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Eugénie de Varenne
clemence
Constant Corteis
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Constant Corteis

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 3:12

Un coutumier a vocation à être amendé régulièrement. En outre, l'on ne crée pas d'institution toutes les semaines non plus me semble-t-il...

Concernant les serments, je pense qu'il ne serait pas logique de les recueillir dans des endroits différents, non ?
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Eugénie de Varenne

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 3:14

Mouais j'aime pas bien bien, tout devient uniforme... Je suis plutot pour une salle pour chaque institution.
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Constant Corteis

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 3:16

Et bien... disons que l'uniformité était plus ou moins ce qui était visé, en fait. Mais comme il est indiqué, je crois, rien n'empêche les institutions spécifiques de réclamer un serment supplémentaire.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 3:23

Sans parler de serment spécifique à chacun, j'aimerai que chaque institution ai sa propre salle.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 3:34

L'ennui étant que c'est toujours la même personne qui est censée recevoir les serments...
Mais bon, c'est une simplement question pratique, a priori ça ne pose pas de problème.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 3:43

Euh quelle personne ? J'ai zappé un point ?
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 14:15

C'est le comte, incarnation du comté, qui reçoit l'allégeance, tel que c'est écrit.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 14:35

Mouais... scratch
Le Comte ne pourrait pas déléguer cette tache à au responsable de chaque institution ?
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 15:26

Si, pourquoi pas. Je n'ai rien contre à titre personnel.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 18:23

Alors on fait comme ça.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 19:15

Bon, il faut donc rédiger le serment à présent.
Je tâcherai de faire une proposition dans la soirée.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 20:02

On en a un à la chancellerie, on pourrait s'en servir comme base. Je vous trouve ça.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeDim 24 Mai 2009 - 20:03

Citation :
"Je fais le serment sur l’honneur et sur ma vie, devant Dieu, Le Roy de France et le Comte du Béarn de servir mon comté, jusqu’à la mort ou jusqu‘à ce que mon suzerain le Comte du Béarn me délie de ma parole.

Je fais le serment sur l’honneur et sur ma vie, de ne jamais manquer à ma parole donnée ce jour, de ne jamais utiliser frauduleusement, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux du conseil béarnais, mes attributions et mes connaissances en tant que membre du corps diplomatique.

Je fais le serment sur l’honneur et sur ma vie, de défendre en toute circonstance les intérêts du comté du Béarn, de son Comte et de son conseil."
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Constant Corteis

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeLun 25 Mai 2009 - 0:14

Citation :
"Je fais le serment, sur mon honneur et sur ma vie, devant Dieu, Le Roy de France et le Comte du Béarn, de représenter et de servir mon comté, jusqu’à la mort ou jusqu'à ce que mon suzerain le Comte du Béarn me délie de ma parole.

Je jure de ne jamais manquer à ma parole donnée ce jour, de ne jamais utiliser frauduleusement, à des fins personnelles ou pour servir des intérêts autres que ceux du comté de Béarn, mes attributions et mes connaissances en tant que membre d'une institution béarnaise.

J'accepte d'engager l'ensemble du Comté de Béarn par chacun de mes faits et gestes, et jure de me montrer exemplaire afin de ne point le trahir en salissant son nom. "

J'ai modifié un peu la proposition pour l'adapter au contenu précis qui nous intéresse ici.
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Eugénie de Varenne

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeLun 25 Mai 2009 - 0:20

Ca me va.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeLun 25 Mai 2009 - 18:04

Moi je la trouve bien aussi. Pour le livre 1 c'est finit ?
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Eriadan Wolback

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeLun 25 Mai 2009 - 19:24

Une chose me tracasse.
Pourquoi faire allégeance devant deux entités du même bord?
Je m'explique.
Le Comte a déjà fait allégeance au Roy de France. Pourquoi ne faire allégeance qu'au Comte ne suffirait-il pas?
Et si un jour le Comte brise son allégeance au Roy, qui doit-on suivre?


Dernière édition par Eriadan Wolback le Mar 26 Mai 2009 - 1:43, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeLun 25 Mai 2009 - 23:56

Dans le chapitre justice ne serait-il pas bon d'y inscrire un paraphe parlant des décisions de justices non appliqués par les condamnés ?
Ce qui vaudrait un nouveau procès pour TOP.

Je peux faire une proposition au besoin. Je veux juste des avis avant.
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Constant Corteis

Constant Corteis


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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeMar 26 Mai 2009 - 1:17

A proprement parler messire Eriadan, il ne s'agit pas d'une allégeance. Mais il est vrai que tout ceci est un peu superflu, et qu'il serait peut-être plus clair de ne pas faire référence au roi de france.

