L'Entente Pyrénéenne, deuxiéme prise ! Clap !

Hop on reprend (presque) les mêmes et on recommence ! Traité modifié selon les remarques du précédent mandat.

Qui seront les membres de l'Entente ?
Le Béarn bien sur qui est à l'initiative de cette alliance, possiblement la Gascogne mais à voir leur Duc ne serait pas très très chaud et à la condition sinéquanone que la paix soit signée avec la Guyenne, l'Armagnac qui a toujours été proche du Béarn, et Toulouse.

Qu'est-ce que l'Entente Pyrénéenne ?
L'Entente Pyrénéenne est une alliance défensive avec les provinces sus-citées qui souhaitent collaborer étroitement sur le plan commercial, militaire, judiciaire et universitaire.

Pourquoi cette alliance ?
Gascogne, Armagnac, Béarn et Toulouse entretiennent des relations amicales, et donc afin de se prémunir d'éventuelles attaques (l'union fait la force), de peser plus lourd dans la balance du Sud et prospérer, ces trois provinces souhaitent s'allier.
Cette alliance nous permettra de peser plus lourd dans la balance du Sud tant bien au niveau militaire que diplomatique et calmerait les ardeurs de l'ADC (alliance du centre) qui tend à ingérer dans les affaires du sud et à nous traiter, nouvelles provinces libérées, en vassaux.

Donc voilà pour le petit topo, lisez bien tout jusqu'au bout en pensant à l'interet commun, à ce que peut nous apporter cette alliance en partant sur l'optique du donnant donnant car oui, ce n'est pas que des avantages mais aussi des inconvénients que, pour ma part, je trouve minimes par rapport à ce que ça nous apportera.

Nous avons.. Disons ... Trois jours pour en discuter et adopter sur le principe cette alliance. Ensuite j'enverais une invitation à chaque régnant pour que débutent les négociations.

Citation :

L'ENTENTE PYRENENNE

I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne

Traité multilatéral entre le Béarn, la Gascogne, l’Armagnac et Comminges et Toulouse, provinces proches de part leur culture commune mais aussi l'amitié qu'elles se portent, et qui, dans leur grande Sagesse et leur désir de s'unir, se font les fondatrices d'une alliance nouvelle dans le Sud-ouest du Royaume de France. L’Entente Pyrénéenne se veut et est une alliance forte entre les provinces précédemment citées sur le plan militaire, diplomatique, économique, judiciaire et universitaire

Y sont apposés les paraphes et sceaux de sa Grandeur Valère d'Arezac, Comte du Béarn, de sa Grâce Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne, de sa Grandeur Natale Adriano Dario di Ibelin, Comte de Toulouse et d‘Antoine le Roy, Comte d‘Armagnac et Comminges, gages d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre ces provinces.

Article I - De la souveraineté
Les hautes parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres et reconnus vassaux de la Couronne de France par sa Majesté Levan III. Jamais ne sera contestée, bafouée la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement par ses conseillers et par le Roy. Ainsi, les conseillers élus par le peuple bénéficient de la même reconnaissance.

Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la Loi Martiale est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.

Article III - De la détermination géographique
L'Entente Pyrénéenne se détermine par un espace géographique net.
Ainsi, Dax, Mont-de-Marsan, Labrit, Mimizan, Bayonne et les nœuds entre Dax et Orthez et Mont-de-Marsan et Eauze sont sous la souveraineté du Duché de Gascogne.
Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Eauze et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Foix, Castelnaudary, Toulouse, Castres et Albi sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.
Nul ne saurait contester, bafouer l'appartenance des dits nœuds et villes à chacune des Hautes parties contractantes.

II - Des domaines de coopération

Article IV - De l'économie.
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne, dans le désir de préserver leur souveraineté, privilégient le commerce intérieur et empruntent le chemin de l'autosuffisance économique.
Toutefois, lors d'échanges extérieurs, elles suivent la voie de la "Préférence à l'Entente Pyrénéenne" et favorisent tant que faire se peut les échanges entre les provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.

Article V - De l'aide militaire
Les Hautes parties contractantes s'engagent à porter aide et secours aux autres provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne au mieux de leurs possibilités, sous réserve de leurs besoins pour la défense de leurs propres terres, et ce dans le respect de l'article VI.
Les Hautes parties contractantes s'engagent, en sus, à mettre en œuvre les moyens diplomatiques nécessaires afin que cesse le conflit qui opposerait le signataire à une tierce partie.

