A propos des TIG

je me doute que tout les changements ont du bien érauder la prévoté... et le reste... car le but de la coordination n'est pas que le prevost ne fasse rien...mais que la prevosté ne souffre plus du changement de prevost

pas évident de faire en sorte qu'on ne soit plus indispensable... mais le but de la coordination est bien de mettre en place des personnes fixes, qui pourront gérer la prevosté et la justice en cas de défaillance des conseiller (non vote du comte, changement /incompetence du prevost, juge, procureur)

les responsabilité resteront aux memes personnes, mais ils auront de l'aide, de la part de gens qui ne font que ça, et qui connaissent leur fonction

c'est un resumé... mais je perdrais des jour à vous expliquer les rouages d'une bonne coordination... et 2 mois...c'est court...

merci ma douce... je m'y rendrai au plus tot ...le temps de me changer...

si lara souhaite de l'aide...je le ferais... pas de souci... mesme si elle est blonde.... je prendrais sur moi^^

Citation :

Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, les Travaux d'Interets Généraux, autrement appelés TIG, donnés lors d'un verdict ne seront plus une simple obligation d'aller travailler à la mine.

Le conseil a décidé que les condamnés à effecter des Travaux d'Interet Généraux devront dès à présent reverser le salaire qu'ils ont reçu lors des dits travaux comme suit:

Si le juge donne moins de cinq jours de TIG, l'accusé reversera 100% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin de ces travaux ou le dimanche arrivant.

Si le juge venait à donner une peine de cinq jours ou plus de TIG, l'accusé devra reverser 80% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin de ses travaux ou le dimanche arrivant.

Les condamnées auront bien sûr un délai pour faire ces travaux afin de pouvoir travailler un jour sur deux à la mine, ou ailleurs et ainsi avoir de quoi se nourrir.

Citation :

Qu'il soit su qu'à partir de ce jour, les Travaux d'Interets Généraux, autrement appelés TIG, donnés lors d'un verdict ne seront plus une simple obligation d'aller travailler à la mine.

Le conseil a décidé que les condamnés à effectuer des Travaux d'Interêt Généraux devront dès à présent reverser le salaire qu'ils ont reçu lors des dits travaux comme suit :

Si le juge donne moins de cinq jours de TIG, l'accusé reversera 100% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin de ces travaux ou le dimanche arrivant.

Si le juge venait à donner une peine de cinq jours ou plus de TIG, l'accusé devra reverser 80% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin de ses travaux ou le dimanche arrivant.

Les condamnées auront bien sûr un délai pour faire ces travaux afin de pouvoir travailler un jour sur deux à la mine, ou ailleurs et ainsi avoir de quoi se nourrir.

Assez du même avis qu'Erel.

C'est pour en faire un texte de loi ?

Petite ébauche ^^

Citation :

Les Travaux d'Interets Généraux (TIG)

Les Travaux d'Interets Généraux étant de plus en plus fréquents lors d'un verdict, il a été décidé que, les condamnés à des Travaux d'Interets Généraux se verront dans l'obligation de reverser le salaire perçu de la façon suivante :

Condamnation inférieure à cinq jours l'accusé reversera 100% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge

Condamnation supérieure ou égale à cinq jours, l'accusé devra reverser 80% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge.

Les Travaux d'Interets Généraux effectués, le condamné devra apporter preuve de sa peine effectuée et s'acquitter de sa dette auprès du Comté.

Si le condamné ne devait pas se soumettre à la loi, un procès pour Trahison sera ouvert

Citation :

Les Travaux d'Interets Généraux (TIG)

Les Travaux d'Interets Généraux étant de plus en plus fréquents lors d'un verdict, il a été décidé que,
Je réserverai plus ça à l'annonce.

Par contre je mettrais la définition des TIG

Les condamnés à des Travaux d'Interets Généraux se verront dans l'obligation de reverser le salaire perçu de la façon suivante :

Condamnation inférieure à cinq jours l'accusé reversera 100% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivantsuivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge

Condamnation supérieure ou égale à cinq jours, l'accusé devra reverser 80% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge.

Les Travaux d'Interets Généraux effectués, le condamné devra apporter preuve de sa peine effectuée et s'acquitter de sa dette auprès du Comté.

Si le condamné ne devait pas se soumettre à la loi, un procès pour Trahison sera ouvert

Je trouve la peine pour trahison un peu élevé quand même...

Oui mais l'escroquerie selon le coutumier c'est :

Citation :

2-L'escroquerie
Tout coquin qui osera utiliser ses dons de bonimenteur pour revendre à un pauvre innocent un produit à un prix indécent devra répondre d'escroquerie devant le tribunal compétent. Il s'exposera à une lourde amende, en monnaie sonnante et trébuchante ainsi qu'en points de réputation. Toute récidive sera punie d'une peine d'emprisonnement dont la longueur dépendra de la somme extorquée.

Donc pour moi ca ne rentre pas dans cette catégorie

Avec les mandats ils volent le comté aussi et font de "l'abus de confiance" là c'est pareil, quand t'as un accusé auquel tu donnes des TIG quelque part tu lui fais confiance pour qu'il fasse sa peine, sinon tu lui aurais collé une amende directement.

Pour le coutumier, je dis plus rien, j'ai passé je ne sais combien de temps dessus et rien ne va donc...

Y avait ce texte à finir... mais il n'y a pas eu beaucoup de réactions quant aux propositions.

Citation :

Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Les condamnés à des Travaux d'Intérêts Généraux se verront dans l'obligation de reverser le salaire minier perçu de la façon suivante :

• Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé reversera 100% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge
  
  
• Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra reverser 80% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge.

Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, le condamné devra apporter la preuve qu'il s'est acquitté de sa peine de TIG et devra s'acquitter de sa dette auprès du Comté.

Si le condamné ne devait pas se soumettre à la loi, un procès pour Trahison serait ouvert.

[arff satanées balises]

100 % ça me parait beaucoup...c'est comme une amende... donc plus de TIG...

60% et 40%(pour + de 5 jours) arrondit à l'écus superieur me semble plus juste

Concernant les TIG, ce texte proposé par Lara puis repris pour modification.

Personne n'a de remarques à faire sur la proposition ?

Citation :

Les Travaux d'Intérêts Généraux

Les Travaux d'Intérêts Généraux, communément appelés les TIG, correspondent à une peine à réaliser à la mine suite à une condamnation judiciaire.

Les condamnés à des Travaux d'Intérêts Généraux se verront dans l'obligation de reverser le salaire minier perçu de la façon suivante :

• Condamnation inférieure à cinq jours de TIG : l'accusé reversera 100% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche suivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai de 6 à 10 jours maximum selon appréciation du juge
  
  
• Condamnation supérieure ou égale à cinq jours de TIG : l'accusé devra reverser 80% des écus gagnés au comté dans les trois jours suivant la fin des travaux ou le dimanche arrivant. Travaux qu'il devra effectuer dans un délai maximum de 15 à 20 jours selon appréciation du juge.

Les Travaux d'Intérêts Généraux effectués, le condamné devra apporter la preuve qu'il s'est acquitté de sa peine de TIG et devra s'acquitter de sa dette auprès du Comté.

Si le condamné ne devait pas se soumettre à la loi, un procès pour Trahison serait ouvert.

Oli a proposé de revoir les pourcentages de façon à ce que les TIG ne soient pas l'équivalent d'une amende.

Il a proposé 60% pour moins de 5 jours et 40 % pour plus de 5 jours de TIG.

Des avis ?