L'Entente Pyrénéenne, deuxiéme prise ! Clap !

Ben on attend tes modifications pour parler dessus

Avant de re re re re re modifier j'attend les suggestions des autres.

Après avoir jouer à la poupée et s'être bien détendu, la petite reviens et prend son air sérieux, lorsqu'elle lit et commente ce qui est écrit sur le papier.

Citation :

Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Eauze et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Foix, Castelnaudary, Toulouse, Castres et Albi sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.

Il manque les noeuds =>

-Muret/Toulouse
-Saint Lizier/Foix
-Castelnaudary/Carcassone
-Albi/Villefranche de Rouergue

Ce traité étant également un moyen de reconnaitre nos terres entre nous. Non? (basé sur la carte de MR Groar qui ne correspond pas forcement à celle IG)

Sinon, je ne sais pas quoi dire.

[En faite, déjà tout vu l'autre soir. ]

Non non le traité ne peut reconnaître nos terres, c'est du ressort héraldique.

[Je parle des noeud IG]

[ok au temps pour moi.]

Oui oui, c'est aussi un moyende reconnaitre nos terres respectives, IG toujours. Il manque bien des noeuds, je me suis basée sur la carte de MRgroar, mais je me suis quand même renseignée auprès des dites provinces pour conffirmer l'appartenance des noeuds.

Je t'ai déjà dit mon idée dessus il y a quelques temps non ?
Rien à dire de plus que les autres ... si ce n'est que je me demande si ce sera vraiment suivi, ou juste un papier dans le vent auquel on trouvera toujours à redire

Et deux articles 9 à la suite

Article IX - De la procédure de collaboration judiciaire

Article IX - De l'établissement d'un fichier de recherches commun

Il y a quelques temps oui, mais maintenant tu es conseillère.^^
A nous de faire en sorte (comprendre provinces signataires) que cette alliance soit suivie d'effets, sans efforts communs effectivement ça ne reste qu'un bout de papier de plus qui prendra la poussière.

Citation :

Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la Loi Martiale est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.

Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la Loi Martiale (ou équivalant) est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.

[parce qu'entre Loi Martiale et fermeture des frontière, il y a une grande différence....d'ailleur explication donner sur le coutumier]

Toujours pensé que c'était la même chose.
Je prend note.

[Va sur Wiki et regarde la définition de Loi Martiale...^^ et puis, certain joueur ont fiat des recherches et ont appris que Loi Martiale arrive bien plus tard.
Oui, je sais que c'est un MA adapté...m'enfin ca n'empêche de le relever ]

Mais oui reléve reléve, t'es là pour ça.

[Ma foi c'est pas le pire des anachronismes que celui là ... La cour martiale est créée un peu partout aussi ... Le mot Loi existe ... Bref, dans les RR fermeture des frontières et suppression de certaines libertés = Loi martiale telle que l'entends nos persos. Après ça n'est pas la définition du 21ème mais on s'en fiche.]

[Oui, je sais que c'est un MA adapté...m'enfin ca n'empêche de le relever
= Juste pour vous le dire, après ma remarque vous en faite ce que vous voulez...de toute manière]

[On peut changer le nom de toutes façons ça change rien, juste que les frontières le comprennent bien, c'est l'essentiel ^^]

Hop, voilà traité d'alliance modifié, en espérant que cette fois ci sera la bonne.
J'ai ajouté l'article sur le conseiléconomique, que les économistes me disent ce qu'ils en pensent.^^
Les noeuds, les articles numérotés correctement et agencés selon les recommandations de Dotch, ainsi qu'un rajout sur la partie "aide militaire" pour faire plaisir à ce gros bourrin de Faster et la partie sur la coopération judiciaire.
Tous ces ajouts sont surlignés en rouge pour vous faciliter la lecture bien sûr.

Essayez de tous donner vos impressions avant Lundi soir maxi qu'on puisse "vite"passer aux votes. Merci !

Citation :

L'ENTENTE PYRENENNE

I - Des fondements de l'Entente Pyrénéenne

Traité multilatéral entre le Béarn, la Gascogne, l’Armagnac et Comminges et Toulouse, provinces proches de part leur culture commune mais aussi l'amitié qu'elles se portent, et qui, dans leur grande Sagesse et leur désir de s'unir, se font les fondatrices d'une alliance nouvelle dans le Sud-ouest du Royaume de France. L’Entente Pyrénéenne se veut et est une alliance forte entre les provinces précédemment citées sur le plan militaire, diplomatique, économique, judiciaire et universitaire

Y sont apposés les paraphes et sceaux de sa Grandeur Valère d'Arezac, Comte du Béarn, de sa Grâce Estalabou de Vaucanson, Duc de Gascogne, de sa Grandeur Natale Adriano Dario di Ibelin, Comte de Toulouse et d‘Antoine le Roy, Comte d‘Armagnac et Comminges, gages d'une volonté de paix, de confiance réciproque et d'une collaboration étroite entre ces provinces.

