discussion sur le livre 1

(Pardonnez moi, j'ai du couper en deux à cause de la limite de taille, mais il s'agit du même livre)

Comme vous le voyez, il s'agit, dans le plan que j'ai imaginé, du plus gros morceau. Il est rédigé à moitié pour le moment, car ce qu'il reste à écrire touche à des domaines de compétences en lesquels je ne suis pas le plus disposé à rédiger.
Tout d'abord, je voudrais justifier ce qui pourrait passer pour une aberration ergonomique par une véritable cohérence de structure. Cette section a vocation à traiter du fonctionnement de tout ce que l'on considère comme une institution représentant l'autorité comtale. Cela passe donc par le conseil comtal en tant qu'instance directive, par la justice, etc.

Ce texte provisoire a été obtenu en mélangeant des écrits personnels à des anciens textes de lois, issus notamment de la proposition qui avait été faite il y a quelques mois ici même.

Ce livre contient une innovation majeure, à savoir la création d'un statut, dont le nom donné ici n'est que provisoire, qui rassemble l'intégralité des gens œuvrant au sein d'une institution béarnaise. Il est acquis à travers la prestation d'un serment, qui demeure à rédiger.
Le bénéfice que l'on peut tirer de cette situation me semble être une véritable clarté sur le plan légal, en statuant clairement sur les obligations qui découlent de l'exercice d'une charge nous plaçant en position de représenter, ne serait-ce qu'à un modeste niveau, le Comté de Béarn.
C'est principalement sur ce point que j'attends vos remarques, pour le moment, car il détermine un peu la structure générale.

Ensuite, nous avons le détail. J'attends les remarques sur ces sujets, et j'attends les suggestions des personnes compétences pour m'aider à la rédaction des sections manquantes, notamment dans le domaine de l'armée et de la diplomatie. Je souligne que le texte actuel manque énormément de cohérence, car je n'ai pas fait un travail de relecture très poussé. Il faudra notamment que nous veillions à ce que toute interdiction stipulée dans une section quelconque se répercute dans le droit pénal énoncé dans la section justice.

Citation :

III.A Principes généraux

1) Le Juge Béarnais n'est apte à rendre que les verdicts conformes à la Charte des Juges du Royaume de France.

2) Seules les sentences suivantes sont reconnues légitimes par le Comté de Béarn : Les excuses publiques, l'amende, l'emprisonnement, la mise au pilori, le bannissement temporaire d'une durée maximale de trois mois à partir du jour de départ, la peine capitale.

3) (Tout accusé dispose du droit de se faire représenter par un avocat, qui se substitue à lui au cour de l'Audience, dans la mesure où celui-ci voit ses fonctions reconnues par le Barreau.)

4) La récidive constitue un élément aggravant dont le Juge doit tenir compte.

5) La complicité active, entendue comme l'acte de favoriser consciemment un délit, équivaut au délit en question.

6) La complicité passive, entendue comme l'acte délibéré de ne pas faire en sorte qu'un délit soit commis, est passible des mêmes peines que le délit en question.

Citation :

3) Toute personne levant une armée sans écrite du Comte se rend coupable de Haute Trahison.

il manque juste le mot "accord" entre sans et écrite.

Je t'avais parlé aussi de mettre je crois dans le cas de l'escroquerie un point sur les tentatives de déstabilisation des marchés du Béarn, je sais pas si tu l'avais intégré quelques part ?

C'était plutôt "autorisation" qui manquait^^

Tu entends quoi par déstabilisation ? Achat en trop grande quantité ?

En faite, la déstabilisation de marché est bien plus logique à "condamner" que la spéculation.

Autrement, j'ai remarqué des erreur au sujet des postes.
Enfin, des choses à rectifier plutôt. Donc je commence déjà par ca et verrait la suite plus tard. ^^

1) Le Comte

-Le Comte est l'Incarnation du Béarn en sa province et auprès des provinces extérieures, institutions cléricales, corporations et organisations diverses.
-Le Comte doit accréditer et nommer des personnes élues aux postes clefs.
-Le Comte peut déléguer n’importe lequel de ses pouvoirs à un conseiller.
-Le Comte est responsable de la sécurité des personnes du Béarn, de l’intégrité territoriale et du respect des lois et des traités.
-Le Comte est le chef des armées du Béarn.
-Le Comte est responsable du bon fonctionnement du Conseil.
-Le Comte est juge dans un procès où le Juge se constitue partie.
-Le Comte peut proposer un anoblissement que seul le Roy d'Armes de France peut avaliser.
-Le Comte peut décorer les citoyens ayant contribué au développement et à l’épanouissement du Comté. La décoration officielle du comté est "l'Ordre du Mérite".
-Le Comte est irrévocable par ses pairs, mais peut cependant démissionner.
-Le Comte dispose d’un droit de veto sur toutes les décisions du conseil comtal.
-Le Comte est inviolable et sacré, il ne peut être poursuivi par la justice de sa province, mais uniquement par la Haute Cour de Justice.