Article VI - De la validité de l'Article V et de l'aide militaire
Si l'un des signataires est sujet à invasion Royale, de par leur vassalité à la Couronne de France, les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ne sont pas tenus de respecter l'article V: De l'aide militaire.
En outre, cet article ne peut être consenti que pour des actions de défenses et non pour nourrir une volonté expansionniste et/ou belliqueuse.
Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Entente Pyrénéenne, au cas par cas, si une attaque, ou contre-attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.

Article VII - De la diplomatie
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne s'engagent à suivre une ligne diplomatique commune et de parler d'une même voix à l'échelle du Royaume de France et au delà de ses frontières. Le Haut conseil, après délibération et vote, statue sur cette ligne diplomatique commune.
Les responsables diplomatiques des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne se doivent de rester en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume de France.

Article VIII - De la collaboration judiciaire
Fortes d'une volonté de s'unir dans une coopération plus approfondie entre leurs peuples, et conscientes que l'impossibilité de prononcer un jugement par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, les Hautes parties contractantes ont établi une coopération judiciaire en son sein.

Article IX - De la procédure de collaboration judiciaire
Du champs d'application
Reconnaissant le principe qu'un supposé criminel ne peut fuir la loi qu'il enfreint et échapper à l'autorité de son Régnant en ses terres,
Le présent Traité s'applique chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice de la province de l'Entente Pyrénéenne plaignante, en le quittant.

De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle de la province détentrice
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure de la province plaignante.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des provinces de l'Entente Pyrénéenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par une autre Cour de Justice de ces mêmes provinces.

De la compétence de la Cour de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les Hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour de Justice de la province plaignante, bien que le suspect n'ai pas été arrêté dans cette dernière.

De la tenue du Procès à la Cour de la province plaignante
Le jugement du suspect se fait par la Cour de la province plaignante, sous la direction du juge de celle-ci en collaboration étroite avec la province détentrice.
De même, les réquisitoires sont formés par la Cour de la province plaignante en collaboration étroite avec la province détentrice.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à sa demande.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.

De la reconnaissance du verdict
Les Hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour de Justice de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.

De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour de Justice de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour de Justice de la province plaignante, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume de France, régulièrement formé.

Article IX - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Afin d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque Haute partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Article X - De la coopération universitaire
Les Universités réunies, par l'entremise de leur équipe universitaire(recteur, conseil universitaire) travailleront de concert afin de prévoir des programmes d'échange de professeurs/étudiants ce qui permettra une meilleure diffusion des connaissances. Les érudits allant enseigner/apprendre dans un autre Comté, auront donc tout naturellement les mêmes droits et devoirs que les habitants du Comté dans lequel ils viendraient exercer.

III - De l'organisation de l’Entente Pyrénéenne

Article XI - Le haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Entente Pyrénéenne est constitué de trois personnes par provinces, le Régnant en exercice, le Chancelier et le Porte-parole. Ce Haut Conseil décide de la politique à suivre de l'Entente Pyrénéenne durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de cette alliance.

Article XII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique, est lui constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et de veiller à la bonne marche de la coopération judiciaire au sein des provinces signataires.

Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'Etat-major de l'Entente Pyrénéenne. Y sont présents les Régnants en exercice, les Connétables, Capitaines et/ou Sénéchaux et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, des services de renseignements, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point des stratégies communes.

Article XV - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges de professeurs et d'élèves entre les universités de chaque provinces signataires.

Article XVII - De la gestion des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne
Les Régnants en exercice sont les administrateurs des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne. Ils sont en charge de remettre les clés aux différents conseils, régnants et conseillers nouvellement élus et de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons.
La détérioration des documents, d'une ou plusieurs salles par l'une des Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne est un motif de rupture de l’alliance unissant les provinces signataires.

IV - Des conditions d'admission et d'exclusion.

Destinée à maintenir stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est envisageable qu'une ou plusieurs provinces proches géographiquement et culturellement des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne déposent un dossier de candidature.
De même, l'exclusion d'un signataire, de par des actes préjudiciables à l'Entente Pyrénéenne, par les autres Hautes parties contractes est possible.