Article I - De la souveraineté
Les hautes parties contractantes reconnaissent la souveraineté des feudataires élus par le peuple en leurs terres et reconnus vassaux de la Couronne de France par sa Majesté Levan III. Jamais ne sera contestée, bafouée la souveraineté d'un feudataire porté sur le trône légalement par ses conseillers et par le Roy. Ainsi, les conseillers élus par le peuple bénéficient de la même reconnaissance.

Article II - De la libre circulation
Les sujets des Hautes parties contractantes peuvent circuler librement sur les terres de l‘Entente Pyrénéenne, même lorsque la fermeture des frontières est décrétée, et ce, dans le respect des lois de chacune des Hautes parties contractantes.

Article III - De la détermination géographique
L'Entente Pyrénéenne se détermine par un espace géographique net.
Ainsi, Dax, Mont-de-Marsan, Labrit, Mimizan, Bayonne et les nœuds entre Dax et Orthez et Mont-de-Marsan et Eauze sont sous la souveraineté du Duché de Gascogne.
Auch, Lectoure, Eauze, Saint Bertrand de Comminges, Saint Liziers, le nœud entre Eauze et Agen et le nœud entre Saint Bertrand de Comminges et Tarbes, le nœud entre Saint Liziers et Foix et le nœud entre Muret et Toulouse sont sous la souveraineté de l’Armagnac et Comminges.
Orthez, Mauléon, Tarbes, Pau, Lourdes, le nœud entre Tarbes et Auch et le nœud entre Lourdes et Jaca sont sous la souveraineté du Comté du Béarn.
Foix, Castelnaudary, Toulouse, Castres, Albi et le premier nœud entre Foix et Urgel sont sous la souveraineté du Comté de Toulouse.
Nul ne saurait contester, bafouer l'appartenance des dits nœuds et villes à chacune des Hautes parties contractantes.

II - Des domaines de coopération

Article IV - De l'économie.
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne, dans le désir de préserver leur souveraineté, privilégient le commerce intérieur et empruntent le chemin de l'autosuffisance économique.
Toutefois, lors d'échanges extérieurs, elles suivent la voie de la "Préférence à l'Entente Pyrénéenne" et favorisent tant que faire se peut les échanges entre les provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne.

Article V - De l'aide militaire
Les Hautes parties contractantes s'engagent à porter aide et secours aux autres provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne au mieux de leurs possibilités, sous réserve de leurs besoins pour la défense de leurs propres terres, et ce dans le respect de l'article VI.
Les Hautes parties contractantes s'engagent, en sus, à mettre en œuvre les moyens diplomatiques nécessaires afin que cesse le conflit qui opposerait le signataire à une tierce partie.
En outre, l’Entente Pyrénéenne se veut aussi une force d’intervention qui apporterait une aide militaire selon les conditions précédemment citées, toujours dans le respect de l’article VI, à une province amie ne faisant pas partie des provinces signataires de l’Entente .

Article VI - De la validité de l'Article V et de l'aide militaire
Si l'un des signataires est sujet à invasion Royale, de par leur vassalité à la Couronne de France, les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne ne sont pas tenus de respecter l'article V: De l'aide militaire.
En outre, cet article ne peut être consenti que pour des actions de défenses et non pour nourrir une volonté expansionniste et/ou belliqueuse.
Il sera décidé par le Haut Conseil de l’Entente Pyrénéenne, au cas par cas, si une attaque, ou contre-attaque peut être considérée comme une défense ou une agression.

Article VII - De la diplomatie
Les Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne s'engagent à suivre une ligne diplomatique commune et de parler d'une même voix à l'échelle du Royaume de France et au delà de ses frontières. Le Haut conseil, après délibération et vote, statue sur cette ligne diplomatique commune.
Les responsables diplomatiques des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne se doivent de rester en contact permanent afin de statuer et prendre position commune sur les événements du Royaume de France.

Article VIII - De la collaboration judiciaire
Fortes d'une volonté de s'unir dans une coopération plus approfondie entre leurs peuples, et conscientes que l'impossibilité de prononcer un jugement par contumace tend à laisser impunis des criminels supposés qui auraient trouvé refuge dans une des provinces de l'Entente Pyrénéenne, les Hautes parties contractantes ont établi une coopération judiciaire en son sein.