2) Le Porte Parole

-Le Porte parole est en charge de la communication entre le Conseil et les habitants du Béarn.
-Le Porte-parole est seul, avec le Comte, à pouvoir rendre publiques les activités du Conseil, sauf dérogation explicite du Comte.
-Le Porte parole assure la publication des activités du Conseil, au château de Pau ainsi qu’en gargote béarnaise.
-Le Porte parole est en charge de l'avancer des dossiers au conseil et de la tenue du la bibliothèque.

3) Le Bailli

-Le Bailli est responsable des finances, la gestion du cheptel et l'embauche des hauts fonctionnaires du Comté du Béarn.
-Le Bailli, sous contrôle du conseil peut attribuer un mandat en espèces ou nature à un mandataire, fixe la rémunération des mineurs, la capacité des mines et le niveau du Revenu Minimal Inter comté.
-Un mandat en espèces ou nature pour un salaire, un contrat ou un jeu doit, pour être valide, comporter la mention de son montant initial, de sa date d’émission, de la raison de la transaction et du nom de la personne mandatée pour faire la transaction.
-Le Bailli attribue le budget alloué à l'armée au Connétable.

6) Le Connétable

-Le Connétable est responsable du financement de la maréchaussée, de l’armée ainsi que de la constitution de réserves d'armement.
-Le Connétable attribue le budget alloué aux armées du comté du Béarn et à la Prévôté.
-Le rôle du Connétable au sein de l’Ost est défini par le "Code Militaire de l'Ost Béarnais".
-Le Connétable peut attribuer un mandat en espèces ou en nature selon les mêmes modalités que le Bailli.
-Le Connétable est le représentant du Coms auprès de la Garde Comtale dicte "Lames du Béarn".

7) Le Capitaine

-Le Capitaine seconde le Sénéchal pour diriger l’Ost du comté du Béarn.
-Il est le représentant de l'armée au sein du Conseil
-Le rôle du Capitaine au sein de l’Ost est précisément défini par le "Code Militaire de l'Ost Béarnais".

8 ) Le Prévôt des Maréchaux

-Le Prévôt des Maréchaux a pour rôle la sécurité intérieure du comté, avec l'armée.
-Le Prévôt des Maréchaux est responsable du bon fonctionnement de la Maréchaussée et Prévôté du Comté.
-Le Prévôt des Maréchaux est responsable du recrutement des personnes en charge des groupes de maréchaux et des agents de la prévôté.

Sinon je me pose une question, ce ne serait pas mieux de mettre les noms des fonctions en Béarnais/français?
Cela appuierai sur notre culture et la différence.

Avec votre accord tacite, j'ai reporté l'ajout suivant à la section III.A :

Citation :

III.A Principes généraux

1) Le Juge Béarnais n'est apte à rendre que les verdicts conformes à la Charte des Juges du Royaume de France.

2) Seules les sentences suivantes sont reconnues légitimes par le Comté de Béarn : Les excuses publiques, l'amende, l'emprisonnement, la mise au pilori, le bannissement temporaire d'une durée maximale de trois mois à partir du jour de départ, la peine capitale.

3) (Tout accusé dispose du droit de se faire représenter par un avocat, qui se substitue à lui au cour de l'Audience, dans la mesure où celui-ci voit ses fonctions reconnues par le Barreau.)

4) La récidive constitue un élément aggravant dont le Juge doit tenir compte.

5) La complicité active, entendue comme l'acte de favoriser consciemment un délit, équivaut au délit en question.

6) La complicité passive, entendue comme l'acte délibéré de ne pas faire son possible pour qu'un délit ne soit pas commis, est passible des mêmes peines que le délit en question.

Pour les noms en béarnais, je n'ai rien contre.

