Castèth de Pau
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Azilize

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeMer 21 Oct 2009 - 15:44

Pour
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Lara

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeMer 21 Oct 2009 - 16:27

Ok, du moment que la mairie reverse au comté pas de souci
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Braveheart

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeMer 21 Oct 2009 - 18:27

Cela me va...
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caro

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeMer 21 Oct 2009 - 18:37

On y va alors mais comme dit faut etre certain que ca tombera dans nos caisses
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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeMer 21 Oct 2009 - 22:26

-Ca me va aussi.
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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeMer 21 Oct 2009 - 22:31

Oki aussi
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phoebee

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 0:01

Pareillement
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caro

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 1:58

Bon si tout le monde est ok et que c'est urgent depuis le temps que ça traine on y va on lance
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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 2:04

-Je publie ??
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caro

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 2:10

Euhhh oui mais juste un doute du coup ^^ Le texte a pas été édité avec le rajout de Lucas si ?

Donc demain dernier carat
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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 2:19

-Ah bah je sais plus.. Neutral
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Dotch

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 9:48

Citation :
Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :
  • Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Il devra reverser l'intégralité du salaire minier perçu en achetant sur le marché de la ville autant de miches de pains surtaxées que de de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

  • Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Il devra reverser une partie du salaire minier perçu en achetant sur le marché de la ville autant de sacs de maïs surtaxés que de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.


Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison.

VOilà
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Azilize

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 10:03

Citation :
* Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de miches de pains surtaxées que de de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

* Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de sacs de maïs surtaxés que de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

Je propose cette petite modification juste pour éviter une répétition
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Dotch

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 10:29

Moi ça me va =)
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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 12:53

-Aussi ^^
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caro

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 13:59

Bon pour moi aussi donc là aussi on y va qu'on puisse faire un peu de rangement
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Dotch

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitimeJeu 22 Oct 2009 - 14:40

Citation :
Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine et devra reverser les salaires perçus comme suit :
  • Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge et devra reverser l'intégralité des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de miches de pains surtaxées que de de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

  • Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge et devra reverser 80% des salaires perçus au Comté. Pour cela il achètera sur le marché de la ville autant de sacs de maïs surtaxés que de TIG effectués et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.


Une personne condamnée ne se soumettant pas à la loi, se verrait poursuivie pour Trahison.

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MessageSujet: Re: A propos des TIG   A propos des TIG - Page 6 I_icon_minitime

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