A propos des TIG

D'abord je voudrais signaler qu'une journée de TIG, ça nous rapporte PLUS qu'un salaire.
Un mineur dans une mine d'or, ça peut rapporter plus de 21 écus par jour au Comté.
Donc il est clair que c'est bien mieux qu'une amende.
Et puis un condamné qui va à la mine ne prendra pas son boulot à 21 écus à un honnête béarnais.

Le problème de saturation des mines, ça n'est susceptible d'arriver qu'à Lourdes.
Et encore... avec quelques consignes aux voisins palois et orthéziens, c'est gérable.

Sinon, je suis de l'avis de Lucas : zéro revenu et on leur file une miche.
(IG : la mairie laisse un stock de miches à 15.49 sur son marché à cet effet)
La miche nous coûtant 6 écus, on y gagne 9,50 par jour.
Il suffit d'adapter le nombre de jours à l'amende voulue...
(comme ça en plus il remplira plus longtemps nos mines, niark niark)

Pour une journée de TIG il devrait payer une amende de 12.25 ?

Si c'est ça ça me convient et je modulerai le texte plus de cette façon du coup :

Citation :

Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine :

• Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge
  
• Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge.

La personne condamnée à des Travaux d'Intérêts Généraux se verra dans l'obligation de reverser le salaire minier perçu par le rachat de sacs de maïs et/ou de miches de pain surtaxés sur le marché de sa ville et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

Le nombre de denrées rachetées devra correspondre au nombre de jours de TIG, réparties pour moitié en maïs et pour moitié en miches de pain. En cas de nombre de jours de TIG impair, le complément sera fait par un sac de maïs.

Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, et sa dette acquittée, la personne condamnée devra fournir la preuve au Procureur du Comté qu'elle s'est acquittée de sa peine et de sa dette.

Si le condamné ne devait pas se soumettre à la loi, un procès pour Trahison serait ouvert.

D'accord avec Lucas !

C'est le dernier texte, mais avec tous ces textes je ne m'en sors plus ...

Citation :

Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Toute personne condamnée à des TIG disposera d'un délai pour la réalisation de sa peine :

• Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge
  
• Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge.

La personne condamnée à des Travaux d'Intérêts Généraux se verra dans l'obligation de reverser le salaire minier perçu par le rachat de sacs de maïs et/ou de miches de pain surtaxés sur le marché de sa ville et ce dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant.

Le nombre de denrées rachetées devra correspondre au nombre de jours de TIG, réparties pour moitié en maïs et pour moitié en miches de pain. En cas de nombre de jours de TIG impair, le complément sera fait par un sac de maïs.

Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, et sa dette acquittée, la personne condamnée devra fournir la preuve au Procureur du Comté qu'elle s'est acquittée de sa peine et de sa dette.

Si le condamné ne devait pas se soumettre à la loi, un procès pour Trahison serait ouvert.

Ben je me disais qu'il faudrait peut etre donner les preuves directement à la prévoté au cas où il ne ferait pas ses TIG, comme ça redossier de suite et procès dans la foulée.

Ou au juge qui donne les peines et veille à ce qu'elles soient appliquées. Si pas le cas, il peut déposer une demande pour un nouveau dossier.

Ou on crée le poste de juge d'application des peines ! bon faudrait encore le trouver et c'est quelque chose qui ne prend pas beaucoup de temps donc...