Base de travail pour un nouveau coutumier, Plan et Section 1

Ben euh vu ce que vous proposiez initialement pour le commerce, je trouve pas ça très très ouvert... Ce que je propose me semble un bon compromis.
Pour les étrangers je tiens aussi à la mesure de conciliation, s'ils se barrent, on fera marcher les coop judiciaires.

Je trouve pas que ce soit super flexible moi...

Euhh, pourtant il me semble que la dernière proposition en date ouvre le commerce.

Vu qu'on supprimer la loi qui dit "ne racheter que 5 denrée par jour" et la loi sur spéculation.

On a simplifier en déstabilisation de marché..ce qui fait que l'on peut spéculer à petite echelle et que l'on peut acheter plus de 5 denré.

Donc ouverture du commerce non?

Vu comme les maires sont protectionnistes avec leur grille de ceci et leur décret de celà... J'ai du mal à imaginer un marché ouvert.

Faut-il encore que les maires veuillent changer et ne voient plus profit à tout prix. Mais ça c'est un autre point du programme qu'on va mettre en branle.

y'a pas de grille à Pau, ni à Lourdes je crois et même dans d'autre ville

Nous on ouvre à notre niveau ...c'est a dire sur la spéculation et l'achat des 5 denrées....ensuite au conseil de voir si y'a pas des décret à la con à faire sauter...

Mais si deja on attaque par une ouverture sur le coutumier, c'est un bon début.

Bon finissons-en pour cette partie. Et je tiens à ma suggestion concernant le commerce.

Je sais pas, j'ai envie d'être sybilline ce soir.

Citation :

Coutumier Béarnais.

Préambule.

Le présent texte a vocation à s'appliquer sur le territoire dit du comté de Béarn, défini comme comprenant les villes de Pau, Lourdes, Mauléon, Tarbes et Orthez, l'ensemble des noeuds qui les relient, le noeud situé au nord de Tarbes et le noeud situé au sud de Lourdes.
L'Instance autoritaire ayant pour vocation de diriger la vie politique intérieure au comté de Béarn, et dont le présent texte est l'émanation, est appelée le Comté de Béarn, elle est représentée par la figure du Comte de Béarn et tire sa souveraineté de la volonté du Dieu Immanent.
Le comté de Béarn est une province du Royaume de France, et reconnaît donc la légitimité des institutions royales sur ses terres, ainsi que celle des lois édictées par le Roy de France. En dehors de ces dites lois, seule la Coutume, définie comme l'ensemble des usages en vigueur, a force de loi dans le comté de Béarn, et il n'appartient qu'au Comté de Béarn d'en donner un prolongement écrit, en vertu du pouvoir législatif qui l'autorise à énoncer la Coutume sous forme de lois.
Afin d'administrer correctement son territoire, le Comté de Béarn se décline en de multiples institutions, dont il appartient au présent texte de fixer les prérogatives.

Dispositions Générales.

Propos Préliminaire : Les Dispositions Générales sont les principes élémentaires que chaque béarnais doit connaître s'il veut se prémunir d'une action litigieuse. Le corpus législatif béarnais ne s'y résume pas, mais elles fournissent un aperçu satisfaisant pour qui mène une vie à l'écart des affaires publiques. En revanche, pour celles et ceux qui briguent une responsabilité quelconque dans la vie politique béarnaise, la connaissance de l'ensemble des lois en vigueur est vivement recommandée.

Article 1 : Tout propriétaire terrien souhaitant engager un ouvrier pour travailler sur sa propriété est tenu de lui proposer un salaire minimal de 15 écus. Les contrevenants s'exposent à des poursuites judiciaires pour esclavagisme.

Article 2 : Il est interdit de participer à la déstabilisation d'un marché béarnais. Est considéré comme déstabilisation tout acte d'achat ou de vente en grande quantité entraînant un monopole, une inflation ou une déflation massive, ou encore une pénurie. L'appréciation de la quantité appartient au Juge. Toute personne soucieuse de s'éviter des poursuites est tenue, si elle désire effectuer des transactions dépassant le cadre de son activité ou de sa consommation, de demander l'avis du maire au préalable.

Article 3 : Il est interdit de se révolter, ou d'appeler à la révolte contre l'autorité comtale, que se soit en prenant pour cible le château de Pau ou les municipalités. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 4 : Il est interdit de faire usage de la violence ou de la force envers autrui, notamment dans le but de lui dérober les biens qu'il détient sur lui. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 5 : Il est interdit de véhiculer des accusations calomnieuses que l'on sait mensongères à l'encontre d'un habitant du comté de Béarn. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 6 : Il est formellement interdit de faire usage d'un vocabulaire grossier et insultant pour dégrader la dignité d'autrui. Les contrevenants s'exposent à des poursuites pour Trouble à l'Ordre Public.

Article 7 : Il est fortement conseiller de favorisé le commerce intra Béarn, afin de faire vivre nos villes. L'enrichissement personnelle ne devant être un but en soit, seul l'enrichissement commun entre en compte.

Article 8 : Les étrangers ne bénéficient pas des même avantages qu'un Béarnais en terme de Justice. De ce faite, il pourra être mis de suite en procès sans conciliation et avoir des peines plus importante dans le cas où il est reconnu coupable.

Voilà, j'ai rajouter les 2 derniers articles, pas top mais vous arriverez à reformuler
Après si tout le monde est d'accord avec cette partie, on vote, on cachette et hop premier partie fini.

Fait constant fait...si tu as une idée. Je l'ai dit je propose juste...et mes formulation sont à désirer parfois.

Bah en ce qui concerne l'idée de favoriser le commerce interne perso ici ou ailleurs...peut m'importe.

Pour le second point, j'envoie un courrier à tout les conseillers pour qu'ils viennent donner leur avis.

J'aimerai bien bouclé cette section 1 avant la fin du WE.

Rien à redire !

Alleaume se sera dans le livre 2 ce dont tu parle je crois...enfin pas sur cette partie du coutumier..si?

Tout juste, m'zelle.

Ça y figure déjà, d'ailleurs^^