Article IX - De la procédure de collaboration judiciaire
Du champs d'application
Reconnaissant le principe qu'un supposé criminel ne peut fuir la loi qu'il enfreint et échapper à l'autorité de son Régnant en ses terres,
Le présent Traité s'applique chaque fois qu'un suspect tente de se soustraire à la Justice de la province de l'Entente Pyrénéenne plaignante, en la quittant.

De l'arrestation
La procédure d'arrestation est celle de la province détentrice
Le suspect ne peut se prévaloir de la procédure de la province plaignante.
Eu égard à la reconnaissance de la jurisprudence du Royaume de France et à la règle bis in idem, un individu condamné par l’une des Cours de Justice des provinces de l'Entente Pyrénéenne ne peut pas être condamné pour les mêmes faits par une autre Cour de Justice de ces mêmes provinces.

De la compétence de la Cour de la province plaignante
Afin d'éviter toute confusion entre les différents codex applicables, les Hautes parties contractantes s'accordent sur le fait que toute infraction doit être jugée par la Cour de Justice de la province plaignante, bien que le suspect n'ai pas été arrêté dans cette dernière.

De la tenue du Procès à la Cour de la province plaignante
Le jugement du suspect se fait par la Cour de la province plaignante, sous la direction du juge de celle-ci en collaboration étroite avec la province détentrice.
De même, les réquisitoires sont formés par la Cour de la province plaignante en collaboration étroite avec la province détentrice.
Le suspect a le droit d'être représenté par un avocat qui peut être commis d'office à sa demande.
Le suspect est en droit d'adresser à la Cour tout courrier qu'il jugera nécessaire.

De la reconnaissance du verdict
Les Hautes parties contractantes reconnaissent le jugement rendu par la Cour de Justice de la province plaignante comme étant parfaitement valide et incontestable par le suspect dans la province détentrice.

De la sanction
Afin d'assurer l'efficacité de la sanction éventuellement prononcée, la Cour de Justice de la province détentrice est tenue d'appliquer la décision rendue par la Cour de Justice de la province plaignante, sauf renvoi devant la Cour d'Appel du Royaume de France, régulièrement formé.

Article X - De l'établissement d'un fichier de recherches commun
Afin d'assurer la recherche de l'ensemble des suspects de manière efficace, la salle judiciaire constituée du Prévost, du Juge et du Procureur de chaque Haute partie contractante décide de la création d'un fichier commun des personnes recherchées.

Article XI - De la coopération universitaire
Les Universités réunies, par l'entremise de leur équipe universitaire(recteur, conseil universitaire) travailleront de concert afin de prévoir des programmes d'échange de professeurs/étudiants ce qui permettra une meilleure diffusion des connaissances. Les érudits allant enseigner/apprendre dans un autre Comté, auront donc tout naturellement les mêmes droits et devoirs que les habitants du Comté dans lequel ils viendraient exercer.

III - De l'organisation de l’Entente Pyrénéenne

Article XII - Le haut Conseil
Le Haut Conseil de l'Entente Pyrénéenne est constitué de trois personnes par provinces, le Régnant en exercice, le Chancelier et le Porte-parole. Ce Haut Conseil décide de la politique à suivre de l'Entente Pyrénéenne durant la durée de leur mandat. Ils coordonnent, impulsent, et sont le commandement suprême de cette alliance.

Article XIII - Le Conseil juridique
Le conseil juridique, est lui constitué des juges, procureurs et prévôts des provinces signataires. Il est chargé de faire régner la justice et de veiller à la bonne marche de la coopération judiciaire au sein des provinces signataires.

Article XIV - Le Conseil militaire
Le conseil militaire est l'Etat-major de l'Entente Pyrénéenne. Y sont présents les Régnants en exercice, les Connétables, Capitaines et/ou Sénéchaux et Prévôts. Son devoir est en cas de paix d'assurer le bon fonctionnement et la disponibilité des armées, des services de renseignements, et, en temps de guerre, de diriger les troupes et de mettre au point des stratégies communes.

Article XV - Le Conseil économique
Le Conseil économique est composé des Commissaires au Commerce, des Commissaires aux mines et des Baillis des provinces signataires.
Le dit Conseil est en charge de s’assurer que les membres de l’Entente suivent autant que faire se peut la voie de la « Préférence à l‘Entente Pyrénéenne» , d’impulser les échanges commerciaux entre les provinces signataires par le biais d’une collaboration et d’une entraide accrues sur tous les plans de la vie économique des dites provinces.

Article XVI - Le Conseil universitaire
Il est composé des Recteurs des provinces signataires, et y sont organisés les échanges de professeurs et d'élèves entre les universités de chaque provinces signataires.