J'ai ajouté la correction suivante pour rendre compte de la modification du livre troisième concernant la déstabilisation de marché :

Citation :

III.C L'Escroquerie


1) Toute personne poursuivie sous le Chef d'Inculpation d'Escroquerie encourt une amende dont le montant sera fixé par le juge, ainsi qu'une peine d'emprisonnement dont la durée sera fixée par le Juge, le tout dans le respect des lois royales.

2) Toute personne faisant acte de déstabilisation d'un marché béarnais tel que décrit dans l'article consacré se rend coupable d'Escroquerie.

3) Tout Tavernier mettant en vente un menu à l'énoncé trompeur ne reflétant pas le contenu réel se rend coupable d'Escroquerie.

Citation :

2) Chaque conseiller est libre de suggérer un ajout, une abrogation, ou une modification des textes de loi béarnais. S'en suit une période de débat au terme de laquelle la proposition peut être mise au vote.

On ne va pas devoir remanier le Coutumier à chaque décret pondu avec cet article ?

Citation :

3) Les votes se dérouleront sur une période de sept jours, à moins que l'ensemble des conseillers ne se soit prononcé avant.

Améliane a fait passé une loi sur les votes qui marche plutôt pas mal, les dits votes se déroulant sur 2 jours, 7 c'est bien trop long. J'aimerai qu'on l'intégre au Coutumier.

Citation :

-Le Porte-parole est seul, avec le Comte, à pouvoir rendre publiques les activités du Conseil, sauf dérogation explicite du Comte.

Itou pour le PP, il doit avoir l'accord du Comte.

Citation :

Seules les sentences suivantes sont reconnues légitimes par le Comté de Béarn : Les excuses publiques, l'amende, l'emprisonnement, la mise au pilori, le bannissement temporaire d'une durée maximale de trois mois à partir du jour de départ, la peine capitale.

Je rajouterai les travaux forcés (mines) ici.

Citation :

Seule une personne ayant intérêt à agir peut déposer une plainte. Le Comté de Béarn est considéré comme ayant toujours intérêt à agir, et peut donc déposer plainte concernant n'importe quelle affaire par l'intermédiaire de la maréchaussée ou du Comte lui-même.

J'aidu mal à apréhender le terme :"ayant interêt", on peut m'expliquer et essayer de le substituer pour que ce soit plus clair à la compréhension ?

Rien à redire sur les suggestions de modification, sauf le terme "ayant interet", il est assez abscon à mon sens, on aurait tout "interet" à le modifier.

Citation :

I.B Le pouvoir Législatif du Conseil Comtal


1) Le Comté de Béarn ne saurait reconnaître qu'un seul corpus légitime, par conséquent, tout conseiller désirant proposer une loi se doit d'envisager également son intégration au corpus législatif béarnais.

2) Chaque conseiller est libre de suggérer un ajout, une abrogation, ou une modification des textes de loi béarnais. S'en suit une période de débat au terme de laquelle la proposition peut être mise au vote.

3) Les votes se dérouleront sur une période de sept jours, à moins que l'ensemble des conseillers ne se soit prononcé avant.

4)Pour que le texte soit adopté, il doit réunir un minimum de huit avis positifs, ou l'emporter par un minimum de deux voix d'écart à la clôture des votes pour le cas où un minimum de huit avis aient été exprimés.

5) Le texte doit être contresigné par le Comte pour être validé, et publié dans un délai de trente-six heures par lui ou le Porte Parole du Conseil.

6) Si deux textes se trouvent être contradictoires sur un ou plusieurs points, c'est celui qui a été adopté le plus récemment qui devra être retenu.

Je vous propose de revoir un petit peu cette section, de manière à ménager la possibilité de prendre des mesures légales sans forcément modifier le coutumier.

Citation :

I.B Le pouvoir Législatif du Conseil Comtal


1) Le Conseil Comtal dispose de deux modes d'énonciation de la Coutume, le décret et la loi.

2) Le Comté de Béarn ne saurait reconnaître qu'un seul corpus légitime, par conséquent, tout conseiller désirant proposer une loi se doit d'envisager également son intégration au corpus législatif béarnais.

3) Un décret est un acte temporaire s'appliquant pour une durée de 15 jours maximum, renouvelable à volonté, il est émis par le comté pour la régulation d'une situation ponctuelle.

