez pas dans ce truc

revenez à quelque chose de simple , facilement compréhensible par tous

Y'a des failles ? et alors ? est ce si grave ?

2 sec...j'fai ce que j'avais promis à quelqu'un...et je répond en même temps..Avant de vous laisser.
edit: floodez pas svp...ca va me prendre un peu de temps ^^.

-Ca ne s'appelle plus un coutumier ça, mais un livre de loi. N'importe quoi. Je plussoi Telya, on brûle tout ça, on fait un coutumier simple mais bien fait, puis pour le reste, on fait des zolies loys, chartes ou autres bien organisées, ça devrait pas poser de soucis.

Bon tout compte fait je fais pas le résumé du "coutumier prévu ici"...mais je vous laisse le coutumier envisageable...les parties modifier sont repris justement du travail fait précédemment par bon nombre de joueurs...(veuillez au moins respecter le temps passé HRP merci...après rp m'en tape^^)
Donc tout le travail fait par

Constant (en prems car c'est lui qui en a tapé beaucoup), alleaume, eriadan, dotch, leslou, anacron, ingénue, etc...(meme si les plus investi sont cité je pense..dsl pr les investi que j'aurai pu zaper, mais ca remonte à loin)

n'a pas servit à rien, car il a permis d'approfondir certain point important tout de même.
Et vous avez quelques texte qui pourrait être interessant à faire publier à part...comme pour les institutions...enfin à voir.

Bref, on s'en tape..voilà la proposition qui me semble un bon passage au mixeur et rafraichissement du coutumier (j'ai peut-être zapé des truc mais principale est là...je crois)=>

Citation :

Le droit coutumier

La Coutume existe en tant que telle et est source de droit au Béarn. La coutume est l'ensemble des usages en vigueur au Béarn et ayant force de loi. Il s'agit des lois non-écrites appliquées dans le Comté depuis toujours.

Contrairement au droit écrit représenté par le codex champenois, la Coutume ne se base pas en priorité sur le seul écrit. La loi écrite n'est que l'expression de la Coutume ou l'interprétation de celle-ci pour les situations où elle semble ambiguë.

Il n'est pas nécessaire d'élaborer une loi pour fixer les pouvoirs du Comte, des membres du conseil Comtal ou pour gérer l'organisation pratique d'une élection par exemple.

En prononçant ses jugements, le Juge énonce la Coutume en se basant sur le bon sens juridique et les trois principes inséparables et inébranlables de la Coutume :

1) le critère du bon père de famille : est permise toute action que pourrait commettre une personne normalement sérieuse, raisonnable et soucieuse de ne causer aucun préjudice à autrui. Ce bon père de famille est un homme ordinaire, un homme de la place du marché qui agit en vertu de son bon sens.

2) l'universalité d'action : est punissable l'acte qui mettrait gravement en péril la vie en société si toute personne se l'autorisait.

3) la jurisprudence : Comme la coutume existe par elle-même, le Juge ne la crée pas mais l'énonce en s'inspirant dans ses jugements des décisions antérieures de la justice du Béarn et en expliquant s'il y a lieu pourquoi il s'écarte de la jurisprudence (et donc de la Coutume).

Si la trinité coutumière (bon père de famille, jurisprudence et universalité d'action) s'avère incapable d'éclairer le juge, il peut discrétionnairement s'inspirer des pratiques juridiques des autres régions du Royaume.

Evidement, si une loi particulière existe et a permis de marquer par écrit la Coutume en vigueur, le juge l'applique classiquement.

La coutume établit certains principes fondamentaux qu'il est judicieux de rappeler ici :

1) Décret temporaire

Le Comte peut prendre seul un décret temporaire si une situation l’exige.

2) Grâce Comtale

Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation quel que soit la nature de la peine et de l'infraction.

3) Révolte

Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale ou les autorités municipales, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Cependant, toute révolte approuvée par une majorité de conseil Comtal est légitime.

4) Du trouble à l’ordre public

Constitue un acte de trouble à l’ordre public, toute perturbation au bon ordre, à la sécurité, à la salubrité et à la tranquillité publique.