Article XVII - De la gestion des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne
Les Régnants en exercice sont les administrateurs des bâtiments communs de l'Entente Pyrénéenne. Ils sont en charge de remettre les clés aux différents conseils, régnants et conseillers nouvellement élus et de veiller au bon fonctionnement et à l'activité des salons.
La détérioration des documents, d'une ou plusieurs salles par l'une des Hautes parties contractantes de l'Entente Pyrénéenne est un motif de rupture de l’alliance unissant les provinces signataires.

IV - Des conditions d'admission et d'exclusion.

Destinée à maintenir stabilité et prospérité en ses terres dont la détermination géographique est fixée dans l'article III, il est envisageable qu'une ou plusieurs provinces proches géographiquement et culturellement des provinces signataires de l'Entente Pyrénéenne déposent un dossier de candidature.
De même, l'exclusion d'un signataire, de par des actes préjudiciables à l'Entente Pyrénéenne, par les autres Hautes parties contractes est possible.

Article XVIII - De la cellule
En cas de dépôt de candidature, une cellule d'examen sera ouverte au sein de l'Entente Pyrénéenne, regroupant tous les membres de ses conseils. La cellule se tiendra pour une durée de deux semaines, et toutes les parties du dossier seront examinées. Ainsi, lorsque les provinces déjà membres auront statué sur le dossier présenté par la dite province, refus ou admission au sein de l'Entente Pyrénéenne lui sera communiqué(e) et effectif (ve).
Adhésion et exclusion de l'Entente Pyrénéenne devront faire l'unanimité au sein du Haut Conseil, chaque province votant d’une seule et même voix.
En cas de refus ou de souhait d'exclusion d'une province signataire, la même cellule regroupant les membres de tous les conseil sera réunie pour une même durée de deux semaines.

Article XIX - Des conditions d'adhésion.
La province souhaitant adhérer à l'Entente Pyrénéenne doit déposer un dossier de candidature et être parrainé par une province signataire de cette alliance.
La province souhaitant entrer dans l'Entente Pyrénéenne doit être vassale de la Couronne de France, mais aussi être proche géographiquement des provinces signataires.
La procédure d'adhésion se déroulera comme stipulé dans l'article XVIII.

Article XX- Du dossier de candidature
En premier lieu, une lettre de "motivation" devra être envoyée au Haut conseil de L'Entente Pyrénéenne. Lettre où seront exposées les raisons de la volonté d'être membre de l'Entente Pyrénéenne. Devront aussi y être exposées les bienfaits et avantage que la province désireuse de rejoindre cette alliance peut apporter. La cellule d'examen étudiera alors cette lettre. Aussi, cette cellule devra mener des recherches sur le passé de la province afin de statuer sur une éventuelle admission ou un éventuel refus.
L'adhésion d'une province à l'Entente Pyrénéenne doit faire l'unanimité au sein du Haut Conseil.

Article XXI - Des conditions d'exclusion
Peut être exclue toute province signataire ayant porté un préjudice grave à l'Entente Pyrénéenne. Sont considérés comme préjudices graves une déclaration de guerre unilatérale, une atteinte à la souveraineté d'une ou plusieurs Hautes parties contractantes, calomnies et divulgation d'informations confidentielles.
La procédure d'exclusion se déroulera comme stipulé dans l'article XVIII.
Cependant, le vote de la province passible d’exclusion ne peut être pris en compte.

Article XXII - De la modification du présent traité
Par consentement unanime du Haut Conseil qui se réunira pour une durée de deux semaines en vue d'éventuelles modifications du présent traité, la réécriture du traité peut être effectuée dans son intégralité ou partiellement.

Article XXIII - De l'entrée en vigueur de l'Entente Pyrénéenne
Le présent traité entre en vigueur sans limitation de temps dès sa signature par les Hautes parties contractantes qui engagent leurs provinces et leurs peuples.

Erf vais être chiante mais...Faudrait rajouter aussi le travail du juge en plus de celui de la proc peut etre...comme quoi ce serait Caro qui donnerait le verdict parce qu'on a eu le tour en Armagnac je crois où ils l'ont fait eux meme alors qu'elle devait le rendre...

Sinon ça me parait bien...Enfin je vois rien qui me gène au premier abord.

Citation :

Le jugement du suspect se fait par la Cour de la province plaignante, sous la direction du juge de celle-ci en collaboration étroite avec la province détentrice.

Hum tout est dit là non ? Notre cour ne serait qu'un intermédiaire, comme dans les traités de coop classiques.

Spéce de blonde !

voui j'assume d'habitude mais là...Je vais me cacher dans un trou de souris !

Oliiiiiiiiiiiiiiiiiiii on a une belle blonde procureur pour toiiiiiiiiiiiiii !!!!

Bon alors je fais l'appel pour les remarques
Faster, Oli, Caro, Clémence, Varden, Aimelin, Dotch, Dance ?