| | A propos des TIG |  |
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+10phoebee marye oli13 Lucasd dancetaria Dotch Erel de Dénéré Azilize caro Lara 14 participants |
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Dotch
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 |  Sujet: Re: A propos des TIG  Dim 18 Oct 2009 - 18:37 | |
| L'idée du poste de juge d'application des peines est une bonne idée... mais s'il fait que ça le pauvre il va se tourner les pouces.
On peut mettre une phrase plus générique :
- Citation :
- Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, et sa dette acquittée, la personne condamnée devra fournir au juge du Comté ou au lieutenant de prévôté de sa ville la preuve qu'elle s'est acquittée de sa peine et de sa dette.
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caro
Nombre de messages : 5323
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Date d'inscription : 19/04/2008
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Dotch
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Azilize
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Dim 18 Oct 2009 - 18:53 | |
| Je trouve cette idée bonne. | |
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caro
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Dim 18 Oct 2009 - 18:54 | |
| Phrase modifiée - Citation :
- Les Travaux d'Intérêts Généraux
Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.
Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :
- Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge. Il devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
- Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge. Il devra reverser 80% des salaires perçus au Comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivant.
Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, et sa dette acquittée, la personne condamnée devra fournir au juge du Comté ou au lieutenant de prévôté de sa ville la preuve qu'elle s'est acquittée de sa peine et de sa dette.
Si le condamné ne devait pas se soumettre à la loi, un procès pour Trahison serait ouvert. | |
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Dotch
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Date d'inscription : 24/04/2008
| | Sujet: Re: A propos des TIG Dim 18 Oct 2009 - 19:16 | |
| Je modifierai après relecture juste la dernière phrase. - Citation :
- Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison.
- Citation :
- Les Travaux d'Intérêts Généraux
Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.
Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :
- Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge. Il devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
- Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge. Il devra reverser 80% des salaires perçus au Comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivant.
Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, et sa dette acquittée, la personne condamnée devra fournir au juge du Comté ou au lieutenant de prévôté de sa ville la preuve qu'elle s'est acquittée de sa peine et de sa dette.
Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison. | |
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Dotch
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mar 20 Oct 2009 - 11:52 | |
| On passe aux votes on fait quoi avec ce texte ? | |
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caro
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Date d'inscription : 19/04/2008
| | Sujet: Re: A propos des TIG Mar 20 Oct 2009 - 12:50 | |
| On a déjà voté pour les % donc encore voter pour le final ? ça me semble beaucoup non ? | |
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Dotch
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Erel de Dénéré
Ectoplasme indélogeable
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mar 20 Oct 2009 - 18:41 | |
| -Oui il faut relancer un vote pour valider le texte. | |
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Lucasd
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mar 20 Oct 2009 - 22:58 | |
| Il manque du coup à mon avis les modalités de reversement des salaires | |
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caro
Nombre de messages : 5323
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mar 20 Oct 2009 - 23:12 | |
| Encore un vote ? à ce rythme on avancera plus pfff
Pour les modalités on peut mettre que ce sera par rachat de pain via le marché | |
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Erel de Dénéré
Ectoplasme indélogeable
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mar 20 Oct 2009 - 23:23 | |
| -Ben comme tu avais proposé pour les modalités Lucasd oui. | |
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Dotch
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 1:16 | |
| - Citation :
- Les Travaux d'Intérêts Généraux
Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.
Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :
- Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté.
- Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté.
La personne condamnée à des Travaux d'Intérêts Généraux se verra dans l'obligation de reverser le salaire minier perçu, selon les modalités sus-mentionnées, par le rachat de sacs de maïs et/ou de miches de pain surtaxés sur le marché de sa ville et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.
Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, et sa dette acquittée, la personne condamnée devra fournir au juge du Comté ou au lieutenant de prévôté de sa ville la preuve qu'elle s'est acquittée de sa peine et de sa dette.
Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison. Voilà rajouté | |
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caro
Nombre de messages : 5323
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 1:46 | |
| Ca me semble bon... à moins qu'avec la fatigue je ne vois plus rien | |
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dancetaria
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 1:49 | |
| Rien à redire, il me plait ce texte, et il a le mérite d'être clair | |
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Erel de Dénéré
Ectoplasme indélogeable
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 3:02 | |
| -Passons aux votes alors, enfin ! | |
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caro
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Date d'inscription : 19/04/2008
| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 13:12 | |
| Donc encore une fois un vote et encore deux jours de perdu ? pffff on a déjà pas de temps comme ça, et en plus... non rien je préfère me taire | |
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dancetaria
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Village de residence : Pau
Date d'inscription : 12/08/2008
| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 13:17 | |
| On peut faire ça juste sur la journée non ? Que les conseillers donnent leur avis ici, et on valide ce soir. | |
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Dotch
Nombre de messages : 5325
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Date d'inscription : 24/04/2008
| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 14:10 | |
| Oui je suis du même avis Dance.
J'envoie un courrier à tout le monde... | |
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Yolaine
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 14:47 | |
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dancetaria
Nombre de messages : 1805
Village de residence : Pau
Date d'inscription : 12/08/2008
| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 15:03 | |
| je reprends : ok pour moi  | |
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Lucasd
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Dotch
Nombre de messages : 5325
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dancetaria
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| | Sujet: Re: A propos des TIG Mer 21 Oct 2009 - 15:33 | |
| ça me va aussi  | |
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| | Sujet: Re: A propos des TIG | |
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