Article XVIII - De la cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule d'examen sera ouverte au sein de l'Entente Pyrénéenne, regroupant tous les membres de ses conseils. La cellule se tiendra pour une durée de deux semaines, et toutes les parties du dossier seront examinées. Ainsi, lorsque les provinces déjà membres auront statué sur le dossier présenté par la dite province, refus ou admission au sein de l'Entente Pyrénéenne lui sera communiqué(e) et effectif (ve).
Adhésion et exclusion de l'Entente Pyrénéenne devront faire l'unanimité au sein du Haut Conseil, chaque province votant d’une seule et même voix.
En cas de refus ou de souhait d'exclusion d'une province signataire, la même cellule regroupant les membres de tous les conseil sera réunie pour une même durée de deux semaines.

Article XIX - Des conditions d'adhésion.
La province souhaitant adhérer à l'Entente Pyrénéenne doit déposer un dossier de candidature et être parrainé par une province signataire de cette alliance.
La province souhaitant entrer dans l'Entente Pyrénéenne doit être vassale de la Couronne de France, mais aussi être proche géographiquement des provinces signataires.
La procédure d'adhésion se déroulera comme stipulé dans l'article XVIII.

Article XX - Des conditions d'exclusion
Peut être exclue toute province signataire ayant porté un préjudice grave à l'Entente Pyrénéenne. Sont considérés comme préjudices graves une déclaration de guerre unilatérale, une atteinte à la souveraineté d'une ou plusieurs Hautes parties contractantes, calomnies et divulgation d'informations confidentielles.
La procédure d'exclusion se déroulera comme stipulé dans l'article XVIII.
Cependant, le vote de la province passible d’exclusion ne peut être pris en compte.

Article XXI - Du dossier de candidature
En premier lieu, une lettre de "motivation" devra être envoyée au Haut conseil de L'Entente Pyrénéenne. Lettre où seront exposées les raisons de la volonté d'être membre de l'Entente Pyrénéenne. Devront aussi y être exposées les bienfaits et avantage que la province désireuse de rejoindre cette alliance peut apporter. La cellule d'examen étudiera alors cette lettre. Aussi, cette cellule devra mener des recherches sur le passé de la province afin de statuer sur une éventuelle admission ou un éventuel refus.
L'adhésion d'une province à l'Entente Pyrénéenne doit faire l'unanimité au sein du Haut Conseil.

Article XXII - De la modification du présent traité
Par consentement unanime du Haut Conseil qui se réunira pour une durée de deux semaines en vue d'éventuelles modifications du présent traité, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XXIII - De l'entrée en vigueur de l'Entente Pyrénéenne
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès sa signature par les Hautes parties contractantes qui engagent leurs provinces et leurs peuples.

Hummm, pour ma part, j'ai commencer à lire, et j'avoue que je suis mitigé sur une telle entente, pour ce qui est du coté militaire.
Mais pour l'instant je m'abstiendrai de faire tout commentaires tant que je n'ai pas plus approfondit ma lecture.

Ingenue,je vais venir t'embêter, parce que y'a des paragraphe que je ne comprends pas bien.

Je pense Faster qu'il faudrait faire tes demandes ici, peut-être que d'autres ne comprendront pas ce que tu ne comprends pas. Ainsi Ingénue n'aurait à l'expliquer qu'une fois et ça nous aiderait peut-être à comprendre certaines choses qu'on aurait pu mal interpreter.

Bon je ne sais pas si je suis clair dans ce que j'ai voulu dire... sinon je reformulerai

Citation :

Le présent Traité s'applique chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice de la province de l'Entente Pyrénéenne plaignante, en le quittant.

en la quittant, puisque c'est la province que le suspect souhaite quitter ^^

Concernant les articles "Article XIX - Des conditions d'adhésion" et "Article XXI - Du dossier de candidature" devraient être regroupés, l'un en dessous de l'autre. L'article concernant l'exclusion pourrait être mis après.

Par contre, question, pourquoi il y a un conseil pour les domaines : militaire, judiciaire, universitaire mais que nous ne retrouvons pas un même conseil dans les domaines diplomatique et économique ?

Où vont se réunir les différents conseils ?

Un forum commun sera créé pour que tout ce beau petit monde se réunisse.
Les chanceliers font parti du haut conseil, donc pas de conseil diplomatique, et oui j'ai complétement zappé le conseil économique. Il va falloir que je re re recommence.^^

Si tu as des suggestions et des questions Faster, n'hésite pas à les faire ici, pense à mon pauv piou piou !