Concernant la proposition, à titre personne, je pense qu'on ne devrait pas dépasser le cadre des peines ig, que les condamnés ne peuvent donc pas éviter. C'est pour ça que je n'aime pas les travaux forcés. Sinon on s'expose à des procès à répétition.
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Fleur.

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeMar 26 Mai 2009 - 1:40

On envoyait pas les gens aux galères quand ils étaient reconnus coupables? Ce serait sympa non? bon ok je Arrow
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeMar 26 Mai 2009 - 1:58

Je suis favorable personnellement aux peines RP, surtout qu'on a un bourreau qui se propose, autant l'utiliser.
Et puis cela ne donnerait qu'un seul autre procès si la décision de justice n'est pas respecté.
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Constant Corteis

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeMar 26 Mai 2009 - 2:03

Très franchement, pour avoir été procureur dans un gros comté, avec neuf villes à charge, devoir instruire un procès parce que un gus n'a pas les screens comme quoi il a été pointé à la mine, ben c'est hyper gavant^^

Bref, c'est toujours possible d'intégrer des peines RPs, mais je suis contre les modes alternatifs de mise à l'amende IG. Je sais bien qu'on ne bénéficie pas de l'argent des amendes mais tant pis, il faut s'y faire^^

En plus, je pense que si l'on avait ce genre de cas, ce n'est pas à la justice qu'il faudrait en référer, mais à la force armée.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeMar 26 Mai 2009 - 2:05

Pourquoi donc à l'armée ? Razz

Ben je sais pas je propose, dans ce cas il faudrait interdire les peines RP ou alors les encadrés. Sinon ça va vite être le foutoir.
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeMar 26 Mai 2009 - 2:10

Non, je pense qu'il faut évidemment des peines RPs, pour les procès RPs, où l'accusé semble vouloir jouer le jeu. Et si un condamné à mort se barre, par exemple, ce qu'il faut c'est lui déquiller la tronche à l'armée pour le ramener, on va pas lui recoller un procès^^

Ce que je n'aime pas, par exemple (et j'ai déjà vu ça), c'est de donner comme peine une obligation d'aller à la mine pendant une semaine, et de le justifier par des screens. C'est parfaitement illégitime de requérir d'un joueur qu'il fasse cette manipulation. Imaginez qu'il vous dise qu'il ne sait pas faire un screen, vous le sanctionnerez RP pour ça ? Non, bien sûr, donc les travaux forcés, ou TIG, je trouve ça nul et non avenu comme procédé.
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clemence

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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitimeMer 27 Mai 2009 - 18:03

1 / Il faut changer pour l'allégeance.
Déléguer à chaque Responsable des Institutions de la recevoir au nom du Comte.

2 / Rajouter le serment

3 / Ajouter un article sur la différence entre un Béarnais et un Etranger face à la Justice.

4 / Le vote 3 jours au lieu de 7 n'a pas été changé.

5 / I B n'a pas été remplacé

6 / III A 3) Retirer la parenthèse?

Citation :
3) (Tout accusé dispose du droit de se faire représenter par un avocat, qui se substitue à lui au cour de l'Audience, dans la mesure où celui-ci voit ses fonctions reconnues par le Barreau.)

7 / III B 1)
Citation :
Pour être valable, la plainte doit comporter le nom exact de l'accusé, le lieu de l'infraction, un énoncé le plus précis possible des faits reprochés et les éventuels éléments à charges.

Si jamais le lieu d'infraction n'est pas préciser - dans le cas d'une escroquerie gérer par le poste de police de tarbes, mais pas écrit dans dossier clairement "tarbes" - cela peut-il créer un vice de forme? (je suis pas sur que se soit le bon mot :s )

8 / III E 2)

Citation :
2) Toute personne assermentée soupçonnée de Trouble à l'Ordre Public devra être poursuivie pour Trahison.


devra => pourra....j'aime bien laisser de la liberté au niveau justice ^^.

9 / III F 3)

Citation :
3) Toute personne levant une armée sans autorisation écrite du Comte se rend coupable de Haute Trahison.

Peut-on parler de Trahison et Haute Trahison, si c'est un étranger?

10 / En ce qui concerne les peines RP/IG.

Ne serait-il pas possible de récupérer les amendes pour le comté au lieu de les voir partir dans l'oubli?
Pour ce faire, dans la demande du Procureur, il dit :
Nous demandons que l'accusé reverse 20 écus au comté et 1 jours de prison, si cela n'est pas respecter d'ici X jours nous demandons une amende de 30 écus et 2 jours de prison.

Qu'est ce que vous en pensez?
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MessageSujet: Re: discussion sur le livre 1   discussion sur le livre 1 - Page 2 I_icon_minitime

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