[PROJET] Nouveau Coutumier du Béarn

On peut préciser qu'il est possible de vendre le fruit de son labeur en ville (et donc envisager le maximum de fruits à cueillir par jour, de poissons à pêcher et de bois à ramasser et couper.

Je crois que c'est 3 fruits maximum par jour, 2 poissons ? et le bois ?

Oui varden... mais décréter une loi et décret de la loi ce n'est pas la même chose dans le second cas c'est un non sens...

pour l'armée, amé l'a créé quand elle était encore comtesse, à ce que je sache elle était encore chef des armées ^^ donc elle était légale au moment de sa création

(déformation professionnelle... bien que mes études de droit sont loin lol je voulais juste souligner ^^)

3jours = 3 x 24h = 72h mdr

Oui je sais je sais pas ce qui m'a pris de mettre 36h ^^

Oui oui pour Améliane ... Ok donc 5 stères de bois ! On rajoute ça, ça te convient Oli ?

Oui mais elle ne l'est plus, puisque plus comtesse et n'a pas reçu l'agrément du comte/capitaine...

Pour le bois 5 stéres.

non ça peut pas me convenir...car on va dépendre du bon vouloir d'une personne.. mais vous semblez tellement avoir peur des MA que j ai pas vraiment le choix...

Le bois ca peut être 6 stères parfois.

Et je ne trouve pas gênant que quelqu'un qui bosse régulièrement à la forêt tous les jours ne mette son bois qu'une fois par semaine.


Il faut aussi prévoir que les étrangers de passage qui bossent en forêt, qui pêchent ou qui cueillent puisse obtenir l'autorisatioin de vendre leur gain au jour le jour

Ingenue... c'est pas rétroactif... c'est le moment de la création qui est pris en compte... or elle était encore comtesse et chef des armées... mais bon c'est pas le sujet ...

Oli personnellement j'ai pas peur des MA comme toi mais il y en a qui viennent des comtés voisins et nous balancent des marchandises sans demander l'autorisation... Il y a quelques temps y en a un qui nous a mis du maïs à 3.20 par centaine... déjà que les prix sont bas mais en plus s'ils concurrencent nos maïsculteurs là je trouve que c'est exagéré et il faut mieux encadrer cela.

Pour le nombre de marchandises cela peut être 3 comme cela peut être 5 ou 10, tout dépend ce que la personne va en faire...

Imaginons un voyageur béarnais qui souhaite faire une réserve de pain... il prévoit de partir 1 mois et achète donc 30 pains... est-ce qu'on va lui intenter un procès car il a acheté plus que les 3 ou 5 ou 10 pains autorisés?

Le soucis c'est qu'il faut prévoir les cas particuliers et généralement c'est la jurisprudence qui définit ces cas particuliers justement.

Le voyageur béarnais qui prend la peine de se faire une réserve n'aura aucun mal à demander une petite autorisation au maire en ce cas. Et s'il juge la décision du maire inconvenante à se tourner alors vers le Commissaire au Commerce du Comté.

Il y aura aussi une certaine tolérance quand à cette loi qui vise surtout à cadrer des actions telles que peut faire Dame Tamaga et qu'on ne peut définir exhaustivement sans prendre un cadre plus large en compte ...

Quand aux MA et aux voyageurs en général je vais rajouter la possibilité de vendre quotidiennement le fruit de son labeur, soit 3 fruits, 2 poissons, ou 6 stères maximum.

Et c'est bien mis MA indépendant, à noter que tu peux très bien agir en tant que MA officiel Oli

mais MA c'est son métier varden... je comprends qu'il veuille le préserver

Je comprends également et ce ne sont pas des gens comme Oli que l'on cherche à embêter (quoique ^^) m'enfin faut cadrer tout ça sinon c'est la course à la catastrophe.

Comte Pl@$m, vous pouvez nous donner votre avis s'il vous plait ? En tant que PCA il convient de profiter de votre présence à mon sens.

Votre Grandeur, je me penche sur le sujet et vous livrerai mon avis sur la question dans peu de temps. Mes affaires parisiennes me prennent beaucoup de temps mais je saurai en trouver assez pour venir aider icelieu du mieux que je le peux.

chuchotte à plasm... : vas y dis lui que c'est bon sauf pour les MA.....

Ben oui il peut abroger un décret tout seul mais pas en promulguer un sans notre aval ...

M'enfin il peut abroger les mesures plus contraignantes qui ont été mises en place style prix maxi, ou ce genre de trucs ...

Citation :

f)Il est interdit d'acheter de la nourriture en masse pour davantage que 5 jours sur un même marché sans en avoir reçu l'autorisation du Bourgmestre ou du Commissaire au Commerce du Comté. Cela vaut pour une période de 5 jours, ainsi la limite est de 5 marchandises dictes de nourriture maximum tous les 5 jours sans autorisation préalable. Il est à noter que toute nourriture ne permettant de satisfaire sa faim quotidienne pourra être doublé (Soient 5 pains ou 5 viandes ou 5 poissons de tous types ou 10 maïs ou 10 fruits ou 10 légumes ou 10 bouteilles de lait maximum tous les 5 jours.). Cette loi n’empêche pas la possibilité de décret temporaire ou pas du Coms ou de décret municipal plus coercitif.

Je rejoint l'avis de Lara...si le stock est en abondance sur le marché et de vouloir profiter des bonnes affaires......

Vais réfléchir.

Je corrige cette nuit toutes les coquilles et je corrige vos remarques. Pi on passe au vote. Ayant une loi électorale dans le lot, il est bon de la poser avant que des listes n'apparaissent au Château ...

Tu as raison varden car on sait tous maintenant que la loi n'est pas rétroactive donc les listes qui pourraient fleurir avant sa publication seraient valides.

Oui, je le savais avant en fait mais bon là c'est le but ^^

Citation :

11) Tavernes

Seul un sujet du Comté du Béarn est en droit de posséder une ou plusieurs tavernes en ses bonnes villes.

Tout tavernier mentant sur le contenu du repas qu'il sert, les apports (points de faim et/ou caractéristiques) inexacts sera poursuivi pour escroquerie.

Il est interdit à tout tavernier de proposer un menu payant vide de toute nourriture, sous peine de poursuite pour escroquerie.

La peine minimale prévue en cas de vente de menu vide est de 50 écus. Toute récidive peut être sanctionnée par une fermeture définitive de l'établissement et l'interdiction au propriétaire d'en ouvrir un autre sur le territoire béarnais.

Et s'il refuse de fermer son établissement , Re procès ?

Pour ma part procès oui, de même s'il en rouvre une après l'interdiction

Oui c'est là l'idée.

bon on va mettre à 10 jours alors ... Si 5 semble trop court, 10 est une alternative ...