5) Juge

Le Juge reçoit son pouvoir de juger par délégation du pouvoir souverain du Comte sur ses terres. Par cette délégation, le Juge devient le seul habilité à rendre la Justice comtale en se basant sur la législation béarnaise, la jurisprudence et la coutume pour rendre un jugement et décider de la peine à appliquer.

Lois:

1.Toute personne se trouvant sur le territoire du Comté de Béarn doit respecter les lois royales et locale sera poursuivie par le Comté du Béarn en cas d'infraction.

2.Nul n'est censé ignorer la Loi

3.Le Comté du Béarn est régi par le droit coutumier.

Livre II: Lois royales

Table des Lois du Comté d'Arras
Édictées en l'an de grâce MCDXLIII
par Sa Majesté le Roy de France, qui les tenait de Dieu. traduction béarnaise, l'original étant ici:
http://www.lesroyaumes.com/aide/fr/guide_de_jeu )

1-La sorcellerie
Tout joueur ne peut avoir qu'une seule incarnation (personnage). Toute tentatives de contrôler les mouvements ou pensées d'autrui est un acte de sorcellerie.

Les personnes manipulées seront brûlées vifs en place publique à titre d'esprit faible et le prévenu s'exposera à une très lourde amende. En cas de récidive ou d'abus notoire, le suspect sera pendu par le cou jusqu'à ce que mort s'ensuive.

2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.

3-L'esclavagisme
Toute embauche au prix inférieur au minimum légal sera considérée comme un cas d'esclavagisme et l'employeur sera poursuivi devant la Cour de Justice.

Loi béarnaise fixant le salaire minimum
Les salaires minimaux sont de 12 écus, comme imposer par le Roi Levan. La grille de salaires du Béarn ayant vocation à s'adapter aux lois du marché, celle-ci sera définie par décret comtal renouvelable à tout moment si nécessaire, tout personne ne respectant pas la grille comtal pourra être poursuivi pour esclavagisme.

Livre III: Lois pénales

1.Toute personne remettant en cause l'unicité et l'indivisibilité du territoire béarnais sera considérée comme un traître et sera poursuivie devant la justice pour haute trahison.

2.Le brigandage avec ou sans violence n’est pas toléré en territoire béarnais. Les contrevenants seront poursuivis pour trouble a l’ordre public.

3.Il est interdit de participer à la déstabilisation d'un marché béarnais. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une inflation ou une déflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.

4.Le prosélytisme d'une religion non officielle ou d'une secte est considéré comme un trouble à l'ordre publique.

5. Toute lance, ou corps d'armes étrangers sont interdits de stationnement et d'incorporer une armée sur le territoire du Béarn sans l'autorisation écrite du Comte ou du Prévôt des Maréchaux (ou Sénéchal/capitaine). Tous les contrevenants seront poursuivis pour Trouble à l'Ordre Public.
Ainsi toute lance ou corps d'armes étranger ne devra pas rester plus d'un jour (24h IG) au même endroit (nœud). Si les personnes doivent s'arrêter plus longtemps, le groupe devra être dissous.

Toute personne créant une armée sans l'autorisation écrite du Comte sera poursuivie pour haute trahison.

5.1 Toute personne ne mettant pas immédiatement un terme à l'existence d'une lance, un corps d'armes ou une armée à laquelle le Comte ou le Prévôt (ou Sénéchal/capitaine) a décidé de sa dissolution sera poursuivie pour trouble à l'ordre publique.

6.Les seuls ordres militaires reconnus et acceptés en Béarn sont ceux sous tutelle du Conseil Comtal.

7. En cas de besoin, il est exigé de chacun de collaborer avec les représentants du Pouvoir Comtal.

Extradition

Les demandes d'extradition sont examinées par le Comte qui statue discrétionnairement.

Arrêté municipal

Avant d'entrer en vigueur, un arrêté municipal doit être contresigné par le Comte.
Le Conseil du Comté peut casser un arrêté municipal par un vote à la majorité absolue de ses membres. En cas de partage des voix, la voix du Comte l'emporte. Le conseil doit être saisi par un habitant possédant au moins un champ ou une échoppe ou plus du village qui doit prouver son appartenance à ce village depuis 7 jours. Le vote ne pourra avoir lieu plus de 5 jours après l'acceptation du dépôt par le porte-parole du Comté.