3) Chaque conseiller est libre de suggérer un décret, un ajout, une abrogation, ou une modification des textes de loi béarnais. S'en suit une période de débat au terme de laquelle la proposition peut être mise au vote.

4) Les votes se dérouleront sur une période de trois jours, à moins que l'ensemble des conseillers ne se soit prononcé avant.
Pour que le texte soit adopté, il doit réunir un minimum de huit avis positifs, ou l'emporter par un minimum de deux voix d'écart à la clôture des votes pour le cas où un minimum de huit avis aient été exprimés.

5) Le texte doit être contresigné par le Comte pour être validé, et publié dans un délai de trente-six heures par lui ou le Porte Parole du Conseil.

6) Si deux textes se trouvent être contradictoires sur un ou plusieurs points, c'est celui qui a été adopté le plus récemment qui devra être retenu.

7) Le renouvellement d'un décret appartient à la décision du Comte, qui peut décider de le maintenir en vigueur pour une durée égale à sa durée de validité initiale.

8 ) Devra être ménagé, en place publique, un espace pour que soient tenus visibles tous les décrets en vigueur, ainsi que leur renouvellement, qui devra être noté sur le texte. Tout décret ayant dépassé sa date de validité et dont le renouvellement n'aura pas été explicitement signalé sera considéré comme caduc.

De même que mon coupain qui tire la langue.

[erf c'est le perso?!..bah tant pi ]

erf oui! Dsl Mon net à bugé mercredi et jeudi, depuis j'ai zapé ou pas eu l'temps.

Bon...euh demain en priorité sur ma liste des choses à faire. (nuit blanche, j'arriverai pas à être bien concentré se soir xD ^^)

Pour ma part je n'ai fait aucun commentaire parce que je suis totalement pour. Ça a notamment le mérite de bien faire comprendre à la personne qui le prête qu'elle engage et sa parole et ses actes dans sa nouvelle fonction. Elle ne peut alors pas se permettre de dire et de faire n'importe quoi.

De plus il me semble qu'une certain retenu et respect des dirigeant était déjà tacitement demandé aux membres de nos institution, ça permet donc de l'officialiser. Et puisqu'on demande déjà aux soldats et aux diplomates de prêter serment je en vois pas pourquoi il n'en serait pas de même pour les autres.

[Edit:] Après une courte pause Fitzz reprit la parole pour aborder un point tout à fait différent du premier.

Par ailleurs je vais tacher de m'atteler enfin à la partie armée, cependant j'aurai besoin de vos conseils. Pensez vous qu'il serait judicieux d'adapter le code militaire afin de pour l'insérer dans sa globalité ici, ou verriez vous plutôt une présentation plus générale?

Par exemple y a t-il besoin de faire paraitre ici les différentes obligations du soldats telles qu'elles sont décrites dans le code militaire, ou faut-il surtout mettre l'accent sur leur rôle au sein du comté? En somme souhaiteriez vous faire paraitre le code militaire dans son intégralité au sein du coutumier ou en faire plutôt une annexe?

Question intéressante.

Il me semble que l'on ne se gêne pas de la longueur du coutumier et que nous le faisons le plus complet possible.
Je dirai donc de mettre le code militaire.

Mais je n'en suis pas sur...constant va nous dire ca

Mais de ce faite, il faut voir avec la chancellerie si ils ont un texte à eux complet...sinon il va falloir leur en proposer un qui sera mis dans le coutumier. ^^

Pour la Prévôté, va falloir faire des modifications a ce que j'ai ramener, car il y a eu quelque changement d'effectuer.

Université, faudrait voir avec la rectrice et vice rectrice si le texte leur conviens.

Vous êtes d'accord qu'on en parle aux institutions concerné où nous faisons sans prendre leur avis en compte?

Oui je pense qu'il serait bon d'en toucher quelques mots aux institutions concernées ou d'au moins leur présenter une ébauche pour voir ce qu'ils en pensent.

La pertinence d'un coutumier ne se mesure pas à sa longueur mais sur le fait qu'il sera incontournable et incritiquable.

Pour ma part, je préfère qu'il soit complet mais qu'au moins tout y soit répertorié en matière de lois, peu importe qu'il soit trop long.

Hum dites, à chaque création d'institution il v falloir amender le coutumier...? Ca m'embête un peu...

Par contre le serment comtal... Il devra être prononcé dans une seule et même salle ? J'aime pas bien bien...