Oui n'hésitez pas. Sachant que si on subissait une attaque là, et je ne veux pas critiquer les efforts des gens entendons nous bien, je pense que nous serions bien en peine pour nous défendre avec notre seule force militaire (Bon après vous avez l'aide civile qui n'est pas à négliger). Bref le Béarn est petit et seul il n'est pas capable de résister à des attaques sur deux fronts par exemple. (Alliance Gascogne-Armagnac par exemple.)

Je suis assez d'accord avec ce que tu dis concernant une attaque. Ne pensons pas au pire, mais ce genre d'alliance pourrait nous sauver quand même.

C'est un des points positif que j'ai noter tout de même.
Mais c'est aussi est un inconvénient.
Si c'est des alliés qui se font attaquer, il faudra qu'on aille les aider, alors que l'on a que très peu de soldat pour défendre le Béarn.

C'est donnant donnant une alliance donc...
Et on ne videra pas le Béarn de ses soldats et écus parce que...

Citation :

Les Hautes parties contractantes s'engagent à porter aide et secours aux autres provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne au mieux de leurs possibilités, sous réserve de leurs besoins pour la défense de leurs propres terres, et ce dans le respect de l'article VI.

Le souci avait été soulevé en effet et Ingénue a proposé ça qui me semble bien clair. Une aide oui, mais pas pour nous démunir totalement.

justement, c'est donnant donnant, donc pour le moment, on peux au mieux recevoir et ne pas donner...ou envoyer qu'une seule lance.

Toutafé Thierry ! Et oui mon Jean-Mimi !

Enfin presque, faut pas déconner. Si le voisin me dit qu'il ne peut pas envoyer au moins 10 hommes je tire la trogne.

Bah....moi j'ai bien une idée pour réveiller les patriotisme de chez Béarnais, pour qu'ils s'engagent...et qu'on est une armée puissante, mais je ne pense pas que cela va plaire.

Pas faux, une bonne guerre dans la quiche donne toujours envie de s'engager ! Regardez le Poitou !

On fera ça mais quand on aura au moins 150 000 de tréso hein...

Un petit détail qui semble être une omission :

Citation :

I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne

...

Article III - De la détermination géographique
...
Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Eauze et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.

"... le nœud entre Saint Bertrand de Comminges ..." : entre SBC et ???

Sinon, à part des détails insignifiants (comme un espace manquant avant une parenthèse ^^), rien à redire personnellement, mais je dois bien reconnaître que mon expérience en la matière se réduit à pas grand chose ... voire moins encore.

Vi vi aidez-moi à relever les petites fautes.
Hum sinon j'ai bien une idée pour laisser plus de manoeuvres qu'une alliance défensive...
Je vous met ça dans la journée.

Lara, Aimelin, Clémence, Dance, Oli (hin hin hin...), des suggestions ?

Se demande en quoi ce genre de papier peu être interessant et va jouer à la poupée dans son grand bureau tout vide avant.

[J'essaye dans la journée.]

Une ou deux idées qui me sont passé par la tête.. Aouch..

Remplacer alliance défensive par force d'intervention, ce qui nous laisse une marge de manoeuvre plus grande et comme ça on pourra péter la goule à ceux qu'on aime pas .. Hi hi... Ca devrait plaire à Faster et à Oli.

Et stipuler dans le traité que l'on se veut (encore) une force d'intervention qui aiderait une province amie en difficulté militairement et/ou diplomatiquement parlant mais qui ne fait pas partie de l'Entente.

Sinon euh les autres j'aimerai vos avis et suggestions rapidement car Lundi je re re re modifie l'Entente et hop au vote !

Parce que because guerre Gascogne/Guyenne + précédent conseil peu réactif. On a pas mal de projets en retard du dernier mandat à boucler et on tanne la chancelière en externe: "Quand est-ce que ça commence euuuuh ?! Hein dites m'zelle quand est-ce que ça commennnnnnnnnnnnnce ?!!!"

Valà pourquoi.

J'avais bien stipulé.. Trois jours. Moi non plus je ne suis pas responsable... M'a bien embêté tout ça, donc euh au vu de tous les projets... Juste se dépécher un peu, un tout tit peu. Même si ces atermoiements ne sont pas de votre fait, j'en conviens.
Oui c'est un texte important, mais ce n'est pas insurmontable non plus. Je suis là pour répondre aux questions toussa toussa.