Des charges éligibles

Les membres du conseil ne peuvent pas être maire sauf dans le cas d'une révolte ou d'une dérogation du Comte uniquement pour que le maire élu au conseil puisse terminer son mandat en cours. Dans les autres hypothèses, il devra démissionner de sa fonction de conseiller.

Les personnes disposant d'une charge nominative (IG) doivent prévenir une semaine à l'avance (minimum trois jours en cas de force majeure) avant de démissionner afin que le Conseil Comtal puisse préparer leur succession.

Loi électorale - citoyenneté

Ne peuvent se présenter à des élections sur les terres du Béarn que les sujets de notre Comté. Pour devenir sujet du Béarn, il faut être au moins propriétaire d'une terre ou échoppe en Béarn. Mais également pouvoir revendiquer ou la naissance sur notre terre ou y habiter depuis plus de 3 mois (90 jours). Ou bénéficier d'une dérogation du Comte régnant du Béarn.

Un Maire ne peut être candidat aux élections Comtales, de la première à la dernière position sur une liste, si son mandat ne s’achève pas la veille du jour des élections et seulement s’il n’est pas candidat à sa réélection à la mairie de sa ville. Un candidat à une élection municipale ne pourra mener campagne pour les élections Comtales conjointement en apparaissant sur une liste candidate.
Une dérogation peut être demandée au Comte en exercice avant le dépôt de candidature et en place publique. Toute demande par un autre biais sera déclarée non recevable. Un silence du Conseil Comtal de plus de cinq (5) jours après la demande équivaut à une acceptation tacite.

La liste ne pourra être déposée officiellement au château [IG] qu'une fois obtenu l'accord du Comte en exercice qui devra vérifier les casiers, la citoyenneté et l'affichage en place publique (gargote) de la liste.

Le non-respect de la loi précitée, et instituée comme telles dans le Coutumier du Comté du Béarn entraînera des poursuites judiciaires de la part du Comté du Béarn contre les contrevenants et rendra les contrevenants, ou les listes dont ils sont membres, inéligibles.

Lois religieuses

La liberté de culte est autorisée, à priori. Pour se voir reconnue officiellement une dite religion doit en faire la demande auprès du conseil Comtal, en présentant le nombre de membres la composant (preuve à l'appui) et en ayant au moins le parrainage d'un Noble vivant en Béarn. Dans le cas contraire, la dite religion ne peut être pratiquée que de façon privée.

l'évêque de la région bénéficie d'un droit de véto quand à la délivrance d'une reconnaissance.

-Je lirai tout ça demain, là ça me fait loucher.

aération et mise en page faite.
bonne lecture et bon jeu à tous.

J'ai commencé à lire et la première chose qui m'interpelle c'est ça :

Citation :

2) Grâce Comtale

Le Comte dispose d’un pouvoir de grâce de toute condamnation quel que soit la nature de la peine et de l'infraction.

Il s'est avéré avec le cas Catcat, si mes souvenirs sont bons, qu'il n'y avait que le Roy pour accorder la grâce donc à mon avis plus à jour.

Corrigez moi si j'ai dit une bêtise ^^

c'est ça

seul le roy a le pouvoir de gracier

-Tu dis une bêtise

Il n'y a qu'en DR que seul le Roy peut gracier, dans le reste du Royaume, Comtes et Ducs peuvent

Bah ct vraiment flou, le truc...faudrait retrouver la convers à la chancellerie...(pas accès au fofo off)

-J'en suis sûr, j'ai épluché les documents Royaux en tant que maitre académique de l'institut d'histoire, je vais vous trouver ça.

le grand chancelier de l'epoque nous avait fait tout un pataqués à cause de ça

seul le roy peut gracier , le comte peut relaxer , mais il ne peut pas effacer une peine

pas assez profond paddy et ta pierre c'etait de la pierre ponce , ca flotte

Pourquoi m'as tu filé une pierre ponce aussi ?